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Arrêté - 3514 091
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cours.
Lien du pdf (Arrêté - 3514 091)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
DEPARTEMENT DU RHONE
ARRONDISSEMENT DE
VILLEFRANCHE
COMMUNE DE COURS-LA VILLE
CANTON DE THIZY
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES
STATIONNEMENT — AUTORISATION TEMPORAIRE POUR TRAVAUX RUE DES PETITES GARDES
N°2025/091
Le Maire de la Commune de COURS,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 2212-2, L. 2213-1 et L. 2213-2,
VU le Code de la Route article R.411-21-1,
VU larrêté interministériel du 24 Novembre 1967 relatif à la signalisation routière, ensemble des textes qui l'ont modifié et complété,
VU la demande de Monsieur CORNELOUP Rémi.
Considérant que, pendant les travaux de la maison située 19 Rue du Breuil, il convient de réglementer le stationnement afin de prévenir tout risque d’accident, de faciliter la pose d’une benne pour la bonne exécution des travaux,
ARRETE:
ARTICLE 1°/- A compter du Lundi 24 Mars 2025 et jusqu’au Vendredi 25 Avril 2025, pour les travaux dans le bâtiment située 19 RUE DU BREUIL, effectués par Monsieur CORNELOUP Rémi et pour permettre le stationnement d’une benne Rue des Petites Gardes, le stationnement sera réglementé de la façon suivante :
- Stationnement d’une benne sur le trottoir, avec empiétement sur la chaussée, Rue des Petites Gardes
devant la maison situé 19 Rue du Breuil.
- Circulation réduite à une voie avec priorité pour les véhicules arrivant de la Rue Basse Cruzille.
- Circulation réglementée par panneaux.
- Circulation des piétons interdite sur le trottoir Rue des Petites Gardes devant le 19 Rue du Breuil.
ARTICLE 2°/- La signalisation sera implantée, conformément aux prescriptions sur la signalisation routière, par
Monsieur CORNELOUP Rémi.
ARTICLE 3°/- Le Commandant de la Brigade de Gendarmerie, le Policier Municipal et Monsieur CORNELOUP sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
ARTICLE 4°/- Le présent arrêté sera publié et affiché par les soins de la Commune de COURS.
Fait à COURS, le treize mars deux mil vingt-cinq.
Le Maire,
Patrice VERCHERE