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Procès Verbal - doc00230920170504183941
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Manoncourt-en-Woëvre.
Lien du pdf (Procès Verbal - doc00230920170504183941)
Thèmes du document : Éducation, Consommateurs, Handicap et inclusivité,
COMUNE
DE
MANONCOURT-EN-WOEVRE
Compte
rendu
du
conseil
municipal
du
7 avril
2017
Tous
les conseillers
présents
sauf
G.
Trappe
excusée
et C. Vosgien
absent.
EAU
: Compte
administratif
2016
et Budget
2017
2016
Budget
2017
dépenses
recettes
Excédent reporté
Fonctionnement
|
25
621,80
27
845,24
+
2
223,44
26
491,58
26
491,58
Investissement
8
165,95
49
818,91
+
41
652,96
57
085,28
57
085,28
Résultat
global
de
clôture
2016
: + 43
876.40
COMMUNE
: Compte
administratif
2016
et
Budget
2017
2016
Budget
2017
dépenses
recettes
excédent
Fonctionnement
|
99
722,40
170
533,18
+ 46
924,43
160
365,00
160
365,00
+ 23
886,35
(virés
à
section
investissement)
Investissement
42
222,31
32
047,96
-10
174,35
70
398,00
70
398,00
(reportés
2017)
Résultat
global
de
clôture
2016
: +
60
636.43
Les
comptes
administratifs
2016
sont
votés
et approuvés
à l’unanimité.
Prévisions
pour
2017 :
Budget eau
: le
changement
de
la
porte
et
de
l’échelle
du
château
d’eau,
coffrets
en
limite
de
propriété
pour
certains
compteurs.
Budget
général
: l’achat
d’un
moniteur
(écran)
pour
le secrétariat
et d’un
ordinateur.
Les
travaux
du
cimetière
et
l’accessibilité
de
la salle
communale
seront
réalisés
cette
année.
Attribution
des
subventions
: Association
Toulois
Nord
Familial
(Brancion)
: 500
€
- Radio
Déclic:
50
€
- Concours
de
la
résistance
: 50
€
(d’autres
subventions
pourront
être
accordées
en
cours
d’année
selon
les
demandes)
Le
conseil
municipal
décide
de
maintenir
les taux
de
taxes
: Habitation
: 10.54
%
- Foncier
bâti
: 10.70
%
Foncier
non
bâti
: 16.41%
. (taux
nationaux
24.38
/ 20.85
/ 49.31
et taux
départementaux
27.76
/ 18.51
/ 26.92)
Les
budgets
primitifs
2017
sont
votés
à l’unanimité.
Juridique
:
Le
conseil
municipal
autorise
la
maire
à se
porter
partie
civile
pour
la commune
dans
une
procédure
au
tribunal
correctionnel
de
Nancy.
Les
honoraires
de
l’avocat
sont
pris
en
charge
par
l’assurance
GROUPAMA.
Contrat
Prévoyance
pour
les
agents
territoriaux :
le contrat
de
la
MNT
via
le Centre
de
Gestion
54
pourrait
être
augmenté
de
40
%
; le CDG54
demande
une
nouvelle
mise
en
concurrence,
le conseil
municipal
décide
de
s’y
associer.
Indemnités
de
fonction
maire,
adjoints,
conseiller
municipal
délégué
:
Il y a
lieu
de
modifier
les
délibérations
prises
en
2015
en
remplaçant
: « %de
l’indice
1015
» par
« %
de
l'indice
maximal
».
Il n’y
a pas
de
changement
des
montants. Participation
financière
aux
centres
de
loisirs
:
Le
conseil
municipal
décide
d'accorder
10
€
par
semaine
et
par
enfant
pour
un
centre
de
loisir sans
hébergement
(au
lieu
de
5€)
et
20€
par
semaine
et
par
enfant
(au
lieu
de
10)
pour
un
centre
de
loisir avec
hébergement.
Le
règlement
s'effectuera
sur
demande
des
familles
avec
justificatifs.
La
mairie
établira
une
attestation
à donner
au
centre
de
loisir et versera
le
montant
directement
à l'organisme.
Adhésion
au
CAUE
(Conseils
d'Architecture,
d'Urbanisme
et
Environnement) :
le conseil
municipal
décide
d’adhérer
au
CAUE
(500
€ de
droit
d’entrée
et
100
€ d'adhésion
annuelle)
Permet
de
bénéficier
gracieusement
de
conseils
et d’assistances
dans
des
projets
d'architecture,
d'urbanisme,
de
paysage
et d'environnement,
ou
de
transition
énergétique.
Projets
à étudier
en
2017
: pose
d’un
radar
pédagogique,
subventionnable
par
les amendes
de
police
dans
le cas
d’un
aménagement
de
voierie
afin
d'améliorer
la
sécurité
; mise
en
place
d’un
défibrillateur.
Affouages
2017 :
Rappel
: la
sortie
du
bois
ne
pourra
pas
commencer
avant
le
15
mai
2017,
après
paiement
et
par
temps
sec
uniquement. Dans
la parcelle
1,
le technicien
de
l'ONF
a marqué
en
bleu
les
layons
à emprunter
pour
sortir
le
bois
(afin
de
ne
pas
tasser
le sol
dans
toute
la
parcelle).
Ces
repères
vont
être
retracés
car
ils sont
peu
visibles.
INFORMATIONS
DIVERSES
:
Inscriptions
aux
écoles
maternelle
et élémentaire
pour
2017/2018
: Se
rendre
d’abord
à
la mairie
du
domicile
avant
de
se
rendre
à
l’école.
-__
maternelle
de
Tremblecourt :
Elles
auront
lieu
le vendredi
5
mai
de
16
h à 18
h ou
le mercredi
10
mai
de
8h45
à 11h45.
Elles
concernent
les
nouveaux
élèves
nés
en
2014
ou
1°
trimestre
2015.
Les
familles
concernées
ont
reçue
personnellement
les documents.
-__
école
élémentaire
de
Domèvre
: uniquement
pour
les
enfants
ne
fréquentant
pas
de
l’école
de
Tremblecourt
ou
ayant
été
scolarisé
ailleurs
en
2016/2017.
Rappel
des
horaires
pour
la
tonte
et
les
travaux
bruyants
(arrêté
préfectoral
inchangé)
:
du
lundi
au
vendredi
de
8h00
à
20h00
le
samedi
de
10h00
à
12h00
et
de
15h00
à
19h00
le dimanche
et jour
férié
de
10h00
à
12h00
HORAIRES
DE
SCRUTIN
POUR
LES
PRESIDENTIELLES
: de
8h00
à
19h00
les
dimanches
23
avril
et
7
mai