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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Corny-sur-Moselle.
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Banque,
Rapport (ROB) et Débat d’Orientation Budgétaire 2023 (DOB)
JANVIER 2024 en mairie
Personnes présentes : Nicole KREUTZ, Isabelle CASPAR, Chantal KOCHERSPERGER, Marie-Michele HAFNER, Martine MITHOUARD, Claudine SCHMITT, Sandra WEINMANN, Carole BRUSINI, Daniel AMBROSIN, Guy MALLET, Robert HAUUY, Anthony GEBLER, Denis BLOUET (Maire)
Absents (es) excusés (es) : Florian ROGER, Michel BESANCON, Stéphanie REINERT, Pierre FILLIUNG, Marcel SPENDOLINI (Excusé)2023 : les crises successives ne nous ont pas épargné et nous ont poussé dans nos retranchements pour contenir la hausse des prix. Cependant une très bonne nouvelle de fin d’année est venue récompenser nos efforts et notre gestion de la crise. En effet, alors que nos espoirs étaient minimes, nous avons pu bénéficier d’une aide substantielle de l’état sous la forme d’une dotation de compensation des pertes de gains de l’année précédente pour un montant de 78 000€. Ajoutée à cela l’aide de plus de 5000€ de la part de notre partenaire UEM, nos pertes de CAF de 2022 ont été amorties et compensées dans la quasi-totalité. Nos félicitations à notre DGS qui a monté et suivi ce dossier avec sérieux. Ces bonnes et récentes nouvelles nous encouragent et nous redonnent espoir en l’avenir sans pour autant lever la garde, car quelques inquiétudes subsistent quant à l’augmentation des taux d’intérêts des emprunts en cours. La hausse des points d’indice, tout à fait justifiée, sur les salaires de nos employés viennent augmenter également les dépenses de fonctionnement, et nous invite à la prudence dans la gestion du personnel sans oublier que nous sommes en pénurie sur certains postes.
Tous nos remerciements à l’ensemble de l’équipe municipale, élus(es) et personnel de notre collectivité pour les efforts consentis.
Grâce aux résultats que nous allons vous présenter, nous sommes moins inquiets que l’an dernier à la même époque et entrevoyons l’avenir avec plus de sérénité. Vous pouvez vous référer au tableau comparatif des comptes administratifs en tenant compte du fait que le bilan 2023 n’est pas définitif.
BUDGET GENERAL DE FONCTIONNEMENT
DEPENSES : En 2023, Le montant total des charges de fonctionnement s’élève à 1 190 000€ contre 1 168 600 € en 2022. Nous pouvons nous satisfaire d’une nette réduction des charges à caractère général de l’ordre de 70 000€ du fait des économies et de la baisse des prix de l’énergie. Cependant nos charges de personnel sont en augmentation par rapport à 2022 (plus 40 000€) : embauche et augmentation des indices. Tous les autres postes de dépenses de fonctionnement ont été contenus.
RECETTES : Nous observons une franche augmentation de nos recettes. 1 686 845€ contre 1 300 000€ en 2022.
Rappel ROB 2022 : « Des mesures gouvernementales sont en cours pour aider les collectivités territoriales à lutter contre la crise et l’inflation des prix de l’énergie. Ce dossier est à suivre de très près ». C’est ce que nous avons fait et obtenu sous la forme d’une dotation de compensation exceptionnelle de l’état d’un montant de 78 000€ et plus de 5 000€ de la part d’UEM, merci à notre DGS. Nous avons donc perçu un rattrapage de 83 000€ compensant nos pertes de 2022, mais force est de constater que notre politique fiscale est efficace, puisque nous observons un gain réel de 250 000€ de recettes.
RESULTAT : Celui-ci est plus que satisfaisant : environ 496 624€ d’excédent (attention nous sommes en attente de quelques petites dépenses et recettes). En résumé notre CAF (Capacité d’Auto- Financement) est en nette augmentation cette année, mais certaines sommes perçues cette année ne sont pas pérennes : subventions et dotations exceptionnelles). Il faut continuer dans ce sens pour financer nos ambitieux projets.
