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Compte-Rendu - CR Succinct
Conseil Municipal - CM CR18septembre2018
Document publié le Mardi 18 septembre 2018 par la commune de Villeneuve-d'Ascq.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM CR18septembre2018)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Aménagement du territoire, Démocratie,
Compte rendu
du conseil municipal
du mardi 18 septembre 2018
Gérard CAUDRON
● Déplacement d'un élu dans le cadre d'un mandat spécial
Délibération adoptée à l'unanimité
Maryvonne GIRARD
● Programmation du contrat ville 2018
Le conseil municipal a pris acte de la programmation du contrat de ville 2018
Sylvain ESTAGER
● Autorisation de signer les marchés
Délibération adoptée à l'unanimité
● Dissolution du syndicat intercommunal des gens du voyage : répartition de la trésorerie du SIGDV
Délibération adoptée à l'unanimité
● Concours d'architecture restreint (sur APS) pour la construction d'un groupe scolaire Nord dans le quartier Flers Breucq à Villeneuve d'Ascq- Attribution du marché de maitrise d'œuvre Délibération adoptée à l'unanimité
● Tarifs des Accueils de Loisirs durant les vacances scolaires
Délibération adoptée à l'unanimité
1 ●
● Mise à disposition de deux agents titulaires auprès d'une association
Délibération adoptée à l'unanimité
Dominique FURNE
● Création d'une classe "Orchestre à l'école" sur le territoire de Villeneuve d'Ascq Délibération adoptée à l'unanimité
● Conclusion d'une convention d'objectifs pluriannuelle entre la Ville et l'association Théâtre du Prisme
Délibération adoptée à l'unanimité
● Tour de Chauffe 2018 - Demande de participation financière à la MEL au titre des "Fabriques culturelles"
Délibération adoptée à l'unanimité
Pascal MOYSON
● Actualisation du tableau des effectifs
Délibération adoptée à l'unanimité
● Rémunération de vacataires intervenants musicaux auprès de la classe orchestre Délibération adoptée à l'unanimité
● Rémunération des vacataires
Délibération adoptée à l'unanimité
Farid OUKAID
● Conventionnement avec la CAF du Nord - Prestation de service Accueil de loisirs (ALSH) "Accueil Adolescent"
Délibération adoptée à l'unanimité
● Septième affectation de crédits destinés aux associations sportives au titre de l'année 2018 - Associations sportives des collèges et lycées
Délibération adoptée à l'unanimité
André LAURENT
● Convention de partenariat entre la Ville de Villeneuve d'Ascq et l'Institut d'Éducation Motrice Christian DABBADIE
Délibération adoptée à l'unanimité
● Projet de partenariat transfrontalier via le développement durable dans le cadre des microprojets INTERREG France/Wallonie/Vlaanderen - convention de partenariat Délibération adoptée à l'unanimité
2
Indemnité de conseil allouée par la commune au trésorier principal
Délibération adoptée à l'unanimité ● Deuxième affectation des crédits destinés à l'aide aux projets de classes de découverte Délibération adoptée à l'unanimité
Lahanissa MADI
● Troisième affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine du handicap
Délibération adoptée à l'unanimité
Jean-Michel MOLLE
● Présentation du rapport annuel 2016 de la Métropole européenne de Lille Le conseil municipal a pris acte de la présentation du rapport annuel 2016 de la Métropole européenne de Lille
Jean-Antoine ROSSIT
● Affectation des crédits destinés aux associations patriotiques au titre de l'année 2018 Délibération adoptée à l'unanimité
Gérard CAUDRON
● Présentation des décisions prises en vertu de l'article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
Le conseil municipal a pris acte de la présentation des décisions
● Motion déposée par les groupes EPVA et PS relative à la liberté de refuser l'installation d'un compteur Linky
Délibération adoptée à l'unanimité
● Motion déposée par les groupes EPVA et PS relative à la réouverture de la ligne SNCF Orchies - Ascq - Pont-de-Bois
Délibération adoptée à l'unanimité
● Motion déposée par les groupes EPVA et PS relative à la fermeture des bureaux de poste Délibération adoptée à l'unanimité
3
Françoise MARTIN