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Conseil Municipal - cm 01 04 2021
Conseil Municipal - cm 20 05 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Romilly-sur-Andelle.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 20 05 2021)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Culture et patrimoine,
DEPARTEMENT
DE
L’EURE
VILLE
DE
ROMILLY
SUR
ANDELLE
4
Le
31
mai
2021
ARRONDISSEMENT
DES
ANDELYS
CANTON
DE
ROMILEY
SUR
ANDELLE
Code
postal
: 27
610
Téléphone
: 02-32-48-73-00
Fax
: 02-32-49-28-00 COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ORDINAIRE
DU
JEUDI
20
MAI
2021
Etaient
présents
:
Monsieur
Jean-Luc
ROMET,
Maire
Monsieur
Didier
HOUSSAYE
(arrivé
à 19
heures),
Maires
Adjoints
Madame
Pascale
BIVILLE,
Monsieur
Xavier
CHIVOT,
Madame
Claire
LE
TOURNEUR,
Monsieur
Alain
DULONDEL,
Madame
Marie-Claude
JULLIEN,
Monsieur
Frédéric
VIEUX,
Délégués,
Monsieur
Guy
DUPUIS,
Monsieur
Rodolphe
CORRON,
Conseillers
municipaux,
Madame
Valérie
DELABRIERE,
Monsieur
Jean
DELAMARE,
Madame
Juliette
KARP,
Madame
Josette
LEBRETON-PALIER,
Madame
Valérie
LEFEBVRE,
Madame
Jocelyne
LECOINTRE,
Monsieur
David
LEMENAGER,
Madame
Monique
MASSELIN,
Monsieur
Pierre-Emmanuel
NIOCHE,
Monsieur
Christophe
PAILLIER.
Absents
excusés
:
Madame
Nadia
ABDELAZIZ
qui
avait
donné
procuration
à Monsieur
Jean-Luc
ROMET.
Madame
Marie-Thérèse
LANGLET
qui
avait
donné
procuration
à Monsieur
Jean-Luc
ROMET.
Monsieur
Bruno
CAUMONT,
absent
excusé.
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Xavier
CHIVOT.
Assistait
également
à la
réunion
: Monsieur
Gilbert
ROTH,
Secrétaire
Général.
Convocation
du
6 Mai
2021.
Nombre
de
Conseillers
présents
: 20
En
exercice
: 23
Votants
: 22 Avant
de
démarrer
la séance,
Monsieur
le Maire
présente
au
Conseil
Municipal
Monsieur
Mickaël
RATIEUVILLE,
agent
municipal
engagé
le
3
Mai
2021
en
remplacement
de
Monsieur
Patrice
BOURIENNE
qui
a fait
valoir
ses
droits
à la
retraite.
Monsieur
Mickaël
RATIEUVILLE
expose
au
Conseil
Municipal
qu’il
a évolué
pendant
onze
ans
dans
« le
bâtiment
» et
qu’il
est
polyvalent.
Puis,
Monsieur
le Maire
demande
au
Conseil
Municipal
et aux
deux
journalistes
de
bien
vouloir
observer
une
minute
de
silence
en
mémoire
de
Francis
BLANCHET
qui
s’est
beaucoup
investi
dans
la
commune,
particulièrement
dans
l’Orchestre
d’Harmonie
dont
il
était
Président
et
la
gestion
de
l’église.
1)
Approbation
du
compte-rendu
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
Jeudi
1
Avril
2021
:
Monsieur
CHIVOT
Rappelle
son
intervention
en
communication
et information
au
niveau
de
la borne
à textile.
Il
indique
qu’il
avait
proposé
qu’il
soit
mentionné
que
le
Conseil
Municipal
tenait
à
remercier
Monsieur
Jean-Claude
NICAISE
pour
son
implication
dans
la
mise
à
disposition
de
cette
borne,
mention
qui
n’a
pas
été
reprise
dans
le compte-rendu.
Après
avoir
pris
en
compte
cette
modification
au
compte-rendu
de
la séance
du
1%
Avril
2021,
le
Conseil
Municipal
à
l’unanimité,
approuve
le
compte-rendu
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
1*
Avril
2021
tel
que
présenté.
IL)
Tableau
de
présence
aux
élections
des
20
et 27
Juin
2021
:
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
sept
listes
se
présentent
aux
élections
régionales
et
quatre
listes
aux
élections
départementales
des
20
et
27
Juin
2021.
Il demande
aux
conseillers
de
participer
aux
bureaux
de
vote
pour
ces
élections
ainsi
que
pour
le
dépouillement
des
scrutins
et
établit
un
tableau
de
présence.
Il
indique
d’une
part,
qu’un
sens
de
circulation
sera
mis
en
place
pour
éviter
tout
croisement,
d’autre
part,
que
le
matériel
de
protection
a
été
livré
par
la
CDCLA.
Puis,
il
fait
part
d’une
éventuelle
projection
des
résultats
des
élections
départementales.