CONCLUSION :
Nous devons donc poursuivre nos efforts d’économie, mais aussi rechercher des recettes avec le souci constant d’une politique fiscale raisonnée, en ayant conscience que nos charges de personnel vont légèrement augmenter. Notre seul but doit être d’adapter les moyens à nos besoins. La mutualisation des ressources est un autre point à débattre ensemble dans un esprit intercommunal à la recherche de l’optimisation des coûts et moyens.BUDGET GENERAL D’INVESTISSEMENT
Notre programme n’est que partiellement réalisé pour des raisons administratives. Les acquisitions de foncier pour relier les quartiers sont en cours ; le carrefour de la rue des plantes et rue basses Quemines était en attente de réponse de VEOLIA, celle-ci vient de nous parvenir. La rue des Longines a été consolidée dans sa partie la plus fragile, la rue de la Fontaine de fer a subi le même sort, le bord de la rue de NANCY est en cours d’aménagement pour devenir une véritable voie piétonne et cyclable.
Les fouilles archéologiques des parcelles d’AUCHE sont terminées, nous attendons le rapport de la DRAC.
BUDGET ANNEXE EAU POTABLE
Ce budget est excédentaire d’environ 65 000€ cette année. Compte tenu des réserves accumulées, nous pourrons donc financer la nouvelle conduite d’eau potable et les raccordements prévus en même temps que la réalisation des réseaux du quartier SAUSSAIE MORFONTAINE. Nous espérons aussi pouvoir remplacer la conduite dégradée de la rue des plantes sur une longueur d’environ 100 mètres conformément à l’étude diagnostic réalisée par VEOLIA. D’autres petits travaux sont programmés pour faciliter la recherche de fuites de plus en plus nombreuses dans certaines zones. Un plan Pluri Annuel d’investissement est élaboré pour améliorer notre rendement avec un planning de travaux de renouvellement de conduites d’eau Potable.
BUDGET ANNEXE D’ASSAINISSEMENT
Notre budget fonctionnement est positif malgré les coûts de l’énergie et l’augmentation des taux d’intérêts des emprunts contractés pour la construction de la nouvelle STEP. Les coûts d’investissement de la STEP ont été contenus grâce aux négociations avec le maitre d’œuvre. Nos recettes ont permis d’équilibrer les budgets. La stratégie mise en place avec UEM et la production d’environ 30% de nos besoins énergétiques par des panneaux photovoltaïques ont porté leurs fruits. Les dépenses de fonctionnement sont pour l’instant réduits car le taux de cuivre dans les boues est juste en dessous du seuil admissible.
LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES
Celles-ci doivent donc tenir compte des données énoncées : Economiser oui, mais investir aussi à bon escient et poursuivre les aménagements indispensables à l’évolution de notre village. Les dépenses de fonctionnement et d’investissement devront tenir compte de trois axes prioritaires, car 2024 sera l’année de :
- La MoD : Mobilité Douce
- La PLUIE : Politique Locale des Usages Intelligents de l’Eau
- La PER : Production d’Energie Renouvelable
Il faut donc poursuivre nos efforts de réduction de nos dépenses de fonctionnement, quelques pistes d’économies potentielles :
- Production d’énergie renouvelable.
- Améliorer encore notre politique raisonnée de chauffage des bâtiments (plages horaires, niveau de température).
Programme d’aménagement du territoire :
- Poursuite du chantier SAUSSAIE MORFONTAINE : dans l’esprit du ZAN (1 400 000€ au total) dont une partie sur les budgets annexes (Eau Potable et Assainissement)Le plan MoD : Plan pluriannuel de Mobilités Douces :
- Créer des places de stationnement pour réduire l’encombrement des voiries - Utiliser les parcs de stationnement existants
- Tracer des pistes cyclables pour sécuriser les déplacements
- Sécuriser la traversée de la départementale au carrefour du Campagnol - Sensibiliser les automobilistes, les parents d’élèves, les élèves et les professeurs des écoles (journées sécurité routière subventionnée par la préfecture) : 20 000€ en 2023 ? - Acquérir le mobilier urbain adapté à la pratique du vélo : range vélos et panneaux de signalisation (10 000€)
- Poursuivre nos opérations de transaction d’acquisition foncière (MISSLER)
Le plan PLUIE
- Renouvellement progressif de notre réseau EP pour améliorer le rendement - Acquisition de récupérateurs d’eau de pluie (Orangerie et Ethis)
- Gestion des eaux de pluie de la rue des Plantes
- Reperméabilisation de l’Espace périscolaire (Espace Bernard STEILER) et de deux places dans le village Jolas et Chardenoye)
- Poursuite du chantier SAUSSAIE MORFONTAINE : dans l’esprit du ZAN (1 400 000€ au total) dont une partie sur les budgets annexes (Eau Potable et Assainissement)
Le plan PER (Production d’Energies Renouvelables)
- Etudes énergétique du bâtiment MARCHAL
- Installation de panneaux photovoltaïques sur le bâtiment périscolaire
- Poursuite du programme de rénovation de l’éclairage public avec fonds vert,
Divers
- Le jardin du souvenir
- Deux jardins pour enfants (25 000€)
- La question de l’acquisition de la Ferme Besançon reste posée ?
