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Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 16 janvier 2023 FR 1794?1715511562
Document publié le Lundi 16 janvier 2023 par la commune de Teil.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 16 janvier 2023 FR 1794?1715511562)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Consommateurs,
Le Teil, le 17 janvier 2023
Liste des délibérations
du Conseil Municipal du lundi 16 janvier 2023
N° 1 - Décision modificative N° 4 du budget communal ;
Adoptée à la majorité (Abstentions de MM. Buard, Gleyze, Laville et Lorenzo)
N° 2- Dispositions d’Ordre Budgétaire et comptable — Exercice 2022/2023 ; Adoptée à la majorité (Abstentions de MM. Buard, Gleyze, Laville et Lorenzo)
N° 3 - Adhésion au CEREMA ;
Adoptée à la majorité (Abstention de M. Buard)
N° 4 - Avenant N°1 à la convention de prestation de service dans le cadre du transfert de la compétence
restauration collective ;
Adoptée à l’unanimité
N° 5 - Questions Financières Diverses ;
Adoptée à la majorité (Abstention de M. Buard)
N° 6 - Création de postes ;
Adoptée à l’unanimité
N°7 - Acquisitions des parcelles BD 406 et BD 378 lot N°1 ;
Adoptée à l’unanimité
N° 8 - Cession d’une emprise de domaine public déclassée rue Max Boiron ; Adoptée à la majorité (Abstention de M. Buard, M. Jouve ne prend pas part au vote)
N° 9 - Acquisitions par EPORA ;
Adoptée à la majorité (Opposition de M. Buard)
N° 10 - Répartition 2023 des subventions de la commune accordées dans le cadre de la politique de la
ville;
Adoptée à la majorité (Opposition de M. Buard)
Olivier PEVERELLI Aurélien CHEZEAU,
Secrétaire de séance
Maire-dé Le Teil
Affichée le 7 0 MAR 2073
Mise en ligne le 2 D MARS 2073
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Liste des délibérations du Conseil Municipal du 16 janvier 2023