Madame
KARP
souhaite,
pour
le bon
déroulement
de
ces
opérations,
qu’il
soit
organisé
un
petit
débriefing.
El
est
pris
note
de
cette
remarque.
Monsieur
le Maire
remercie
l’ensemble
des
conseillers
municipaux
pour
leur
collaboration
à la
bonne
organisation
de
ces
élections.
Monsieur
HOUSSAYE
arrive
à 19
heures
pour
participer
à la
séance
du
Conseil
Municipal. III)
Soutien
à une
commune
de
l’Eure
sinistrée
:
Monsieur
le Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
l’église,
monument
historique
de
Ia
commune
de
Romilly
la Puthenaye
dans
l’Eure,
a été
ravagée
par
le feu
le 17
Avril
2021.
Un
appel
aux
dons
a été
lancé. Monsieur
le Maire
fait
part
que,
si une
telle
mésaventure
devait
se
produire
dans
la
commune,
il
compterait
également
sur
un
soutien
financier
de
solidarité
ne
serait-il
que
modeste.
Il propose
au
Conseil
Municipal
d’aider
la commune
de
Romilly
la Puthenaye
pour
la
reconstruction
de
ce
monument
par
le
versement
d’une
subvention
de
200
€.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à l'unanimité
:
- donne
son
accord
pour
le
versement
d’une
subvention
de
200
€
à
la
commune
de
Romilly
la Puthenaye, - décide
d’augmenter
l’article
657348
«Subvention
de
fonctionnement
à
autres
communes
» de
200
€,
- de
diminuer
le chapitre
022
« Dépenses
imprévues
» de
200
€.
IV)
Restauration
scolaire
: validation
du
prestataire.
Madame
LE
TOURNEUR
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
nous
avons
depuis
quatre
ans
le même
prestataire
« La
Normande
» pour
les
repas
en
liaison
froide
au
restaurant
scolaire.
Elle
indique
que
le contrat
est
d’un
an
renouvelable
deux
fois,
mais
compte-tenu
la
pandémie
en
2020,
il
avait
été
demandé
à la
Préfecture
l’autorisation
de
renouveler
pour
un
an
le
contrat
avec
« La
Normande
».
L'appel
d’offres
a été
lancé
le 15
Mars
2021
et huit
retraits
de
dossiers
ont
été
effectués
sur
la
plateforme
du
Conseil
Départemental.
Six
entreprises
ont
répondu
dont
:
- API,
dont
le siège
est
dans
le Nord
avec
une
antenne
à Caen,
- La
Normande,
dont
le
siège
est
avec
une
antenne
à
Saint
Nicolas
d’Aliermont
en
Seine-
Maritime,
- Newrest,
dont
le
siège
est
à Toulouse
avec
une
antenne
à Mont-Saint-Aignan,
- Elrest
dont
le siège
est
à Courbevoie
et une
antenne
à Rouen,
- Côté
Restauration,
dont
le siège
est
à Guichainviile
(Eure),
- Convivio,
dont
le
siège
est
en
Bretagne
avec
une
antenne
à Mont-Saint-Aignan.
La
Commission
« Menus
» s’est
réunie
le Mercredi
20
Avril
2021
pour
goûter
les
denrées
alimentaires
demandées.
A
l'issue
du
test
basé
sur
la
valeur
technique
(50
%)
; dont
le
nombre
d’échantillon
(10
%),
la
qualité
des
échantillons
(35%),
le
nombre
de
fiches
techniques
fournies
(5%),
un
premier
classement
a été
effectué.
Puis,
Mesdames
LE
TOURNEUR
et
LEBRETON-PALIER
ont
établi
le classement
final
en
prenant
en
compte
le
prix
(35
%),
les
délais
de
réajustement
des
effectifs
(5
%),
la
démarche
environnementale
(10%).
Ce
classement
a été
soumis
à la
commission
d’appel
d’offres
qui
propose
de
retenir
la
proposition
de
«
Côté
Restauration
» qui
se
trouve
à Guichainville.
Madame
LE
TOURNEUR
remercie
la commission
« Menus
» et
les
agents
municipaux
qui
se
sont
impliqués
dans
la
réalisation
de
l’appel
d’offres
et
pour
tester
les
produits
proposés.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à l’unanimité,
décide
de
retenir
pour
la
livraison
des
repas
en
liaison
froide
du
restaurant
scolaire,
Poffre
de
« Côté
Restauration
»
pour
un
an
à compter
de
la
rentrée
scolaire
de
Septembre
2021,
renouvelable
deux
fois.
3 V)
Agrandissement
et rénovation
thermique
de
la Mairie
: validation
de
l’architecte.
Compte-tenu
l'obtention
des
subventions,
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
trois
architectes
ont
été
consultés
pour
la maîtrise
d'œuvre
des
travaux
d’agrandissement
et
rénovation
thermique
de
la mairie.
