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Compte-Rendu - 2021 06 08 cr du 08 juin 2021
Document publié le Mardi 8 juin 2021 par la commune de Chavanne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2021 06 08 cr du 08 juin 2021)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Vieillesse,
MAIRIE
de
LA
CHAVANNE
306
Route
de
la
Combe
de
Savoie
73800
LA
CHAVANNE
LA
CHAVANNE
secretariat@mairiedelachavanne.fr
SAVOIE
1
Tel 04 79 84 09 03
OL
TT
http://lachavanne.fr
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
-
COMMUNE
de
LA
CHAVANNE
COMPTE-RENDU
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
mardi
08
juin
2021
à
19h00mn
Étaient
présents
: DURET
Michel,
PETIT
Gilles,
BENOIT
Véronique,
DUVAL
Olivier,
MOUCHOT
Jean,
FEIGE
Sylvie,
BONI
Emilie,
BATTIN
Marie-Christine,
DALBAND-PATASSE
Claire,
FLAVIN
Bastien,
SCOLARI
Sarah,
MICHEL
Jean-Pierre.
Absents
excusés
: FONTAINE
Didier,
LAPERRIERE
Nicolas.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
: M.
DUVAL
Olivier
Approbation
du
compte-rendu
de
la
séance
du
30
mars
2021
M.
le
Maire
propose
d'approuver
le compte-rendu
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
30
mars
2021.
Ne
soulevant
aucune
observation,
le compte-rendu
est
adopté
à
l’unanimité
des
présents.
Année
2021
-— Budget
Principal
: Décision
Modificative
n°
1
La
perceptrice
nous
informe
avoir
pris
en
charge
le
budget
primitif.
Toutefois,
le
montant
des
dépenses
imprévues
de
la
section
de
fonctionnement
est
supérieur
au
pourcentage
réglementaire.
En
effet
pour
chacune
des
deux
sections,
le crédit
pour
dépenses
imprévues
ne
peut
être
supérieur
à 7,5
%
des
dépenses
réelles
prévisionnelles
de
la section.
Or
celles
inscrites
au
budget
représentent
9,75
%.
Il convient
donc
de
prendre
une
Décision
Modificative
pour
rectifier
ce
dépassement.
M.
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
la
Décision
Modificative
suivante :
>
dépenses
de
fonctionnement
au
022
«
Dépenses
imprévues
» :
- 11
825,00
€
>
dépenses
de
fonctionnement
au
012
6218
«
Autre
Personnel
Extérieur
» :
+
11
825,00
€
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
(vote
: pour
=
12,
abstention
= O,
contre
= O0) :
o
approuve
la
Décision
Modificative
n°
1 proposée
par
M.
le
Maire.
Subventions
aux
Associations
M.
le
Maire
expose
que
toutes
les
associations
n’ont
pas
pu
se
réunir
pour
tenir
leur
Assemblée
Générale
du
fait
des
mesures
sanitaires
liées
à
la
COVID-19.
Il
propose
de
rester
sur
les
bases
qui
existent
et
de
compléter
cette
délibération
pour
les
nouvelles
associations
qui
se
manifesteraient
au
cours
de
l’année
2021. Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
(vote
: pour
=
12,
abstention
= O,
contre
= O0) :
o
vote
les
montants
à attribuer
à chaque
association :
-
Du
Fil,
Des
Croix
: 200
€
-
Association
Intercommunale
de
Chasse
Agréée
(AICA)
Sainte-Hélène-du-Lac
/
La
Chavanne
: 130
€
-
Association
pour
le don
du
sang
bénévole
du
canton
de
Montmélian
: 120
€
-
Association
Le
souvenir
Français
— Comité
de
Montmélian
: 120
€
- AI.D.A.P.I.
(Aide
à domicile
aux
aidants
et
personnes
âgées
isolées)
: 120
€
o
autorise
M.
le
Maire
à verser
les
subventions
accordées
à ces
associations.
Rémunération
complémentaire
mesures
COVID
— Chantier
« Aménagement
Centre
Bourg
»
M.
le
Maire
rappelle
la
délibération
prise
lors
de
la
séance
du
1°
décembre
2020
concernant
cette
demande.
Après
renseignements
pris
auprès
d’un
service
juridique
et
suite
à
la
rencontre
avec
le
responsable
du
chantier
auquel
il a été
demandé
de justifier
clairement
les dépenses
des
mesures
liées
à la
COVID-19,
les
négociations
ont
abouti
à un
devis
pour
un
montant
de
12
000
€
H.T.
comprenant
la
location
et
l’astreinte
complémentaires
des
feux
tricolores
du
chantier
et
le coût
par
personne
et par
jour.
Une
des
trois
entreprises
a décidé
de
retirer
le
montant
lié à ces
frais.
