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Déliberation - OJ 20200717
Déliberation - OJ 20160429
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saumur.
Lien du pdf (Déliberation - OJ 20160429)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Banque, Investissement et développement économique,
S;
Ville
de
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
VENDREDI
29 AVRIL
2016
à 18 h 15
Mesdames,
Messieurs,
Cher(e)s
Collègues,
Vous
êtes
priés
d'assister
à
la
séance
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra
à
l'Hôtel
de
Ville,
salle
des
délibérations,
aux
date
et
heure
indiquées,
ci-dessus,
Vous
trouverez,
sous
ce
pli,
les
rapports
correspondant
aux
sujets
sur
lesquels
il sera
délibéré,
selon
l'ordre
du
jour
suivant :
10 11 12 13 14 15
ORDRE
DU
JOUR
Projet
de
périmêtre
de
fusion
de
la
Communauté
d'Agglomération
Saumur
Loire
Développement
et
des
communautés
de
communes
de
Loire
Longué,
de
la
région
de
Doué
la
Fontaine
et
du
Gennois,
à
l'exception
de
Chemellier
et
Coutures
Nouveau
Programme
National
de
Renouvellement
Urbain
(NPNRU)
- Protocole
de
préfiguration Droit
de
Préemption
Urbain
- Transfert
de
la
Communauté
d'Agglomération
Saumur
Loire
Développement
à la Ville
Convention
de
prestation
de
service
entre
la
Ville
et
la
Communauté
d'Agglomération
Saumur
Loire
Développement
pour
accompagner
dans
la
mise
en
place
de
la
nouvelle
compétence
Plan
Local
d'Urbanisme
|
Thermographie
—
Présentation
Réseau
Ville
Amie
des
Enfants
-
UNICEF
—
Renouvellement
du
titre
et
Convention
d'objectifs Adhésion
de
la Ville
de
Saumur
à
l'Association
Nationale
des
Villes
et
Pays
d'art
et
d'Histoire
et
des
villes
à
secteurs
sauvegardés
et
protégés
(ANVPAH
&
VSSP)
Association
Villes
internet
- Adhésion
Marché
de
fourniture
et de
service
de
télécommunication
—
Constitution
d'un
groupement
de
commande
entre
la ville
de
Saumur,
la Communauté
d'Agglomération
Saumur
Loire
Développement
et
le
Centre
Communal
d'Action
Sociale
de
la Ville
de
Saumur Subvention
de
l'Etat
2016
pour
le
soutien
à
l'investissement
public
Local
—
Volet
grande
priorité
d'investissements
Exercice
2016
- Attribution
de
subvention
Convention
relative
à
la
mise
en
œuvre
de
la
mission
de
prévention
spécialisée
par
l'association
ASEA
2016
- Approbation
UNA
du
Saumurois-
Levée
de
l'hypothèque
adossée
à
la
garantie
d'emprunt
Secteur
du
Chemin
Vert
—
Rue
Antoine
Parmentier
à
Saumur
- Acquisition
de
parcelles
appartenant
à Saumur
Habitat
ZAC
de
Chantemerle
- convention
d'aménagement
avec
Monsieur
COULON
et
Madame
POISNEL
(&)
Hôtel
de
Ville
Rue
Molière
- CS
54006
Tél.
02
41
83
30
00
49408
Saumur
cedex
Fax
02
41
83
31
99
www. ville-saumur.fr 16 Ir 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28
à
Lieu-dit
“Le
Quartier
Valet"
à
BAGNEUX
- Acquisition
d'une
parcelle
appartenant
à
la
Communauté
d'Agglomération
Saumur
Loire
Développement
Rue
de
la Cuve
à
Dampierre-sur-Loire
- Aménagement
du
carrefour
avec
la rue
de
l'Oratoire
et
canalisations
des
eaux
pluviales
- Acquisition
d'une
emprise
de
terrain
appartenant
à
Madame
Yvonne
FEFEU
et
constitution
d'une
servitude
d'écoulement
des
eaux
pluviales
18
rue
Cendrière
à SAUMUR
- Cession
d'un
ensemble
immobilier
au
profit
de
Monsieur
Olivier
CHARRIER
et
Madame
Célia
FERNANDEZ
RD
347
mise
à 2x2
voies
entre
le
Pont
du
Cadre
Noir
et
le giratoire
de
la Ronde
—
Classement
de
voies
dans
le
domaine
public
communal
Quartier
des
Violettes
—
Travaux
de
voirie
- convention
avec
Saumur
Habitat
Aménagement
du
site
Clairefond
- Croix
Verte
- Autorisation
de
programme
Saumur
Habitat
- Opération
La
Sénatorerie
- Réhabilitation
de
36
logements
sociaux
-
Garantie
d'emprunt
Personnel
municipal
- Modification
du
tableau
des
emplois
et
des
effectifs
Convention
de
prestation
de
service
croisée
entre
la Ville
et
la
Communauté
d'Agglomération
Saumur
Loire
Développement
pour
les
missions
de
vaguemestre
Convention
de
prestation
de
service
entre
la Ville
et
la
Communauté
d'Agglomération
Saumur
Loire
Développement
pour
l'organisation
des
réceptions.
Exercice
2016
- Remise
gracieuse
de
dette
Admission
en
non-valeur
de
créances
éteintes
- Année
2000
Anjou
Vélo
Vintage
- Information
2.
Saumur,
le vendredi
22
avril
2016
ge
-Le
Maire
de
la Ville
de
Saumur
RU Se Ve
ni
Michel
MARCHAND
NOTA :
La
présence
des
conseillers
municipaux
aux
séances
du
Conseil
Municipal
est
obligatoire.
Toutefois,
en
cas
d'empêchement
justifié,
un
conseiller
peut
donner
à un
collègue
de
son
choix
pouvoir
écrit
de
voter
en
son
nom.
Un
conseiller
ne
peut
être
porteur
que
d'un
seul
mandat
(Art.
L.2121.20
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales).