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unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Conseil
unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Ordre du jour Conseil Communautaire du 13 decembre
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Ordre du jour Conseil Communautaire du 13 decembre)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Économie et finances,
Le Conseil communautaire se réunira
le Mercredi 13 décembre 2023
à 20h00
à CORNIMONT, salle des fêtes, 24 rue de la 3ème DIA.
Ordre du jour :
1. APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 22 NOVEMBRE 2023 2. DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT DANS LE CADRE DE SES DÉLÉGATIONS 3. CRÉDITS D’INVESTISSEMENTS POURVUS AVANT LE VOTE DU BUDGET 2024 4. CRÉANCES ÉTEINTES
5. DÉCISION MODIFICATIVE N°3 BUDGET PRINCIPAL
6. RAPPORT SUR L’ÉGALITÉ HOMMES/FEMMES
7. REDEVANCE INCITATIVE – ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ 8. PISCINE LA BRESSE – ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITÉ
9. REMBOURSEMENT DES AIDES DU FIPH
10. ATTRIBUTION DE L’ACCORD CADRE À BONS DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE ET LIVRAISON
DE CUVES DE RÉCUPÉRATION D’EAU DE PLUIE HORS SOL
11. TARIFS ET CONDITIONS DE VENTE RÉCUPÉRATEURS D’EAU DE PLUIE
12. DISPOSITIF SARE : AVENANT À LA CONVENTION FINANCIÈRE ENTRE LES COMMUNAUTÉS DE
COMMUNES DES HAUTES VOSGES, DES BALLONS DES HAUTES VOSGES ET DE LA PORTE DES
VOSGES MÉRIDIONALES
13. SOUTIEN À LA CANDIDATURE « PROJET ALIMENTAIRE TERRITORIAL » DU PETR DU PAYS DE
REMIREMONT ET DE SES VALLÉES
14. AVIS SUR LA COMPOSITION DE LA « CONFÉERENCE RÉGIONALE DE GOUVERNANCE DE LA
POLITIQUE DE RÉDUCTION DE L’ARTIFICIALISATION DES SOLS »
15. CONVERSION DE FLOTTES DE VÉHICULES À FAIBLE ÉMISION : LANCEMENT DUNE ÉTUDE
TERRITORIALE À L’ÉCHELLE DU PAYS
16. ACHAT BENNE OM
17. CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ABRI RELATIVE À LA ZONE DE RÉEMPLOI EN DÉCHÈTERIE
DE SAULXURES-SUR-MOSELOTTE EN VUE DE LA RÉCUPÉRATION D’OBJETS RÉEMPLOYABLES ET
RÉPARABLES
18. FIXATION DES TARIFS DE VENTE DES VERROUS, CLÉS ET BACS ROULANTS
19. RÈGLEMENT DE FACTURATION DE LA REDEVANCE INCITATIVE
20. RÈGLEMENT FINANCIER ET CONTRAT DE PRÉLÈVEMENT DE LA REDEVANCE INCITATIVE
21. TARIFS 2024 DE LA REDEVANCE INCITATIVE
22. CINÉMA DE VAGNEY – ATTRIBUTION LOT CHARPENTE
23. MODIFICATION DES TARIFS POUR L’ANNÉE 2024 – STRUCTURES AQUATIQUES
24. CONTRIBUTION 2023 AU BUDGET ASSAINISSEMENT
25. CHALET DE LA PÊCHE TARIFS 2024
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Didier HOUOT,
Président de la CCHV