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Ordre du Jour - 20200623161209670
Procès Verbal - 20260408173736736
Document publié le Mardi 10 février 2026 par la commune de Pernes.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20260408173736736)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Justice et droit,
CONSEIL
MUNICIPAL
REUNION
DU
10
FEVRIER
2026
PROCES-VERBAL
L’an
deux
mil
vingt-six,
le
10
février,
à
dix-neuf
heures,
les
membres
du
Conseil
Municipal
se
sont
réunis
au
lieu
ordinaire
des
séances,
sur
la
convocation
qui
leur
a été
adressée
par
le
Maire
le
2
février
2026
conformément à
l'article
L.2121,10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Etaient
présents
: Mme
JANSSOONE
—
CZAJKA,
M.
LEWANDOWICZ,
Mme
MERLIN,
M.
DELE-
RUE,
M.M.
DELECOURT,
BLARINGHEM,
Mmes
AFANASJEW
(mandataire
de
Mme
BIALY),
BUGNON,
M.M.
LALLOYER,
CARDON,
JAZ WIECKI,
JOSSIEN,
Mme
HEMERY,
M.M.
WAGON,
LAMBERT.
Absents
excusés
: Mme
BRUVANT,
Mme
BIALY
(procuration
à Mme
AFANASJEW),
M.
COLLIER
(procuration
à M.
LEWANDOWCICZ).
Absents
non
excusés
: Mme
BELVAL.
Participaient
à
la
réunion:
Daphné
KAJ
secrétaire
générale
de
mairie,
Sabine
MUCHA
agent
de
gestion
administrative,
Pauline
MAYEUR,
assistante
de
gestion
administrative,
2 journalistes.
Madame
le Maire
ouvre
la séance
et constate
que
le quorum
est
atteint.
Conformément
à
l'article
L.
2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il
est
procédé
à
la
nomination
d'un
secrétaire
pris
au
sein
du
conseil.
Madame
le Maire
propose
Pascale
AFANASJEW
qui
accepte
la fonction. La
réunion
commence
selon
l’ordre
du jour.
1-
APPROBATION
DU
PROCES
VERBAL
DU
1'°
DECEMBRE
2025
;
Le
procès-verbal
est
soumis
au
vote
: APPROUVÉ
à l’unanimité.
2-
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
2025
(CEU)
;
Chaque
conseiller
municipal
a reçu
un
exemplaire
du
Compte
Financier
Unique
(CFU)
anciennement
appelé
Compte
de
Gestion
et Compte
Administratif.
Le
CFU
de
2025,
pour
le budget
de
la Commune
de
Pernes
présente :
-
Un
excédent
de
fonctionnement
de
271
823.20
€,
-
Un
déficit
de
d’investissement
de
141
226.08
€,
-
Soit
un
résultat
excédentaire
de
130
597.12
€.
Madame
MERLIN
: Le
CFU,
adopté
à
Pernes
en
2024,
est
la
nouvelle
norme
de
présentation
des
comptes
locaux,
remplaçant
désormais
l’ancien
«
Compte
Administratif
et
le
Compte
de
Gestion
».
Sa
vocation
est
double : 1/
Transparence
: Il
fusionne,
dans
un
document
unique,
les
données
de
notre
Commune
et
celle
du
Trésor
Public.
Il n’y
a donc
plus
de
décalage
possible
entre
l’ordonnateur
et le comptable.
2/
Sincérité :
Il retrace
l’exécution
réelle
du
budget,
c’est-à-dire
l’argent
que
nous
avons
effectivement
encaissé
et les
factures
que
nous
avons
réellement
payées
sur
l’année
écoulée. >
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT :
a)
Dépenses
de
Fonctionnement
:
Le
total
des
dépenses
réelles
de
fonctionnement
s’élève
à 888
181,38
€,
soit un
taux
d’exécution
global
de
77,8
%
par
rapport
aux
crédits
ouverts.
-
Chapitre
011
: Charges
à caractère
général
: 310
714,98
€
°
Énergie
— Électricité
: 33
977,56 €
e
_ Combustibles
(chauffage)
: 55
193,39
€
e
Alimentation
(Cantine)
: 37
654,12
€
-
Chapitre
012
: Charges
de
personnel
et frais
assimilés
: 456
984.47
€
-
Chapitre
014
: Atténuations
de
produits
: 27
724,00
€
-
Chapitre
65
: Autres
charges
de
gestion
courante
: 79
177,89
€
+
Indemnités
des
élus
: 58
720,63
€
b)
Recettes
de Fonctionnement :
Le
total
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
s’élève
à
1 031
885,70
€ soit
un
taux
de
réalisation
de
100,1
%.
-
Chapitre
70
: Produits
des
services
et du
domaine
: 92
982,38
€
e
Coupe
de
bois
: 19
134,55
€
°
Services
Périscolaires
: 40
792,00
€
-
Chapitre
73
: Impôts
et taxes
: 568
016,71
€
+
Fiscalité
directe
locale
: 314
664,00
€
e
Accise
sur
l'électricité
: 54
295,26
€ (régularisation
FDE62)
-
Chapitre
74
: Dotations
et Participations
: 349
604,40
€
e
_Dotation
forfaitaire
: 186
596
,00
€
e
Dotation
de
solidarité
rurale
: 87
537,00
€
>
SECTION
D’INVESTISSEMENT :
c)
Dépenses
d'investissement
:
Les
dépenses
réelles
d’investissement
s’élèvent
à 226
936,19
€.
Le
taux
d’exécution
apparent
est modéré
car
la
commune
affiche
56
354,26
€ de
restes
à réaliser
au
31
décembre
2025.
-
Chapitre
16
: Remboursement
d’emprunts
: 110
417,61
€ (remboursement
du
capital
de
la dette)
-
Chapitre
21
: Opérations
d’équipement
(travaux)
: 96
735,38
€
e
Autres
bâtiments
publics
: 46
834,37
€ (pour
les travaux
de
toiture
de
la
Sacristie)
e
Réseaux
: 43
653,73
€ (éclairage
public
rue
des
Carimarants)
-
Chapitre
20
: Immobilisations
incorporelles
: 19
783,20
€
e
Frais
d’études
: 14
731,20
€
(Conservatoire
d’espaces
naturels
et VERDI
pour
les
études
d’aménagements
sécuritaires
dans
les
rues
de
PERNES)
d)
Recettes
d'investissement
:
Les
recettes
réelles
d’investissement
s’élèvent
à
106
562,26
€.
-
Chapitre
10
: Dotations
et fonds
divers
: 68
388,25
€
e
Excédent
de
fonctionnement
capitalisés
(1068)
: 66
900,96
€
-
Chapitre
13
: Subvention
d’investissement
: 38
174,01
€
e
_GFP
(Communauté
de
Communes)
: 12
538,85
€
e
Réseaux
: 43
653,73
€
(éclairage
public
rue
des
Carimarants)
La
santé
financière
de
la commune
est
solide.
L’excédent
dégagé
en
fonctionnement
permet
de
couvrir
le défi-
cit d’investissement
et de
financer
sereinement
les
restes
à réaliser
engagés
pour
2026. Monsieur
JOSSIEN
: Concernant
les
investissements
non
réalisés,
qu’en
est-il
du
21311,
nous
avions
6 000
€
prévu
pour
les
chéneaux
et verrières.
Cela
a été
annulé
et pourtant
le chéneau
a été
réparé.
Madame
MERLIN
: Il a été
réparé
donc
il s’agit
d’entretien,
on
le retrouve
en
fonctionnement.
Monsieur
JOSSIEN
: La
toiture
de
la cantine
pour
42
000
€ ?
Madame
MERLIN
: Cela
n’a
pas
été
effectué
parce
que
nous
sommes
en
train
de
faire
une
étude
avec
Vil-
lages
d’avenir
pour
rénover
l’ensemble
scolaire
Dollet
cantine
comprise.
Monsieur
JOSSIEN
: Au
21318
pourquoi
il y a une
différence
de
3
000
€,
s’agit-il
d’une
facture
plus
impor-
tante
?
Madame
MERLIN
: Oui
il y
a un
complément
de
travaux
pour
la
Sacristie.
Monsieur
JOSSIEN
: En
21351,
nous
avions
20
000
€ pour
le revêtement
du
city
? Cela
n’a
pas
été
fait.
Il y avait
aussi
au
2138
autres
constructions,
77
000
€ pour
l’Ilot
de
la Place
? annulé
alors
que
cela a
été
fait
?
Madame
MERLIN
: C’est
en
reste
à réaliser.
Monsieur
JOSSIEN
: En
2158,
il était
prévu
une
lame
de
déneigement
et un
bras.
Non
réalisé,
pourquoi
?
Madame
MERLIN
: Nous
avions
prévu
un
achat
d’occasion
et quand
nous
avons
voulu
l’acheter,
il était
vendu. Monsieur
JOSSIEN
: Le
panneau
lumineux
sur la place
? Qu’en
est-il
?
Madame
MERLIN
: Ce
sera
pour
les
prochains.
Monsieur
JOSSIEN
: Dans
les
recettes
d’investissement,
il était
prévu
en
1641
un
emprunt
pour
la
Sacristie.
Cela
n’a
pas
été
fait,
est-ce
que
cela
a été
financé
par
fond
propre
?
