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Déliberation - OJ 20170331
Déliberation - OJ 20160520
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saumur.
Lien du pdf (Déliberation - OJ 20160520)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Jeunesse,
S
Ville
de
AUMUR SEANCE DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
VENDREDI
20
MAI
2016
à
18
h
15
Mesdames,
Messieurs,
Cher(e)s
Collègues,
Vous
êtes
priés
d'assister
à la séance
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra
à l'Hôtel
de
Ville,
salle
des
délibérations,
aux
date
et
heure
indiquées,
ci-dessus,
Vous
trouverez,
sous
ce
pli,
les
rapports
correspondant
aux
sujets
sur
lesquels
il sera
délibéré,
selon
l'ordre
du
jour
suivant
:
ORDRE
DU
JOUR
Compte
de
gestion
- Année
2015
- Approbation
Compte
administratif
- Année
2015
- Approbation
Compte
administratif
2015
- Décision
d'affectation
des
résultats
Budget
2016
- Décision
Modificative
Exercice
2016
— Attribution
de
subventions
Parc
Naturel
Régional
—
Modification
des
statuts
NO A BR OO NN KH
Personnel
Municipal
- Modification
du
tableau
des
emplois
et des
effectifs
©
Personnel
Municipal
-
Emplois
saisonniers
2016
9
Charte
des
terrasses
et
des
mobiliers
commerciaux
-
Information
Saumur,
le
vendredi
13
mai
2016
Le
Maire
de
la
Ville
de
Saumur
NOTA
: La
présence
des
conseillers
municipaux
aux
séances
du
Conseil
Municipal
est
obligatoire.
Toutefois,
en
cas
d'empêchement
justifié,
un
conseiller
peut
donner
à un
collègue
de
son
choix
pouvoir
écrit
de
voter
en
son
nom.
Un
conseiller
ne
peut
être
porteur
que
d'un
seul
mandat
(Art.
L.2121.20
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales).
(©)
Hôtel
de
Ville
Rue
Molière
- CS
54006
Tél.
02
41
83
30
00
49408
Saumur
cedex
Fax
02
41
83
31
99
www.ville-saumur.fr