Une
des
offres
n’était
pas
complète
et les
deux
autres
propositions
étaient
proches.
La
commission
d’appel
d’offres
propose
de
retenir
l’offre
la mieux-disante,
soit
celle
d’ATBG
Architecte,
Madame
Marie-Josèphe
BESCOND),
chiffrée
à 97.981,68
€ TTC.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à l’unanimité,
décide
de
retenir
l'offre
de
ATBG
Architecte,
chiffrée
à 97.981,68
€ TTC
pour
assurer
la maîtrise
d’œuvre
des
travaux
d’agrandissement
et de
rénovation
thermique
de
la mairie.
Monsieur
le Maire
fait
part
au
Conseil
Municipal
que
des
consultations
ont
été
lancées
pour
les
travaux
précités
concernant
:
- le
diagnostic
amiante
et plomb,
- Je
coordonnateur
SPS,
- le
contrôleur
technique,
- l'étude
géotechnique.
Il rappelle
que
le montant
des
travaux
est
estimé
à 567.000
€ HT,
que
le montant
de
l’enveloppe
totale
est
chiffrée
à 682.828
€ HT,
montant
sur
lequel
la commune
percevra
10
%
du
Conseil
Départemental
et 40
%
de
l'Etat.
VI)
Transfert
de
la compétence
mobilité
à la
CDCLA
:
Vu
la loi
n°
2019-1428
du
24
décembre
2019
d’orientation
des
mobilités
et notamment
son
article
8 tel
que
modifié
par
ordonnance
n°
2020-391
du
1°
Avril
2020
;
Vu
le Code
Général
des
collectivités
territoriales
et notamment
les
articles
L.
5211-17
et L.
5211-
5; Vu
Le code
des
transports
et notamment
les
articles
L.
1231-1
et L.1231-1-1
;
Vu
Parrêté
préfectoral
n°
DELE/BCLH/2018-61
en
date
du
27
Décembre
2018
portant
modification
des
statuts
de
la Communauté
de
Communes
Lyons
Andelle
;
Vu
la délibération
du
conseil
communautaire
en
date
du
25
Mars
2021
approuvant
le transfert
de
la compétence
mobilité
à la
Communauté
de
Communes
et la
modification
de
ses
statuts
;
Monsieur
le Maire
rappelle
que
la loi
d’orientation
des
mobilités,
dite
loi
LOM,
réforme
le cadre
général
des
politiques
de
mobilité.
Constatant
l’absence
d’Autorité
Organisatrice
de
la Mobilité
(AOM)
sur
80
%
du
territoire
aux
intercommunalités
de
se
saisir
de
cette
nouvelle
comptétence.
Monsieur
le Maire
précise
que
les
Communautés
des
communes
ont
été
invitées
à prendre
une
décision
sur
la prise
de
compétence
mobilité
avant
le 31
Mars
2021
pour
un
transfert
effectif
au
1°
Juillet
2021.
Monsieur
le Maire
ajoute
qu’à
défaut
d’un
transfert
de
la compétence
à la
Communauté
de
Communes
Lyons
Andelle,
la Région
deviendra
Autorité
Organisatrice
de
la Mobilité
à compter
du
1%
Juillet
2021
sur
le territoire. Monsieur
le Maire
rappelle
que
conformément
aux
dispositions
de
la loi
LOM,
la Communauté
de
Communes
peut
devenir
AOM
tout
en
laissant
à
la
Région
l’organisation
des
services
de
transports
: transports
à la
demande,
lignes
régulières
et
transports
scolaires.
Monsieur
le Maire
précise
que,
par
délibération
du
conseil
communautaire
en
date
du
25
Mars
2021,
les
élus
de
la
Communauté
de
Communes
ont
approuvé
le
transfert
de
la
compétence
mobilité
à l’intercommunalité
Lyons
Andelle
dans
les
conditioins
suivantes
:
- de
ne
pas
se
substituer
à la
Région
dans
l’exécution
des
services
réguliers
de
transport
public,
des
services
à
la
demande
de
transport
public
et
des
services
de
transport
scolaire
que
la
Région
assure
actuellement
dans
le
ressort
de
l’intercommunalité,
- d'organiser
les
services
relatifs
aux
mobilités
actives,
à la
mobilité
solidaire
et à
la
mobilité
partagée.
Monsieur
le Maire
conclut
en
précisant
que
les
communes
sont
invitées
à délibérer
sur
le transfert
de
cette
compétence
à la
Communauté
de
Communes
au
plus
tard
le
30
Juin
2021.
A
défaut
de
délibération
prise
dans
ce
délai,
la
décision
de
la
commune
sera
réputée
favorable.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
et délibéré,
à l’unanimité
:
-
approuve
le
transfert
de
la
compétence
mobilité
à
la
Communauté
de
Communes
Lyons
Andelle, -
approuve
la
modification
des
statuts
de
la
Communauté
de
Communes
annexée
à
la
présente
délibération.