Ouverture
du
secrétariat
au
public
: Lundi
de
9
h
à
12
h
-
Mardi
de
16
h
à
19
h
-
Vendredi
de
14hà17h Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
(vote
: pour
=
11,
abstention
=
1, contre
= O0)
:
décide
d'approuver
le devis
pour
un
montant
de
12
000
€
H.T.
donne
autorisation
à
M.
le Maire
de
régler
ce
devis
lorsque
le chantier
sera
terminé
Organisation
des
élections
départementales
et
régionales
M.
le
Maire
donne
la
parole
à
Mme
BENOIT
Véronique,
Adjointe
qui
explique
que
le
double
scrutin
aura
lieu
dans
la
nouvelle
Salle
annexe
«
L’Arclusaz
».
Elle
donne
à
chaque
élus
un
document
retraçant
«
le
parcours
de
l’électeur
»
ainsi
que
le
plan
des
2
bureaux
de
vote
qui
seront
aménagés
dans
la
salle.
Elle
propose
une
présentation
directement
dans
la
salle
lundi
14
juin
2021
à
18h30,
du
bureau
de
vote
et
du
parcours
de
l'électeur
afin
que
chacun
puisse
se
familiariser
avec
l’organisation
et
le
déroulement
du
scrutin. Questions
diverses
? LS
M.
le Maire
informe
du
mail
de
Constructel
reçu
ce jour
: «
Dans
le cadre
de
l'aménagement
Très
Haut
Débit
de
la
Savoie,
exploité
par
Covage,
puis
à
ce
jour
par
SFR,
la
société
Constructel
a
été
mandaté
par
cette
opérateur
pour
le déploiement
de
la
Fibre
Optique
sur votre
commune.
»
incivilités
: M.
le
Maire
expose
la venue
à son
domicile
d’une
personne
pour
se
plaindre
d’incivilités
de
certains
chauffeurs.
Le
maire
étant
absent,
c’est
un
membre
de
sa
famille
qui
a
été
interpellé.
M.
le
Maire
lui
répond
dans
un
courrier
qu’il
est
disponible
en
mairie
pour
le
rencontrer.
Il rappelle
que
le
domicile
du
maire
est
strictement
privé
et
que
sa
famille
n’est
ni
élue,
ni
salariée
de
la
mairie.
De
même,
les
doléances
concernant
la
commune
ne
doivent
pas
violer
la
vie
privée
des
élus
et
des
membres
de
leur
famille.
Dans
le cadre
de
la mise
en
œuvre
de
l'information
des
maires
à la gestion
pacifique
des
incivilités,
une
réunion
a
eu
lieu
le jeudi
20
mai
2021
avec
la
gendarmerie
nationale.
M.
le
Maire
a
assisté
à
cette
réunion
et remet
à chaque
élu
le document
«
Notre
engagement,
Votre
sécurité
». M.
Jean
MOUCHOT,
Adjoint,
relance
la
proposition
faite
par
le gendarme
référent
sur
notre
commune
de
venir
rencontrer
les
conseillers
municipaux.
M.
le
Maire
a
reçu
les
deux
demandes
suivantes :
-
une
relance
d’un
propriétaire
pour
acheter
un
terrain
communal
qui
est
desservi
depuis
sa
parcelle.
M.
le
Maire
explique
que
l'entretien
de
ce
terrain
par
l’adjoint
technique
coûte
6
h
à
la
commune.
Une
réflexion
est
en
cours.
-
une
proposition
d’une
habitante
de
Montmélian
qui
souhaite
vendre
son
terrain.
Le
souhait
de
la
municipalité
étant
d’avoir
du
foncier
pour
proposer
des
jardins
participatifs,
cette
demande
est
à
l'étude.
Rappel
du
mauvais
entretien
du
lagunage
suite
à
la
reprise
par
la
Communauté
de
Communes
Cœur
de
Savoie.
Problèmes
liés
à
l’utilisation
du
terrain
multisports
par
certaines
personnes
: des
devis
pour
changer
le
sol
du
terrain
sont
en
cours
de
réalisation,
la
réduction
des
horaires
d'utilisation
fixés
dans
le
règlement
est
envisagée
ainsi
que
l'aménagement
de
l’accès
au
stationnement.
M.
Jean
MOUCHOT,
Adjoint,
explique
que
la
livraison
des
plants
et
graines
(prairie
fleurie)
par
la
Communauté
de
Communes
Cœur
de
Savoie
dans
le
cadre
de
la
Trame
Vert
et
Bleu
est
prévue
à
l’automne.
Mme
MARTINELLI
viendra
faire
une
visite
sur
le
terrain
en
juin.
Une
visite
concernant
l’ambroisie
sur
le
terrain
à
La
Bassée
a
eu
lieu
et
les
actions
sont
en
cours.
La
séance
est
close
à
21h45.
Vu
par
nous,
Maire
de
la
commune
de
LA
CHAVANNE
pour
être
affiché
le
11
juin
2021
à
la
porte
de
la
mairie,
conformément
aux
prescriptions
de
l’Article
56
de
la
loi
du
5
août
1884.
Le
Maire,
Michel
DURET