Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 31292
Procès Verbal - 31402
Procès Verbal - 31451
Déliberation - 28631
Convocation - 31639
Arrêté - 33616
Déliberation - 28541
Convocation - 30258
Procès Verbal - 31344
Déliberation - 28544
Déliberation - 33674
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Escautpont.
Lien du pdf (Déliberation - 33674)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Travail et emploi, Institutions publiques,
COMMUNE
D’ESCAUTPONT
Département
du
Nord
Arrondissement
de
Valenciennes
Canton
d’Anzin
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
28
AVRIL
2026
A
SALLE
JEAN
FERRAT
ORDRE
DU
JOUR
-__
Décisions
du
Maire
prises
par
délégation
du
Conseil
Municipal
ES, ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
ET DÉVELOPPEMENT
FI
Z
Z
|[| Approbation
du
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
09 avril
2026
Règlement
budgétaire
et financier
Désignation
du
Président
de
séance
pour
La
présentation
des
CFU
— Exercices
2025.
Approbation
et vote
du
CFU
- Budget
Annexe
-«
Le
Clos
des
Pensées
» - Exercice
2025.
Approbation
et vote
du
CFU
- Budget
principal
- Exercice
2025.
Affectation
du
résultat
- Exercice
2025
- Budget
principal.
Fiscalité
- Vote
des
taux
2026
Mise
en
place
de
la fongibilité
Durées
des
amortissements
des
comptes
d’immobilisation
de
La
M57
. Vote
du
Budget
primitif-
Budget
principal
- Exercice
2026
. Modification
de
la délibération
N°
11-2026-EJ-RK_du
21
Mars
2026
. Mise
en
place
de
la
Commission
Appel
d’Offre
(CAO)
. Renouvellement
de
la
Commission
Communale
des
Impôts
Directs
(CCID)
. Voies
navigables
de
France
- Avis
sur
Le dossier
de
demande
d’autorisation
environnementale
relatif
au
plan
de
gestion
pluriannuel
des
opérations
de
dragage
pour
les
unités
hydrologiques
cohérentes
(UHC)
n°10-11-12et13
15.
SIDEGAV
- Autorisation
de
signature
de
La
Convention
travaux
de
la
rue
Emile
Tabary
16.
SIDEGAV
- Autorisation
de
signature
de
La
Convention
travaux
rue
Jules
Démarez
17.
Dispositif
de mutualisation
d'ingénierie
avec
La
Porte
du
Hainaut
(CAPH)
et la
Communes
18.
Création
d'emplois
non
permanent
suite
à un
accroissement
saisonnier
d'activité
19.
Recrutement
d’Agents
en
contrat
saisonnier
pour
l'encadrement
de
l'Accueil
de
Loisirs
Sans
Hébergement
(A.L.S.H)
- Année
2026
© ee FH RE SE fi SE BR EE 8 &© N° kh ©
QUESTIONS
- INFORMATIONS
DIVERSES
Escautpônt,
Le :20 Avril
2046
Ma
MAIRIE
D'ESCAUTPONT
Hôtel
de
Ville - Parc
Municipal
Louis
Delhaye
- rue
Henri
Durre
- 59278
ESCAUTPON
RE
nn
Tél: 03.27.28.51.70 - Fax : 03.27.28.51.71 - contact-info@mairie-escautpont.fr
Www.escautpont.fr