Le
service
de
transport
des
seniors
à l’Intermarché
fera
l’objet
d’un
règlement
technique.
Il
est
envisagé
une
aire
de
covoiturage
sur
le
parking
du
complexe
Louis
ARAGON.
VID)
Transfert
de
la
compétence
PLUï
à la
CDCLA
:
Vu
la loi
n°
2014-366
du
24
Mars
2014
pour
l’Accès
au
Logement
et un
Urbanisme
Rénové
(ALUR)
et
notamment
son
article
136
;
Vu
la
loi
n°
2020-1379
du
14
Novembre
2020
prorogeant
l’état
d’urgence
sanitaire
;
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
le
code
de
l’urbanisme
;
Vu
l'arrêté
préfectoral
n°
DELE/BCL1/2018
en
date
du
27
Décembre
2018
portant
modification
des
statuts
de
la
Communauté
de
Communes
Lyons
Andelie
;
Vu
les
réunions
d’information
organisées
par
la Communauté
de
Communes
Lyons
Andelle
les
13
Octobre
2020,
29
Avril
2021
et 19
Mai
2021,
permettant
aux
élus
de
disposer
d’une
information
large
et
éclairée
sur
les
contours
de
la
compétence
« PLU
» ;
Vu
les
contours
de
la
compétence
;
Monsieur
le Maire
rappelle
que
la loi
ALUR
prévoit,
à compter
du
1%
Janvier
2021,
le transfert
automatique
de
la
compétence
« Plan
Local
d'Urbanisme,
document
d'urbanisme
en
tenant
lieu
et
carte
communale
» aux
communautés
de
communes
et
communauté
d'agglomération.
Le
législateur
a permis
aux
communes
membres
d’une
intercommunalité
de
s'opposer
à ce
transfert
automatique
par
délibération
prises
avant
le 31
Décembre
2020
dans
les
conditions
de
majorité
suivante
:
- au
moins
25
%
des
communes
représentant
au
moins
20
% de
la population
peut
s’opposer
au
transfert
automatique
de
la
compétence
PLU
à Ia
Communauté
de
Communes
;
La
loi
du
14
Novembre
2020
prorogeant
l’état
d’urgence
sanitaire
reporte
l'échéance
du
transfert
au
1°
Juillet
2021
et
la
date
limite
de
délibération
des
communes
au
30
Juin
2021. Considérant
que
la commune
a démarré
une
révision
du
PLU,
que
la CDCLA
a donné
des
garanties
pour
que
la
commune
de
Romilly
et
la
CDCLA
puissent
continuer
cette
révision,
Considérant
que
la commune
a démarré
depuis
près
d’un
an
la révision
de
son
PLU
chiffrée
à 35.000
€ avec
le cabinet
Euclyd
Eurotop
et que
cette
révision
était
nécessaire
pour
la
transformation
de
deux
zones
en
accord
avec
la
DDTM,
Après
avoir
entendu
l'exposé
des
motifs,
le Conseil
Municipal
:
-
se
prononce
en
faveur
du
transfert
automatique
de
Ia
compétence
PLU
à
la
Communauté
de
Communes
Lyons
Andelle,
-
approuve
en
conséquence
la
modification
des
statuts
de
la
Communauté
de
Communes
Lyons
Andelle
comme
suit
« Plan
Local
d'Urbanisme,
document
d'urbanisme
en
tenant
lieu
et
carte
communale
».
Monsieur
le Maire
fait
part
que
lors
de
la réunion
de
la Commission
Urbanisme
du
12
Avril
2021
avec
la société
EUCLYD
en
charge
de
la modification
du
PLU,
il a
été
vu
une
projection
sur
l’avenir,
le
développement
urbanistique
et
industriel.
Il indique
qu’à
partir
de
Juillet
2021,
la
CDCLA
prendra
en
charge
les
frais
liés
à la
modification
du
PLU.
Monsieur
VIEUX
indique
que
ce
transfert
de
charges
pourrait
avoir
une
répercussion
financière.
La
CLECT,
après
étude,
se
prononcera.
VIID
Personnel
communal
: promotions
2021.
Monsieur
le Maire
fait
part
au
Conseil
Municipal
que
certains
agents
communaux
ont
reçu
un
avis
favorable
du
Centre
de
Gestion
pour
bénéficier
d’une
promotion.