Notre politique fiscale et financière :
- Maintenir notre politique d’augmentation de la TFB prévue cette année à 2%, selon le programme pluriannuel, sachant que les bases fiscales devraient augmenter de 3,9% (loi de finances 2024). Cette augmentation limitée de notre taux permettrait d’atteindre le niveau de CAF brute souhaitée sachant qu’une baisse des prix est annoncée.
- Poursuivre les études d’urbanisation d’une partie des terres d’AUCHE pour améliorer notre trésorerie en constituant un fond de réserve permettant de financer nos projets. Ce projet doit nous rapporter au minimum 700 000€.
- Les élus(es) devront se pencher sur l’opportunité d’augmenter légèrement le prix de l’eau pour financer les travaux sur le réseau EP suivant ainsi les conseils de notre partenaire VEOLIA.
Cette politique raisonnée de gestion de notre commune, ne doit pas impacter nos programmes annexes destinés à améliorer le quotidien de nos administrés, à soutenir les associations, les élèves, les jeunes et les moins jeunes. Notre sens du bien vivre ensemble doit être protégé et continuer à se développer au même titre que l’esprit citoyen que nous essayons d’insuffler. Le soutien aux associations et notre politique culturelle doit se poursuivre, voire être renforcés.
Enfin, nous devons préparer l’avenir du fonctionnement de notre collectivité en lui donnant les moyens de faire face aux enjeux qui se profilent : mutualiser les moyens et/ou renforcer notre équipe technique pour remplacer un agent partant. Notre équipe technique est actuellement composée de3,8 ETP versus 7 ETP en 2014. La charge de travail ne cesse d’augmenter du fait de procédures plus vertueuses mais aussi plus chronophages.
Bien que nos charges salariales aient un peu augmenté, nous pouvons nous permettre de recruter un agent supplémentaire pour faire face aux besoins nouveaux. Le départ d’un de nos agents est aussi l’opportunité de réfléchir à la mise en place d’une organisation mutualisée.
L’état de la dette du Budget général s’améliore (1 330 000€), nous sommes en dessous du niveau d’endettement par habitant des communes de la même strate (630€/hab), et compte tenu de nos bons résultats excédentaires nos capacités de remboursement sont très satisfaisants. Nous devrions pouvoir emprunter si besoin à partir de 2025 environ.
Enfin, il ne faut pas oublier que nous avons un emprunt relais à rembourser en 2025 (700 000€). Les travaux de la STEP, du quartier SAUSSAIE MORFONTAINE seront achevés et nous aurons perçu la totalité des subventions et le FCTVA attenant à ces factures. Notre trésorerie sera peut-être d’ici là améliorée grâce à l’urbanisation des terres d’AUCHE.
Les tableaux suivants sont disponibles en annexe :
- Comparaison de Comptes administratifs de 2022 à 2023 (non définitifs pour 2022) - Etat de la dette
- Indemnités des élus.
En conclusion :
Malgré les temps difficiles que nous traversons, nous arrivons à contenir les dépenses à un niveau permettant quelques investissements. Notre programme pluriannuel d’investissement de 2020 était réaliste, mais nous pouvons craindre qu’après avoir réalisé : la STEP, les rues, le quartier SAUSSAIE, l’extension du cimetière, le plan Mobilité et l’extension de la cour d’école (nous aurons fait beaucoup, y compris participer au financement de la passerelle), malheureusement, et sauf amélioration nette de la situation internationale, nous ne pourrons pas achever notre programme d’investissement prévu sur le mandat. Cette conjoncture inflationniste, nous obligera à repousser le programme de requalification du centre bourg. Toutefois, il est maintenant certain que nous procédions à quelques aménagements urgents tels que, par exemple, des places de stationnement et/ou le déplacement des feux tricolores pour sécuriser le carrefour de la rue des plantes, rue de la mairie et la départementale inscrit dans notre Plan Mobilités Douces.
Ce rapport est sensé vous éclairer sur la situation financière de notre collectivité, telle qu’elle est à ce jour et vous permettre de réfléchir sur notre conduite budgétaire qui repose sur des choix qui vous (nous) appartiennent. Je me permets dans ce rapport de vous proposer les grandes orientations budgétaires que je juge utile de conduire pour nous adapter à la situation actuelle et atteindre nos objectifs. Ces choix sont discutables, il vous appartient de les compléter, les amender, les valider ou de les contredire de manière constructive et objective.
Je vous laisse le soin d’en débattre.INTERVENTION DE MONSIEUR ROBERT HAUUY
1) Budget Général
Taux des taxes foncières
Lors du débat d’orientation budgétaire de début de mandat nous avions proposé une augmentation
du taux des taxes sur le foncier bâti de manière dégressive tout au long du mandat.
Les évènements récents (augmentation du cout de la vie, cout des matières énergiques en nette
augmentation,) nous conduit à revoir notre position. L’état a annoncé une hausse substantielle des
bases de calcul de nos impositions, je souhaite que l’on attende de connaitre la hausse réelle ce ces
bases avant de prendre une décision pour notre part. Cette hausse impactera nos rentrées d’argent et
permettra peut-être de maintenir notre taux au niveau de 2022.
2) Budget Eau Potable
La section Eau Potable doit être transférée à la Communauté de Commune au plus tard en 2025 avec
ce qui serait le mieux un bilan dépenses/recettes en équilibre
Ainsi donc Je souhaiterais que vu les résultats actuels et au vu de notre politique en matière d’eau
potable qui génère un bénéfice non négligeable nous investissions ces sommes dans le renouvellement
de certaines sections de conduites devenant obsolètes avec de nombreuses fuites. Ces travaux devront
faire l’objet d’un programme pluri annuel établi avec notre délégataire. Ceux-ci seront nécessaires au
bon fonctionnement de notre réseau. De plus nous ne connaissons pas les objectifs de la Communauté
de Commune quant aux travaux envisagés sur les réseaux communaux.
3) Budget investissement
La conjoncture et les réalités du terrain nous obligent comme vous le souhaitez à revoir notre
programmation jusqu’au terme de notre mandat.
La réalisation de l’assainissement du quartier Saussaie de Morfontaine rendu obligatoire par suite de
la construction de la nouvelle Station nous amène à revoir la réfection de la voirie et de ses abords.
Ainsi et compte tenu de l’importance de ce chantier l’aménagement du Centre Bourg devra être décalé
ou reporté. Cependant je souhaiterais que les parties extrêmes de cet aménagement puissent voir jour
à savoir le transfert des feux actuels sur le carrefour rue de la Mairie et rue des plantes ou la circulation
qu’elle soit piétonne ou automobiliste est difficile ainsi que l’aménagement du carrefour rue le
l’ancienne église/rue du Haut du mont qui permettra une régulation de la circulation aux abords du
centre.
Il ne faut pas oublier la réfection thermique de nos bâtiments communaux énergivores comme le
centre Marchal ou toiture et murs sont à reprendre.
Dans le cadre du plan de mobilité il serait souhaitable d’aménager la place Jolas afin de permettre le
stationnement dans de bonnes condition et une désimperméabilisassions des sols en respect de la loi
ZAN
Ceci n’est bien entendu des souhaits qui puissent nous guider sur la deuxième partie du mandat et
comme dit le dicton « Paris ne s’est pas fait en un jour » Il en est de même pour notre Corny que nous
aimons tant.
INTERVENTION DE MADAME ISABELLE CASPAR
DOB janvier 2024
Excellentes nouvelles en cette fin d’année concernant notre CAF grâce à la politique fiscale et le
versement de différentes dotations (Etat et UEM) qui nous rassurent et vont nous permettre de
réaliser les investissements nécessaires.
