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Procès Verbal - thg34azq9t0ptwu
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Béthancourt-en-Valois.
Lien du pdf (Procès Verbal - thg34azq9t0ptwu)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
DÉPARTEMENT DE LOISE Commune de BÉTHANCOURT-EN-VALOIS x 60129
Tél/Fax : 03.44.88.61.00
www.bethancourt-en-valois.fr
ARRONDISSEMENT DE SENLIS
CANTON DE CRÉPY-EN-VALOIS
Affichée le 16/03/2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 10 MARS 2026
Article L2121-25 du code général des collectivités territoriales
« Dans un délai d’une semaine, la liste des délibérations examinées par le conseil municipal est affichée à
la mairie et mise en ligne sur le site internet de la commune, lorsqu'il existe. »
e Délibération n°2026-01 : Approbation du procès-verbal de la réunion du 04 décembre
2025. Approuvée
° Délibération n°2026-02 : Approbation du Compte Financier Unique 2025. Approuvée
e Délibération n°2026-03 : Approbation de l'affectation du résultat de fonctionnement
2025. Approuvée
e Délibération n°2026-04 : Subventions aux associations. Approuvée
e Délibération n°2026-05 : Vote du budget primitif 2026. Approuvée
Z _— Maire,
LE \ A .
: Dominique D