Il
propose
de
nommer
:
- Madame
Nathalie
WOLEFF,
Adjoint
technique,
pour
une
promotion
au
grade
d’ Adjoint
Territorial
Principal
de
2È"
classe,
- Madame
Christelle
HAMADACHE,
Adjoint
Technique
Territorial
pour
une
promotion
au
grade
d’Adjoint
Technique
Territorial
Principal
de
2°"
classe,
- Madame
Christine
DUMONT,
Adjoint
Technique
Territorial,
pour
une
promotion
au
grade
d’
Adjoint
Technique
Territorial
Principal
de
25%
classe,
- Monsieur
Anthony
FORME,
Technicien
Territorial,
pour
une
promotion
au
grade
de
Technicien
Territorial
Principal
de
2è%
classe.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
donne
son
accord
pour
:
©
nommer
au
1
Mai
2021
:
- Madame
Nathalie
WOLF,
au
grade
d’Adjoint
Technique
Territorial
Principal
de
2ie
classe,
- Madame
Christelle
HAMADACHE,
au
grade
d’Adjoint
Technique
Territorial
Principal
de
2"
classe,
- Madame
Christine
DUMONT,
au
grade
d’Adjoint
Technique
Territorial
Principal
de
2°
classe, - Monsieur
Anthony
FORME,
au
grade
de
Technicien
Territorial
Principal
de
2ème
classe. > décide
d’effectuer
la suppression
de
l’organigramme
du
personnel
communal
de
trois
postes
d’Adjoint
Technique
Territorial
et
d’un
poste
de
Technicien
Territorial.
IX)
Tirage
au
sort
des
Jurés
d’Assises
:
Conformément
à l'arrêté
préfectoral
N°
DCL/BCE/2021/050,
portant
sur
le nombre
et
la
répartition
des
jurés
de
Cours
d’Assises,
le
Conseil
Municipal
à l'unanimité
désigne
par
tirage
au
sort
les
personnes
suivantes
:
Madame
Ghislaine
BOUELLE
épouse
LAINE
Madame
Michèle
THENIER
épouse
FAROUX
Madame
Nathalie
BABOLAT
épouse
CATTEIN
Monsieur
Pascal
LESEILLE
Monsieur
Mathieu
BAUD-BLAIN
Madame
Bernadette
LATISTE
épouse
DIGUET 4
Monsieur
Abdelhafid
DIENNAD
Madame
Marion
JULIEN
Madame
Maureen
FABRE
' X)
Communications
et
informations
:
1)
Remerciements
:
Madame
Annie
BLANCHET
et sa
famille
remercient
la municipalité
pour
les
témoignages
de
sympathie
et
d’amitié
lors
des
obsèques
de
Monsieur
Francis
BLANCHET.
La
famille
KUHN
remercie
la municipalité
pour
ses
gestes
de
sympathie
lors
des
obsèques
de
Madame
Lucette
KUHN.
Madame
Yolande
GIGUEL
et sa
famille
remercient
la municipalité
pour
les
témoignages
de
sympathie
lors
des
obsèques
de
Monsieur
Daniel
GIGUEL.
Les
associations
Saveurs
& Savoirs,
l’Amicale
du
Personnel,
E.C.L.AIR.,
Source
Andelle,
R.P.F.C.,
Pas
Za
Pas
Yaka
Danser,
Détente
et
Découverte,
Cercle
Philathélique,
La
Truite
Arc
en
Ciel,
l’Union
Nationale
des
Combattants,
RAS,
Tennis
Squash
de
Pont
Saint
Pierre,
Authentik
Aventure,
remercient
la
municipalité
pour
son
soutien
financier
et
logistique.
2)
Historique
du
nombre
de
classes
des
écoles
élémentaire
et maternelle
:
Monsieur
le Maire
présente
au
Conseil
Municipal
un
historique
du
nombre
de
classes
des
écoles
élémentaire
et
maternelle
depuis
2008.
L'école
élémentaire
en
2008-2009
de
7 classes,
est
passée
à 8
classes
en
2010-2011,
puis
à
9
classes
en
2011-2012,
à
10
classes
en
2012-2013
et
à
11
classes
en
2017-2018.
L'école
maternelle
en
2008-2009
de
5 classes,
est
passée
à 6
classes
en
2012-2013,
à 7
classes
en
2016-2017,
puis
à
6
classes
en
2017-2018,
5
classes
en
2018-2019
et
remontée
à
6
classes
depuis
2019-2020.
Cette
étude
avait
été
effectuée
par
feu
Pierre
CHIAPELLO.
3)
Réception
des
agents
communaux
:
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
pratiquement
tous
les
services
de
la
commune
ont
été
reçus
avec
Monsieur
HOUSSAYE,
pour
les
agents
administratifs,
les
services
techniques
;
avec
Madame
LE
TOURNEUR,
pour
les
agents
de
la
restauration
scolaire
et
d’entretien
des
bâtiments
communaux.
Madame
LE
TOURNEUR
remercie
les
agents
pour
le
travail
fourni. Ce
Vendredi
21
Mai
seront
reçus
avec
Monsieur
HOUSSAYE,
les
ATSEM,
les
ASVP,
les
agents
de
Ja
MJC
A.L.ER.
et
de
la
bibliothèque-médiathèque.
4)
Subvention
aux
associations
:
Les
175.000
€ de
subvention
aux
associations
ont
été
mandatées
le 12
Avril
2021,
soit
trois
jours
après
le
vote
du
Budget
Primitif.
5)
Panneau
Pocket
:
Monsieur
le Maire
invite
les
conseillers
municipaux
à télécharger
sur
leur
smartphone
l'application
« panneau
pocket
». La
C.D.C.L.A.
est
à l’origine
de
cette
initiative.
Trente
communes
en
bénéficient
ainsi
que
le SIDEAL.
6)
Vaccination
des
élus
:
Monsieur
le Maire
fait
part
que
pratiquement
tous
les
élus
ont
été
vaccinés,
soit
de
manière
individuelle,
soit
avec
la CDCLA
à la
séance
du
Vendredi
7 Mai
à laquelle
ont
participé
des
agents.
L'ensemble
des
enseignants
des
écoles,
du
collège
et le
personnel
de
la restauration
scolaire
seront
vaccinés
le Samedi
29
Mai.
Madame
KARP
fait
part
que
la vaccination
des
enseignants
du
collège
est
décalée
compte-
tenu
le trop
grand
nombre
de
personnes
proposées
à la
vaccination
ce
jour.
Monsieur
CORRON
fait
part
qu’à
compter
du
31
Mai
2021,
tout
le monde
pourra
être
vacciné.
7)
Formation
des
élus
:
Le
12
Avril
2021
a été
dispensée
à 10
élus
de
la commune,
une
formation
portant
sur
les
statuts
de
l’Elu.
Ces
élus
ont
été
très
satisfaits
de
cette
formation.
8)
Petites
Villes
de
Demain
: Chef
de
projet.
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
Monsieur
Trésor
MADUMA
a été
recruté
comme
Chef
de
projet
par
la CDCLA
et les
Maires
des
cinq
communes
retenues
au
titre
des
Petites
Villes
de
Demain.
I! sera
présenté
ce
Vendredi
21
Mai
2021
à 14
heures
à la
mairie
de
Romilly
sur
Andelle.
9)
Révision
du
PLU
(zone
d’activités)
:
Monsieur
le Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
l’enquête
publique
pour
la révision
du
PLU
portant
sur
la zone
d’activités
du
château
d’eau
s’est
déroulée
du
13
Avril
au
15
Mai
2021.
La
Commissaire-enquêtrice,
Madame
BERANGER,
rencontrera
des
élus
fin
Mai,
début
Juin
et remettra
son
rapport
avant
Le 20
Juin.
L’approbation
de
la révision
du
PLU
sera
soumise
à la
séance
du
Conseil
Municipal
du
30
Juin
prochain.
10)
Rénovation
énergétique
:
Monsieur
le Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
les
administrés
de
la commune
peuvent
faire
appel
aux
établissements
SOLIHA
à l’espace
conseil
« FAIRE
» à
Charleval,
ceci
pour
des
travaux
de
rénovation
énergétique
qui
engendreraient
une
réduction
de
la facture
d'énergie
et un
gain
de
confort
dans
leur
habitation. 11)
Convention
financière
avec
la MJC
A.L.E.R.
:
Une
nouvelle
convention
financière
a été
établie
entre
la
commune
et
la
MJC
A.L.E.R.,
dans
laquelle
sont
indiquées
toutes
les
aides
apportées
par
la
commune
à la
MJC
A.L.ER.
telles
[a
subvention,
la
mise
à disposition
de
locaux
et
de
personnel.
12)
Gratuité
de
transports
scolaires
:
Monsieur
HOUSSAYE
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
la CDCLA
participe
à hauteur
de
160.000
€
par
an
à la
dépense
des
transports
scolaires
pour
permettre
la
gratuité
des
transports
aux
élèves
de
primaire,
des
collèges
et
lycées.
Cette
participation
représente
10
%.
La
Région
subventionne
également
les
transports
à hauteur
de
90
%.
13)
Campagne
betteravière
2021-2022
:
La
dernière
campagne
betteravière
s’est
bien
déroulée
grâce
à une
bonne
coopération
entre
les
différents
partenaires.
Afin
de
préparer
la campagne
betteravière
à venir,
il est
prévu
une
prochaine
réunion.
Monsieur
DULONDEL
fait
part
que
pour
cette
nouvelle
campagne,
le pont
de
Courseulles
sera
fermé,
et
que
les
camions
seront
équipés
de
GPS
Tracking.
14)
Point
sur
les
entreprises
de
Romilly
:
Monsieur
HOUSSAYE
informe
le Conseil
Municipal
que
les
établissements
GAZFIO
emploient
environ
535
personnes
; les
établissements
CENTAURE
environ
110
personnes
;
les
établissements
MILTON
ROY,
dont
une
partie
de
l’activité
se
trouve
sur
la
commune
de
Romilly-
sur-Andelle,
environ
220
personnes
; ASSA
ABLOY
(ex
PORTAFEU)
environ
105
personnes
;
DELAGRAVE
environ
65
personnes
; VERGEZ
BLANCHARD
environ
35
personnes.
