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Déliberation - OJ 20160316
Procès Verbal - OJ 20210414
Déliberation - OJ 20180209
Déliberation - OJ 20170331
Déliberation - OJ 20170929
Déliberation - OJ 20160929
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saumur.
Lien du pdf (Déliberation - OJ 20160929)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Aménagement du territoire, Justice et droit,
® Ville
de
DAUMUR SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
29
SEPTEMBRE
2016
à 18
h
15
Mesdames,
Messieurs,
Cher(e)s
Collègues,
Vous
êtes
priés
d'assister
à
la séance
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra
à
l'Hôtel
de
Ville,
salle
des
délibérations,
aux
date
et
heure
indiquées,
ci-dessus,
Vous
trouverez,
sous
ce
pli,
les
rapports
correspondant
aux
sujets
sur
lesquels
il Sera
délibéré,
selon
l'ordre
du
jour
suivant :
h OO NN © o1 OO DD M
10 11 12 13 14 15 16
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès
verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
30
juin
2016
Gestion
de
la Ville
de
Saumur
—
Rapport
de
la
Chambre
Régionale
des
Comptes
Schéma
de
Cohérence
Territorial
(SCOT)
—
Arrêt
de
projet
—
Avis
de
la
commune
PPRi
Val
d'Authion
—
Procédure
de
révision
—
Avis
de
la
commune
sur
les
cartes
d'aléas
et d'enjeux Séisme
en
Italie
— Aide
financière
exceptionnelle
Complexe
sportif
Jean
Chacun
- Demande
de
subvention
au
titre
de
l'Union
Européenne
(FEDER) Fonds
régional
d'accompagnement
au
logement
social
2016
- Demande
de
subventions
Exercice
2016
—
Attributions
de
subventions
Exercice
2016
- Décision
Modificative
442
route
de
Montsoreau
à
Dampierre-sur-Loire
—
Travaux
de
conforternent
du
coteau
—
Demande
de
subvention
Admissions
en
non-valeur
de
créances
éteintes
- Année
2014-2015
Admissions
en
non-valeur
de
créances
irrécouvrables
- Année
2010-2015
Dette
—
Provision
pour
risque
de
taux
- Institution
Titre
repas
—
Constitution
d'un
groupement
de
commandes
entre
la
Communauté
d'Agglomération
Saumur
Loire
Développement,
la Ville
de
Saumur,
son
CCAS
et
le
Syndicat
Mixte
Intercommunal
de
l'Ecole
de
Musique
du
Saumurois
Convention
relative
à
la subvention
d'une
action
de
prévention
des
expulsions
locatives
par
Habitat
Solidarités
- Approbation
Equipements
culturels
et sportifs
- Retour
de
biens
mis
à disposition
à
la Communauté
d'Agglomération
Loire
Développement
Marchés
de
plein
air —
Droit
de
présentation
d'un
repreneur
—
Modalités
de
mise
en
oeuvre
Q
Hôtel
de
Ville
Rue
Molière
- CS
54006
Tél.
02
41
83
30
00
49408
Saumur
cedex
Fax
02
41
83
31
99
www.
vile-saumur.fr 17
Convention
de
partenariat
entre
la Ville
de
Saumur
et
l'Aspire
Service
dans
le
cadre
du
dispositif
"20h
chrono"
18
Personnel
Municipal
—
Conventions
de
mise
à disposition
de
personnel
auprès
du
CCAS
et d'une
association
sportive
19
Personnel
Municipal
-
Convention
de
mise
à disposition
de
personnel
du
CCAS
auprès
de
la Ville
de
Saumur
20
Personnel
Municipal
-
Modification
du
tableau
des
emplois
et des
effectifs
21
Demande
de
protection
fonctionnelle
de
Monsieur
APCHIN
Michel,
ancien
Maire
de
Saumur
22
Lieu-dit
"Les
Fuyes"
- Route
de
Boumois
à Saint-Lambert
des
Levées
- identification
cadastrale
d'un
ensemble
immobilier
- Intervention
de
la
Commune
de
Saumur
à
l'attestation
de
propriété
suite
au
décès
de
Madame
Pierrette
BLANCHE
Veuve
FRABOT
23
Espace
Jean
Rostand
Maison
des
Associations
et
de
Quartier
- Modification
du
règlement
d'utilisation
24
Société
Publique
Locale
de
l'Anjou
—
Exercice
2015
—
Rapport
annuel
25
Syndicat
intercommunal
d'Energies
de
Maine-et-Loire
— Adhésion
de
la Communauté
Candéenne
de
coopérations
communales
Saumur,
le jeudi
22
septembre
2016
Le
Maire
de
la Ville
de
Saumur
Jean-Michel
MARCHAND
NOTA
: La
présence
des
conseillers
municipaux
aux
séances
du
Conseil
Municipal
est
obligatoire.
Toutefois,
en
cas
d'empêchement
justifié,
un
conseiller
peut
donner
à
un
collègue
de
son
choix
pouvoir
écrit
de
voter
en
son
nom.
Un
conseiller
ne
peut
être
porteur
que
d'un
seuil
mandat
(Art.
L.2121.20
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales).