Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 4 decembre 2023 FR 2068?1715511578

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Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 4 decembre 2023 FR 2068?1715511578 Document publié le Lundi 4 décembre 2023 par la commune de Teil. Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 4 decembre 2023 FR 2068?1715511578)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Logement, Le Teil, le 6 décembre 2023

Liste des délibérations

du Conseil Municipal du lundi 4 décembre 2023

N° 130 — Élection d’un nouvel adjoint au maire suite à démission ;

Adoptée à la majorité (Opposition de M. Buard)

N° 131 — Désignations Diverses ;

Adoptée à la majorité (Opposition de M. Buard)

N° 132 — Décision Modificative N°5 - Budget Commune ;

Adoptée à la majorité (Opposition de M. Buard ; Abstentions de MM. Gleyze, Laville et Lorenzo)

N° 133 — Questions Financières Diverses ;

Adoptée à la majorité (Abstention de M. Buard)

N° 134 — Instauration d’une Taxe d'aménagement majorée sur le secteur Sablière/Helviens/Malaure ; Adoptée à la majorité (Oppositions de MM. Buard, Gleyze, Laville et Lorenzo)

N° 135 — Attribution de compensation définitive 2023 ;

Adoptée à la majorité (Abstention de M. Buard)

N° 136 - Sollicitation de financements auprès de l'ADEME dans le cadre de l’appel à projets «Avélo 3»; Adoptée à la majorité (Abstention de M. Buard)

N° 137 — Dispositions d’Ordre Budgétaire et Comptable - Exercice 2023/2024 ; Adoptée à la majorité (Opposition de M. Buard)

N° 138 - Convention avec le CNFPT pour la mise à disposition de M. VIGNE sur le poste de DGS ; Adoptée à la majorité (Opposition de M. Buard)

N° 139 — Créations et Suppressions de postes ;

Adoptée à la majorité (Opposition de M. Buard)

N° 140 — Acquisition des parcelles BT 55 et BT 56 ;

Adoptée à la majorité (Abstention de M. Buard)

N° 141 — Acquisition des parcelles BH 17 et BH 128 ;

Adoptée à la majorité (Abstention de M. Buard)

N° 142 — N°142 Lancement Appel à Manifestation d’Intérêt projet ombrières photovoltaïques ; Adoptée à la majorité (Opposition de M. Buard)

N° 143 — Acquisition d’un bien immobilier cadastré BK 267 ;

Adoptée à la majorité (Abstention de M. Buard)

N° 144 — Acquisition du lot N°26 de la copropriété du 31 rue de la République ; Adoptée à la majorité (Opposition de M. Buard)

N° 145 -— Soutien à la vie associative ;

Adoptée à la majorité (Opposition de M. Buard ; Abstentions de MM. Gleyze, Laville et Lorenzo)

Olivier PEVERELLI, Cécile BAYLE,

D Maire ee c Secrétaire de séance

Affichée le 0 6 DEC. 2073

Mise en ligne le {6 DEC. 2023