15)
Salle
de
vie
de
la
RPA
« La
POTIERE
» :
Mon
Logement
27,
propriétaire
de
la RPA
«La
POTIERE
» choisira
en
Juin
prochain
l'architecte
pour
l’agrandissement
de
la
salle
de
vie
de
la
« La
POTIERE
».
Les
appels
d'offres
pour
les
travaux
devraient
être
lancés
en
fin
d’année
2021.
Le
CCAS
participera
financièrement
à
cette
opération.
16)
La
Moineaudière
:
Monsieur
le
Maire
fait
part
au
Conseil
Municipal
que
Mon
Logement
27
n’a
plus
besoin
de
garantie
d’emprunt
pour
réaliser
les
travaux
de
réhabilitation
de
La
Moineaudière.
Ces
travaux
devraient
débuter
en
Juin
2021
et
s’étaler
sur
une
période
de
1 an
et
demi.
17)
Logements
d’urgence
:
Monsieur
le
Maire
fait
part
au
Conseil
Municipal
que
les
deux
logements
d’urgence
sont
occupés
depuis
peu:
l’un
par
une
personne
qui
dormait
dans
sa
voiture,
l’autre
par
une
administrée
et ses
deux
enfants
dont
le logement
a brûlé.
Il
rappelle
que
ces
logements
ne
sont
attribués
qu’en
cas
d’extrême
urgence
et
pour
une
courte
période.
10 18)
Trayaux
réalisés
:
L’enfouissement
des
réseaux
chemin
du
Moulin
des
Ponts
et impasse
Briffault
est
terminé
au
niveau
du
génie
civil.
Il
y aura
ensuite
les
branchements
et
en
fin
d’année
la
dépose
des
poteaux.
Les
éclairages
publics
détériorés
ou
usés
en
2020
ont
été
remplacés
par
des
ampoules
LED.
Il
nous
reste
encore
une
campagne
2021.
La
rotonde
de
l’espace
Aragon
a été
réhabilitée
et
fleurie
avec
des
pensées,
des
violettes
et
des
petits
arbustes.
Les
VMC
(Ventilations
Mécaniques
Contrôlées)
du
pôle
scolaire
Louise
Michel
ont
été
nettoyées
et
désinfectées
par
une
entreprise.
Le
Presbytère
a été
relié
au
tout
à l’égout,
c’était
notre
dernier
bâtiment
qui
n’était
pas
raccordé
à l’assainissement
collectif.
Nous
avons
refait
la
signalétique
pour
l’éco
pâturage
au
Marais.
Aux
écoles,
toutes
les
classes
sont
équipées
d’un
système
de
protection
contre
les
intrusions
appelé
PPMS
(Plan
de
Prévention
de
Mise
en
Sécurité).
Entre
la
Marelle
et
la
Bibliothèque-Médiathèque,
des
plots
ont
été
installés
sur
les
trottoirs
pour
assurer
la
sécurité
des
passages
piétons.
La
salle
principale
de
la
Maison
du
Marais
a été
entièrement
repeinte
et
sécurisée.
Des
protections
sont
posées
le
long
du
mur.
Cette
salle
est
régulièrement
louée
par
les
habitants
et
mise
à disposition
des
associations.
Nous
avons
reçu
notre
deuxième
benne
pour
le
camion.
L'ancienne
était
hors
d’usage.
Une
alarme
a
été
posée
aux
Restaurants
du
Cœur.
Les
vitrines
d'informations
sur
la
façade
de
Ia
Mairie
sont
de
nouveau
éclairées.
Aux
bâtiments
techniques
du
Marais,
nous
avons
entièrement
aménagé
la
voie
d’accès
et
le
parking
en
enrobé.
Plusieurs
miroirs
qui
ont
un
intérêt
communal
de
sécurité
pour
de
nombreux
habitants
ont
été
remplacés
du
fait
de
dégradations.
Des
signalétiques
nouvelles
ont
été
posées
sur
la
zone
Natura
2000,
sur
le
chemin
de
randonnée
Edmond
et
Caliste,
au
Marais
pour
l’éco
pâturage,
sur
la
zone
d'atterrissage
des
parapentistes.
Tous
nos
bassins
de
rétention
ont
été
nettoyés
les
uns
par
une
entreprise,
les
autres
par
nos
services
techniques. 19)
Fleurissement
:
Dans
le cadre
du
fleurissement
de
la commune,
il sera
présenté
dans
la prochaine
« Lettre
de
Romilly-sur-Andelle
»,
un
quizz
sur
le
fleurissement
2021.
Les
candidats
qui
ont
le mieux
répondu
seront
aux
Palmes
Romilloises
2021.
20)
Zone
d’activités
du
château
d’eau
:
Si
la
révision
du
PLU
pour
la
zone
d’activités
du
château
d’eau
est
approuvée
le
30
Juin
prochain,
le
permis
d’aménager
devrait
être
déposé
par
la
CDCLA
début
Juillet,
et
les
appels
d'offres
lancés
en
fin
d’année
pour
un
début
des
travaux
en
Janvier-Février
2022.
21)
Confinement
:
L'école
de
Romilly-sur-Andelle
était,
comme
en
Mars
lors
du
confinement,
pôle
d’accueil
pour
les
élèves
des
communes
de
Heuqueville,
Flipou,
Amfreville-sous-lès-Monts.
il 22)
Passage
piétons
:
Soixante-cinq
passages
piétons
de
la commune
ont
été
repeints
par
la CDCLA
qui
a sous-
traité
ces
travaux
à l’entreprise
« Signalisation
Routière
».
23)
Repas
du
1°"
Mai
:
Chaque
« ancien
» administré
de
la commune
a reçu
un
mot
d’excuse
du
fait
que
le
traditionnel
Repas
du
1%
Mai
a été
annulé
en
raison
de
la pandémie
du
COVID.
24)
Cœur
d’Argan
:
Une
administrée
de
la commune
participera
au
Raïd
Cœur
d’Argan
au
Maroc
au
titre
de
la
lutte
contre
les
cancers
féminins.
Il s’agit
de
Madame
Virginie
LE
NAÏ.
25)
Traïl
des
Rois
Maudits
:
Le
Trail
des
Rois
Maudits
se
déroulera
le 26
Septembre
prochain.
Le
départ
s’effectuera
à
Romilly-sur-Andelle
et ce
trail
empruntera
plusieurs
voies
de
la commune.
26)
Fête
des
Mères
:
La
10Ÿ%
Fête
des
Mères
sera
organisée
le 6
Juin
prochain.
Le
quartier
Saint-Crespin
sera
mis
à l’honneur,
Les
mamans
sont
contactées
afin
qu’elles
soient
présentes
chez
elles
entre
10
et
11
heures.
27)
UNC
:
Le
Mardi
8 Juin
prochain
se
déroulera
à 18
heures
au
Monument
aux
Morts
la
commémoration
« Indochine
». Monsieur
le Maire
invite
le Conseil
Municipal
à y
participer.
28)
Pinceaux
d’Andelle
:
Madame
LE
TOURNEUR
fait
part
au
Conseil
Municipal
que
dans
le cadre
de
« Pinceaux
d’Andelle
», elle
invite
tous
les
artistes
en
herbe
ou
confirmés
à déposer
à la
bibliothèque-
médiathèque
entre
le 17
et le
31
Mai
leurs
dessins
qui
seront
accrochés
aux
fenêtres
de
la
bibliothèque-médiathèque.
29)
Fête
de
la Musique
:
Madame
LE
TOURNEUR
informe
le Conseil
Municipal
que
dans
le cadre
de
la Fête
de
la
Musique
le 21
Juin,
une
bénévole
animera
à 16
heures
à la
sortie
des
écoles,
un
moment
de
convivialité.
L’Ecole
de
Musique
se produira
après-midi
du
21
Juin
dans
la cour
de
Pécole
Maurice
GENEVOIX.
Le
Samedi
5 Juin
à partir
de
11
heures,
un
Café
Littéraire
sera
organisé
à la
bibliothèque-
médiathèque
ainsi
qu’une
rencontre
dédicace
avec
l’auteure
Karine
LEBERT.
12 30)
Comité
de
Jumelage
:
Les
50
ans
du
Comité
de
Jumelage
n’ont
pu
être
organisés
en
2021
en
raison
de
la
pandémie.
Toutefois,
les
50
ans
seront
fêtés
dignement
en
2022.
Le
Comité
de
Jumelage
se
rendra
à
Biebesheim
du
15
au
29
Juillet
2022,
et les
jumelés
Allemands
viendront
à Romilly
sur
Andelle
du
1%
au
5 Septembre
2022.
31)
L'Ecole
de
Musique
:
Monsieur
VIEUX
fait
part
au
Conseil
Municipal
:
- que
dans
le cadre
de
la Fête
de
la Musique
le 21
Juin,
un
trio
de
professeurs
de
l’Ecole
de
Musique
jouera
des
thèmes
de
films
sur
le parvis
du
C.AR.R.E,
- que
le concert
de
fin
d’année
se
déroulera
le 30
Juin
prochain,
- que
les
activités
reprennent
en
présentiel.
32)
Reprise
pour
les
associations
:
Monsieur
CHIVOT
informe
le Conseil
Municipal
que
compte-tenu
l’amélioration
de
la
situation
sanitaire,
les
associations
reprennent
contact
avec
leurs
adhérents.
Il indique
que
l’Assemblée
Générale
du
Comité
des
Fêtes
se
déroulera
ce
Samedi
22
Mai.
Personne
ne
sollicitant
plus
la parole,
la séance
est
levée
à 20h55.
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Xavier
CHIVOT
Jean-Luc
ROMET
13