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unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 122 2023 Adm generale Delegation aux VP
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 122 2023 Adm generale Delegation aux VP)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Changement climatique,
Délibération 122-2023 1/3
Département de Lot et Garonne
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CONFLUENT ET DES COTEAUX DE PRAYSSAS EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS - Séance du 16 novembre 2023
Nombre de membres du conseil : 46 Quorum : 24
En exercice : 46
Présents à la réunion (à l’ouverture) : 40 Date convocation : 09/11/2023
Pouvoirs de vote : 5 Date d’affichage : 09/11/2023
L’an deux mille vingt-trois, le seize novembre, à dix-sept heures trente, les conseillers
communautaires se sont réunis à la salle des Sports de Monheurt, sur la convocation qui leur a
été adressée par Monsieur le Président, conformément à l’article L2121-10 du Code Général des
Collectivités Locales.
Délibération n°122-2023 – Administration générale / Gouvernance Délégations aux Vice-Présidents
Acte rendu exécutoire
après le dépôt en
Préfecture : 21/11/2023
Publication : 21/11/2023
Commune Nom - Prénom
Présent Suppléé par
…
Pouvoir à …
Observation
Excusé Absent
AIGUILLON
GIRARDI Christian X
LARRIEU Catherine X
LE MOINE Éric X
ROSSET Lise X
LAFON Alain X
BIDET Valérie X Pouvoir à GIRARDI Christian
MELON Christophe X
BEUTON Michèle X
JACOB Joël X
LEVEUR Brigitte X
PEDURAND Michel X Pouvoir à LEVEUR Brigitte
AMBRUS LAFOUGERE Christian X
BAZENS CASTELL Francis X Pouvoir à CAUSERO Jean-Pierre
BOURRAN PILONI Béatrice X
CLERMONT-DESSOUS
CAUSERO J-Pierre X
ORLIAC Dominique X
COURS JANAILLAC Nicolas X
DAMAZAN
MASSET Michel X Pouvoir à Christine AGOSTI
ROSSATO Stéphane X
AGOSTI Christine X
FREGIMONT PALADIN Alain X
GALAPIAN LEBON Georges X
GRANGES/LOT BOÉ J-Marie X
LACEPEDE CASSAGNE Sophie X
LAGARRIGUE JEANNEY Patrick X
LAUGNAC LABAT Jocelyne X
LUSIGNAN-PETIT LAGARDE Philippe X
MADAILLAN DARQUIES Philippe X
AR Prefecture
047-200068922-20231116-1222023-DE
Reçu le 21/11/2023 Délibération 122-2023 2/3
MONHEURT ARMAND José X
MONTPEZAT d’AGENAIS SEIGNOURET Jacqueline X
NICOLE COLLADO François X
PORT-STE-MARIE
LARROY Jacques X
GENTILLET J-Pierre X
ARCAS Elisabeth X
LIENARD Pascale X
PRAYSSAS
BOUSQUIER Philippe X
RUGGERI Aldo X
PUCH d’AGENAIS MAILLE Alain X
RAZIMET TEULLET Daniel X
SAINT-LAURENT TREVISAN Jocelyne X
SAINT-LEGER SAUBOI Bernard X
SAINT-LEON BUGER Nathalie X
SAINT-PIERRE de BUZET YON Patrick X
SAINT-SALVY VISINTIN Jacques X Pouvoir à BOE Jean-Marie
SAINT-SARDOS MEROT Marie-Thérèse X
SEMBAS LASCOMBES Aurore X
Soit, pour cette séance : 40 5 1
A été nommée Secrétaire de séance : Mme Nathalie BUGER
Délibération n°122-2023 – Administration générale / Gouvernance Délégations aux Vice-Présidents
Acte rendu exécutoire
après le dépôt en
Préfecture : 21/11/2023
Publication : 21/11/2023
Suite aux élections du 30 octobre 2023, Monsieur le Président présente au Conseil
Communautaire les délégations attribuées aux Vice-Présidents.
Vu la délibération n°52-2020 du 23 juillet 2020 définissant le nombre et la composition des
commissions thématiques,
Vu l’article L 5211-9 du Code Général des collectivités territoriales autorisant le Président à
déléguer, sous sa surveillance et sa responsabilité, par arrêté, une partie de ses fonctions aux
Vice-Présidents,
Vu le procès-verbal de l’élection des Vice-Présidents en date du 30 octobre 2023,
Vu la délibération n°121-2023 portant délégation du conseil communautaire au Président,
Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré
45 Voix pour – 0 Voix contre – 0 Abstention
Prend acte des délégations suivantes attribuées aux Vice-Présidents par le Président :
• Monsieur Philippe Bousquier, 1er Vice-Président : en charge de l’Aménagement de
l’espace – Habitat et cadre de vie,
• Monsieur Christian Girardi, 2ème Vice-Président, en charge de la Prospective, Mobilité et
Transition Energétique,
AR Prefecture
047-200068922-20231116-1222023-DE
Reçu le 21/11/2023 Délibération 122-2023 3/3
• Monsieur Jacques Larroy, 3ème Vice-Président, en charge du Développement
Economique,
• Madame Jacqueline Seignouret, 4ème Vice-Présidente, en charge du Tourisme,
• Monsieur Christian Lafougère, 5ème Vice-Président, en charge des Interventions
Techniques,
• Monsieur Francis Castell, 6ème Vice-Président, en charge des Finances – Mutualisation,
• Monsieur Philippe Lagarde, 7ème Vice-Président, en charge de la Collecte et Traitement
des ordures ménagères,
• Monsieur Stéphane Rossato, 8ème Vice-Président, en charge de l’Enfance/Jeunesse –
Action Sociale,
• Monsieur Jean-Pierre Causero, 9ème Vice-Président, en charge de la GEMAPI.
Pour copie certifiée conforme,
AR Prefecture
047-200068922-20231116-1222023-DE
Reçu le 21/11/2023