Une idée ne va pas sans une autre. Nos projets doivent s’articuler dans leur globalité. Restons prudent
poursuivons les économies et cherchons les recettes.L’eau et plus précisément notre PLUIE me semble être une priorité lorsque l’on voit ce qui se passe
chez nos voisins…même si à Corny, nous avons eu la chance d’être épargnés. Il nous faut prévoir qqs
travaux concernant la gestion de nos eaux pluviales (en plus d’un travail de sensibilisation auprès de
nos administrés pour une gestion des eaux à la parcelle) qui éviteraient les débordements des réseaux
existants (inondations en aout 2023 de qqs administrés) et réduiraient les eaux de ruissellement.
A savoir qu’il existe la journée mondiale de l’eau le 22/03/2024 et que nous pourrions proposer un
projet….
Ceci pour dire que les travaux concernant le changement de nos canalisations vieillissantes (Rue de
Metz, Ancienne église, Malsibotte, Haut du mont, Voyeux, petit Voyeux et Château) pourront être, je
l’espère, subventionnés généreusement par l’Etat dans le cadre du « Plan eau ».
Toujours pour parler d’eau, la désartificialisation des places Jolas et Chardenoye ainsi que
l’aménagement autour des bâtiments scolaires est une nécessité pour répondre au plan ZAN. D’autant
que nous avons pour projet d’artificialiser les terres d’Auché et qu’en compensation il nous faut
désartificialiser d’un autre côté.
Ces travaux nous invitent à penser circulation et sécurité routière. Circulation aux abords du futur
espace Steiler si je peux me permettre de le nommer ainsi (je fais référence aux abords des bâtiments
scolaires), rue de Metz et des plantes ainsi que la circulation rue Malsibotte et ses stationnements,
notamment Shelby et Sérénisens en lien avec le déplacement du feu tricolore.
J’en viens donc à la mise en place de notre plan MoD (mobilités douces). Il nous faut poursuivre nos
aménagements afin de sécuriser ces déplacements et permettre la liaison entre les quartiers y compris
liaison Clos de Béva /village.
Poursuivre nos opérations de transaction d’acquisition foncière Missler.
Concernant l’urbanisation des Terres d’Auché, le diagnostic archéologique devrait nous parvenir d’ici
la fin du mois de janvier. La revente de qqs parcelles nous permettra d’apporter du Cash pour le
financement des voieries des terres d’Auché et pour d’autres travaux à venir. La construction d’un
bâtiment collectif avec des petits appartements mis à la vente et/ou à la location permettraient
également une rentrée d’argent non négligeables voire régulières.
Poursuivre nos opérations de transaction d’acquisition foncière Ruzé et Morellato
Le projet de rachat de la ferme Besançon au large potentiel, nous semblé complexe en termes
d’ouvrage et trop couteux.
Nous parlons souvent aménagement du territoire mais qu’en est-il de la culture, des associations et
nos jeunes. Penser à une participation financière pour le mémorial Thank’s GI.
Je voudrai également parler du camping municipal dont les sanitaires sont vétustes. Chaque année
des travaux sont réalisés pour des remises en état. L’électricité est remise aux normes. Le bâtiment
date des années 80. Il me semble urgent d’envisager de gros travaux de rénovation du bâtiment.
Voir également travaux de rénovation par rustine de la rue du Wricholles
Je n’ai pas parlé du centre Marchal mais il reste au cœur de mes priorités. Il me semble nécessaire
permettre des études de marchés concernant son Isolation thermique et phonique et sa rénovation.
Penser à un espace de stockage du matériel évitant ainsi qu’à chaque commission de sécu tt soit
dégager.
INTERVENTION DE MADAME NICOLE KREUTZ
INTERVENTION DE MADAME CHANTAL KOCHERSPERGER
INTERVENTION DE MONSIEUR DANIEL AMBROSIN
CONCLUSION /De ce débat, il est consensuellement admis que le budget primitif 2024 de la commune doit être construit avec le souci d’effort d’économie : chauffage, révision de deux emprunts couteux, contrats de partenariats rentables.
Les investissements inévitables et travaux programmés et entamés doivent être poursuivis avec le souci des principes vertueux énoncés (MoD, PLUIE et PER) c’est le cas de l’aménagement et réalisation de réseaux pour SAUSSAIE MORFONTAINE, mais aussi rue des plantes et Longines, le programme ZAN La séance est close à 22h30.