Madame
MERLIN
: Oui
une
partie,
mais
nous
avons
aussi
des
subventions
à recevoir.
Monsieur
JOSSIEN
: Il y a beaucoup
de
choses
reportés,
et non
réalisés.
Notre
groupe
d’opposition
ne
votera
pas
contre
cette
année,
par
contre
nous
nous
abstiendrons
du
fait du
manque
d’investissement.
Madame
MERLIN
: C’est
le sixième
compte
administratif ou
CFU
où
vous
votez
contre.
Nous
pouvons
voir
ça
comme
une
amélioration.
Madame
JANSSOONE-CZAJKA
: Il aurait
été judicieux
d’attendre
que je
sorte
pour
annoncer
votre
vote.
Le
Conseil
Municipal
à l’exception
de
Madame
le Maire,
après
en
avoir
délibéré
de
la façon
suivante
: 12
POUR
/ 4 ABSTENTION.
* APPROUVE
le Compte
Financier
Unique
2025,
Madame
JANSSOONE-CZAJKA
: C’est
facile
de
dire
que
nous
n’avons
rien
fait,
nous
avons
fait ce
que
nous
avons
pu,
il y a la réalité
du
terrain
et des
bâtiments.
Promettre
c’est
bien
mais
il faut
être
réaliste.
3- AFFECTATION
DES
RESULTATS
;
Compte
tenu
du
déficit
d’investissement
de
141
226.08
€, des
restes
à réaliser
en
dépenses
de
56
354.26€,
des
restes
à réaliser
en
recettes
de
24
814
€,
il ressort
un
besoin
de
financement
de
172
766.34
€.
Il est proposé
à l’assemblée
d’affecter
l’excédent
de
fonctionnement
de
la façon
suivante
:
e
172
766.34
€ au
compte
1068
(recette
d’investissement)
e
99
056.86
€ au
compte
002
(excédent
de
fonctionnement
reporté)
Le
Conseil
Municipal,
l’exposé
de
sa
Présidente
entendu,
à l’unanimité :
-
_ APPROUVE
l'affectation
des
résultats.
4
—
RESTITUTION
DU
PADD
DU
PLUi-HM
:
Dans
le cadre
de
l’élaboration
du
Plan
Local
d'Urbanisme
intercommunal
valant
Programme
Local
de
l'Habitat
et Plan
de
Mobilité
(PLUi-HM)
prescrit
en juin
2022,
la Communauté
de
Communes
du
Ternois
entre
dans
une
phrase
de
concertation
obligatoire. Le
projet
d’ Aménagement
et de
Développement
Durables
(PADD)
est
le document
politique
central
qui
définit
les
orientations
d’urbanisme
pour
les
années
à venir.
Il sert
de
base
légale
au
futur
règlement
et au
zonage. Madame
le Maire
rappelle
à l’assemblée
qu’en
2017
la Communauté
de
Communes
du
Pernois
a fusionné
avec
les
Communautés
de
Communes
des
Vertes
Collines
du
Saint-Polois,
de
la région
de
Frévent
et de
lAuxilois.
Cette
fusion
a vu
alors
la création
de
la Communauté
de
Communes
du
Ternois.
A
cette
date,
les
Communautés
de
Communes
du
Pernois
et de
l’Auxilois
avaient
avancé
dans
le PLU,
pour
mémoire
l’élaboration
du
PLUïi
du
secteur
du
Pernois
a été
prescrite
par
délibération
du
19
avril
2019.
Celui-
ci contenant
un
rapport
de
présentation,
un
projet
d’aménagement
et de
développement
durable
(PADD),
des
orientations
d’aménagements,
des
programmations,
un
règlement
et des
annexes.
Ce
document
est
la
traduction
du
projet
de
la
Communauté
de
Communes
organisé
et
développé
sur
son
territoire.
Il est une
pièce
indispensable
et fondamentale
du
dossier
PLUi
valant
programme
local
de
l’habitat
et
plan
de
mobilité
(PLUi-HM).
Pour
mémoire
le 5 juillet 2022,
les membres
du
conseil
municipal
ont
débattu
sur
orientations
générales
du
projet
d’aménagement
de
développement
durable
(PADD),
le
26
février
2025
ils
ont
approuvé
à l’unanimité
le PLUi
du
Pernois
et ses
annexes.
Lecture
faite
de
la présentation
par
Madame
le Maire.
Monsieur
JAZ
WIECKT
: Il est
déjà
validé
ou
nous
pouvons
y apporter
des
remarques
?
Madame
MERLIN
: Nous
pouvons
apporter
des
observations.
Axe
3
:
Monsieur
JAZWIECKT
: Qu'est-ce
que
le SCOT
?
Monsieur
JOSSIEN
: Schéma
de
Cohérence
du
Territoire.
