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Procès Verbal - OJ 20191125
Déliberation - OJ 20190208
Déliberation - OJ 20190923
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saumur.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Banque,
®
Ville
de
>
NE AO
lE:
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
23
SEPTEMBRE
2019
à
18
h
15
Mesdames,
Messieurs,
Cher(e)s
Collègues,
Vous
êtes
priés
d'assister
à
la
séance
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra
à
l'Hôtel
de
Ville,
salle
des
délibérations,
aux
date
et
heure
indiquées,
ci-dessus,
Vous
trouverez,
sous
ce
pli,
les
rapports
correspondant
aux
sujets
sur
lesquels
il sera
délibéré,
selon
l'ordre
du
jour
suivant
:
O 10 11 12 13 14
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
des
procès
verbaux
des
séances
du
Conseil
Municipal
du
27
mai
et
28
juin
2019
Communauté
d'Agglomération
Saumur
Val
de
Loire
—
Rapport
d'activités
2018
Alter
Public
—
Approbation
du
projet
d'augmentation
du
capital
social
en
numéraire
et
de
modification
de
la
composition
du
Conseil
d'Administration
Convention
de
répartition
du
produit
des
forfaits
de
post-stationnement
avec
la
Communauté
d'Agglomération
Saumur
Val
de
Loire
Plan
Local
d'Urbanisme
Intercommunal
—
Avis
sur
le
dossier
d'arrêt
de
projet
ZAC
Villa
Plaisance
—
Bilan
annuel
et
Compte
Rendu
d'Activité
à
la
Collectivité
au
31
décembre
2018
ZAC
Vaulanglais-Noirettes
—
Bilan
annuel
et
Compte
Rendu
d'Activité
à
la
Collectivité
au
31
décembre
2018
Ensemble
immobilier
situé
305
et
341
rue
de
Flandres
Dunkerque
à
Saumur
—
Cession
au
profit
de
la SAS
PSPP
LAB
ZAC
de
Chantemerle
—
Convention
d'aménagement
—
Procédure
d'intégration
-
Information Projet
équestre
—
Route
Européenne
d'Artagnan
Nouveau
barème
CAF
-— Modifications
de
la
participation
des
familles
Contrat
de
Ville
2019
—
Première
programmation
Contrat
de
Ville
2019
—
Seconde
programmation
Personnel
Municipal
—
Contrat
d'apprentissage
2019-2020
Personnel
Municipal
—
Renouvellement
de
l'expérimentation
du
versement
de
l'indemnité
kilométrique
vélo
aux
agents
municipaux
Hôtel
de
Ville
Rue
Molière
- CS
54030
49408
Saumur
cedex
Q
You
Tél.
02
41
83
30
00
www.
ville-saumur.fr
f
w 15 16 17 18 19 20 21 22
Site
Natura
2000
"Vallée
de
la
Loire
des
Ponts-de-Cé
à
Montsoreau
"
-
Extension
du
périmètre
- Avis
Rue
Grange
Couronne
à
Saint-Lambert
des
Levées
—
Régularisation
foncière
—
Acquisition
d'une
parcelle
appartenant
à
Madame
Françoise
PONTLEVOY
Rue
de
la
Rompure
à
Saint-Lambert
des
Levées
—
Terrains
à vocation
économique
-
Cession
du
lot
n°1
au
profit
de
Monsieur
Jérôme
JOUFFRIAULT
Cession
du
lot
n°2
au
profit
de
Messieurs
Patrick
RAIMBAULT
et
Stéphane
HARANG
Exercice
2019
—
Attribution
de
subventions
Budget
2019
—
Décisions
Modificatives
Admissions
en
non-valeur
de
créances
éteintes
2015-2019
Admissions
en
non-valeur
de
créances
irrécouvrables
2010-2019
Remise
gracieuse
de
dette
COMPTE
RENDU
DES
DECISIONS
prises
par
le
Maire
en
vertu
de
la
délégation
d'attribution
qui
lui
a
été
donnée
par
le
Conseil
Municipal
le
17
novembre
2017,
en
application
de
l'article
L.2122.22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
LS
f
A
|
Sadmur/ie
mardi/17/septembre
2019
NOTA
: La
présence
des
conseillers
municipaux
aux
séances
du Conseil
unicipal
est
obligatoire.
Toutefois,
en
cas
d'empêchement
justifié,
un
conseiller
peut
donner
à
un
collègue
de,son
choix
pouvoir
écrit
de
voter
en
son
nom.
Un
conseiller
ne
peut
être
porteur
que
d'un
seul
mandat
(Art.
L.2121.20
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales).