Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CM CR 23avril2019
Compte-Rendu - CM CR 18decembre2018
Compte-Rendu - CM CR 29mars2018
Compte-Rendu - CM CR 17avril 2018
Conseil Municipal - CM CR18septembre2018
Compte-Rendu - cr cm du 2020.06.04
Compte-Rendu - CR CM13octobre2020
Compte-Rendu - CR SUCCINT
Compte-Rendu - cr succinct
Compte-Rendu - CR Succint
Compte-Rendu - CM CR 26mars2019
Document publié le Mardi 26 mars 2019 par la commune de Villeneuve-d'Ascq.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM CR 26mars2019)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie, Justice et droit,
1
Compte rendu
du conseil municipal
du mardi 26 mars 2019
Saliha KHATIR
Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes Le Conseil municipal a pris acte du rapport
Gérard CAUDRON
Adhésion de la Ville de Villeneuve d'Ascq à l'Association des Maires du Nord Délibération adoptée à l'unanimité
Affectation de crédits destinés à l'association MONAC. 1 pour la réalisation d'un film documentaire "Mémoire d'Ascq"
Délibération adoptée à l'unanimité
Sylvain ESTAGER
Budget primitif 2019
Délibération adoptée à l’unanimité, Jean-François HILAIRE, Florence BARISEAU, Christophe BONNARD, Sophie LEFEBVRE, Corinne AUBER s'étant abstenus
Vote des taux de la fiscalité locale
Délibération adoptée à l'unanimité
Gérard CAUDRON
Déplacement d'un élu dans le cadre d'un mandat spécial
Délibération adoptée à l'unanimité 2
Mise à jour du tableau des indemnités des élus
Délibération adoptée à l'unanimité
Collaborateur occasionnel bénévole
Délibération adoptée à l'unanimité
Projet de fusion de la Communauté de communes de la Haute Deûle (CCHD) et de la Métropole européenne de Lille
Délibération adoptée à l'unanimité
Désignation d'un représentant du conseil municipal au conseil de discipline de recours des agents contractuels
Délibération adoptée à l'unanimité
Sylvain ESTAGER
Mise à disposition d'agents titulaires auprès d'une association
Délibération adoptée à l'unanimité
Autorisation de signer les marchés
Délibération adoptée à l'unanimité
Première affectation des crédits destinés aux structures œuvrant dans le domaine de l'insertion par l'emploi au titre de l'année 2019 - Association ADELIE Délibération adoptée à l’unanimité, Chantal FLINOIS, Claire MAIRIE n'ayant pas pris part au vote
Avenant à la convention entre la commune de Villeneuve d'Ascq et l'association de l'Amicale du Personnel Communal de Villeneuve d'Ascq (APCVA)
Délibération adoptée à l'unanimité
Exonération des frais de location du stade Jean-Jacques au profit du Comité d'organisation de la Fédération française de football
Délibération adoptée à l'unanimité
Dominique FURNE
Affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine de la lecture publique et de l'écriture
Délibération adoptée à l'unanimité
Affectation des crédits de fonctionnement destinés aux associations culturelles pour l'année 2019
Délibération adoptée à l'unanimité
Pascal MOYSON
Mandatement du Centre de gestion du Nord (Cdg 59) pour la mise en œuvre d'une prévoyance pour les agents municipaux
Délibération adoptée à l'unanimité 3
Actualisation du tableau des effectifs
Délibération adoptée à l'unanimité
Farid OUKAID
Affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine de la jeunesse au titre de l'année 2019
Délibération adoptée à l'unanimité
Deuxième affectation des crédits destinés aux associations sportives au titre de l'année 2019
Délibération adoptée à l'unanimité
Troisième affectation des crédits destinés aux associations sportives au titre de l'année 2019
Délibération adoptée à l'unanimité
Chantal FLINOIS
Seconde affectation des crédits destinés aux structures œuvrant dans le domaine de l'insertion par l'emploi au titre de l'année 2019 - Association Le Tremplin Délibération adoptée à l'unanimité
Françoise MARTIN
Première affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine de l'éducation au titre de l'année 2019
Délibération adoptée à l'unanimité
Deuxième affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine de l'éducation au titre de l'année 2019
Délibération adoptée à l'unanimité
Première affectation des crédits destinés à l'aide aux projets de classes de découverte
Délibération adoptée à l'unanimité
Florence COLIN
Affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine de la petite enfance au titre de l'année 2019
Délibération adoptée à l'unanimité
Patrice CARLIER
Affectation des crédits affectés aux associations œuvrant dans le domaine de la coopération internationale
Délibération adoptée à l'unanimité
Saliha KHATIR
Affectation des subventions aux associations œuvrant dans le domaine des droits de l'Homme
Délibération adoptée à l'unanimité 4
Monique LEMPEREUR
Première affectation des crédits destinés aux LCR et associations diverses au titre de l'année 2019
Délibération adoptée à l'unanimité
Première affectation des crédits destinés aux centres sociaux au titre de l'année 2019 Délibération adoptée à l'unanimité
Jean-Michel MOLLE
Etablissement d'un partenariat entre la Ville de Villeneuve d'Ascq et M. Thomas LELEU dans le cadre du dispositif "Orchestre à l'école"
Délibération adoptée à l'unanimité
Valérie QUESNE
Affectation des crédits destinés à l'association Trampolino œuvrant dans le domaine du soutien à la parentalité
Délibération adoptée à l'unanimité
Tarifs 2019 des sorties traditionnelles proposées aux Aînés
Délibération adoptée à l'unanimité
Tarifs 2019 des sorties exceptionnelles proposées aux Aînés
Délibération adoptée à l'unanimité
Lionel BAPTISTE
Première affectation des crédits destinés au soutien des associations œuvrant en faveur du commerce de proximité et de l'artisanat au titre de l'année 2019 Délibération adoptée à l'unanimité
Gérard CAUDRON (décision)
Présentation des décisions prises en vertu de l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
Le Conseil municipal a pris connaissance des décisions.