Monsieur
JOSSIEN
: Nous
pouvons
mettre
une
remarque
vis-à-vis
de
l’'OPAH,
il
est
indiqué
qu’il
faut
promouvoir
les
rénovations
énergétiques
des
bâtiments,
mais
nous
sommes
dépendants
des
dotations
de
l’Etat.
Nous
avons
vu
en
fin
d’année
que
l’Etat
a réduit
fortement
ses
dotations
et donc
l’OPAH
a réduit
ses
aides
pour
2026. Monsieur
JAZ
WIECKT
: Comment
est
financé
tout
ça
? La
Commune
apporte
une
participation
?
Madame
MERLIN
: Non
pas
d’aide
de
la Commune.
Axe
4 :
Madame
MERLIN
: La
ZAL
commence
à voir
fleurir
des
projets.
Monsieur
JOSSIEN : Il
est
important
de
préciser
que
Pernes
n’est
pas
une
ZAC
mais
une
ZAL.
Ce
n’est
pas
commercial.
Nous
nous
sommes
battus
pour
que
ce
soit
une
ZAL.
Conformément
à l’article
L153-12
du
Code
de
l’Urbanisme,
le Conseil
Municipal
a débattu
des
orientations
générales
du
PADD
du
PLUi-HM
du
Ternois.
5
—
CREATION
D'UN
POSTE
D’ADJOINT
ADMINISTRATIF
PRINCIPAL
DE
1°
CLASSE
À
TEMPS
NON
COMPLET
:
Dans
le cadre
de
la gestion
prévisionnelle
des
effectifs
et suite
aux
entretiens
annuels
d’évaluation
professionnelle,
il apparaît
qu’un
agent
de
la collectivité
remplit
désormais
l’ensemble
des
conditions
statutaires
pour
prétendre
à un
avancement
de
grade.
Afin
de
permettre
cette
promotion
et de
valoriser
le parcours
professionnel
de
l’intéressé,
il est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
procéder
à la création
d’un
poste
d’adjoint
administratif
principal
de
1°
classe
à temps
non
complet
(27
heures
hebdomadaires),
avec
une
prise
d’effet
au
1°
mai
2026.
Conformément
à la réglementation
en
vigueur,
ce
projet
a fait
l’objet
d’une
saisine
du
Comité
Social
Territorial
(CST)
du
Centre
de
Gestion
du
Pas-de-Calais
(CDG62)
en
de
début
de
mois.
La
décision
du
Conseil
sera
donc
conditionnée
à l’avis
qui
sera
rendu
par
cette
instance
lors
de
sa séance
du
10
mars
2026. Le
Conseil
Municipal,
l’exposé
de
sa Présidente
entendu,
à l’unanimité,
décide :
- D’ACTER
la création,
à compter
du
1er
mai
2026,
d’un
emploi
d’Adjoint
Administratif
Principal
de
lère
classe
à temps
non-complet
de
27
heures
par
semaine.
6
—INFORMATIONS
DIVERSES
:
a.
Recensement
de
la
population
:
Le
recensement
de
la population
a démarré
le
15 janvier
dernier
et
se
terminera
le
14
février.
Madame
le
Maire
remercie
les
agents
recenseurs
pour
leur travail.
Celles-ci
ont
été
confrontées
à des
incivilités.
A
ce jour
752
logements
ont
été
recensés,
il en
reste
11. À
savoir
que
85%
de
la population
Pernoise
a
répondu
par
internet.
Madame
le Maire
rappelle
que
le recensement
est
une
obligation.
b.
Problématique
Eau
rousse
:
Madame
le Maire
tient
à revenir
sur
l’article
de
la presse
concernant
l’eau
rousse.
Il n’est
pas
possible
de
répondre
à cette
problématique
en
un
claquement
de
doigts.
Le jeudi
12
février
le
Syndicat
des
Eaux
va
se
réunir
pour
voter
l’aquadiag.
C’est
une
cartographie
de
nos
réseaux.
Cela
permettra
d’avoir
des
informations
sur
l’état des
canalisations
à Pernes
et à Floringhem.
c.
Grès
de
PERNES
:
Nous
avons
eu
plusieurs
appels
concernant
l’insalubrité
ou
perte
de
cailloux
rue
de
la Gare.
Les
Grès
de
Pernes
nous
ont
confirmés
avoir
un
bac
pour
le lavage
des
roues
des
camions
avant
la sortie,
malheureusement
ce
bac
n’est
pas
forcément
adapté
pour
les tracteurs.
Concernant
la perte
de
cailloux,
grâce
aux
caméras
nous
avons
pu
signalé
le tracteur
responsable
de
ce
désagrément.
L'ordre
du
jour
étant
terminé,
la séance
est
levée
: 19h54