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Procès Verbal - 02 Proces verbal du conseil municipal du 6 fevrier
Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 4 mars 2020
Document publié le Mercredi 4 mars 2020 par la commune de Saint-Brice-sous-Forêt.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 4 mars 2020)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Consommateurs,
PROCÈS-VERBAL
CONSEIL MUNICIPAL DU 04 MARS 2020
PRÉSENTS :
M. LORAND —- M. BALDASSARI - M. BOUCHAERT - Mme CAYRAC -M. DE
Mme GONTIER — Mme GUITTONNEAU - M. JEAN-NOEL - M. L
Mme SALFATI N. - M. STRADY — M. TAILLEZ —
Mme YALCIN - M. ARNAL - Mme BESSON Mme CH.
ABSENTS :
Mme NEDELLEC (pouvoir M. DEGRYSE)
M. PARIOT (pouvoir M. BOUCKAERT)
Mme BURGER (pouvoir M. GAGNE)
M. GERMAIN (pouvoir M. CAYRAC)
Mme HENNEUSE (pouvoir Mme FROMAIN)
Mme GANIPEAU
Mme HASSAN JOURNO
dote nette een 640000000400
M. le Maire ouvre la séance. M. BALDASSARI e
celui-ci procède à l’appel puis formule une remar.
Majorité et notamment Mme Henneuse quiyestr
Le quorum est atteint, la séance peut commencer.
® APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 3 DÉCEMBRE 2019
Le procès-verbal est approuvé à ’unanimité
$ DÉCISIONS DU MAIRE
Le Conseil municipal donne acte à M. le Maire de la communication des décisions n°2019/163
du 19/11/2019 à n° 2020/024 du 04/02/2020 ; prises en vertu des articles L.2122-22
et L.2122-23 du Code général des collectivités territoriales
:
GRYSE - Mme FROMAIN - M. GAGNE —
EBRETON — Mme LUCAN - Mme SALFATI C. -
M. VADOT - M. YALCIN - M. DELMAS — M. MAZOUZ -
ALARD - M. GUYOT - M. MOHA
st désigné en qualité de secrétaire de séance,
que sur « les brebis égarées et revenus dans la
évenue ».
N°
d'ordre
Objet Montant Secteur
2019/163 Signature d’un contrat de prêt avec l'Agence France Locale
3 600 000 €
sur 15 ans
Taux fixe 0.455%
(Équivalent à un taux
actuariel de 0.4616%)
classé 1A
Direction des
Finances et de la
Commande
publique
2019/164
Partenariat entre l'Ensemble Soundinitiative et la
Ville de Saint Brice relative à un projet pour
l'initiation à improvisation
5 500 € réparti de la
façon suivante :
-2 000 € à la
signature de la
présente convention
- 1750€ au mois
d’avril 2020
- 1750€ au mois de
juin 2020
Service culturel
2019/165
Signature pour l’Azuré d’un avenant de la
convention d'objectifs et de financement
« d’Etablissement d’Accueil de Jeunes
66 % du prix de revient
horaire d’un EAJE limité
au prix plafond fixé |
Direction
Enfance, Familles annuellement par le
Enfants, Prestation de service unique,
bonus mixité sociale et bonus inclusion handicap
CNAF moins les
» avec la Caisse d’Allocations Familiales du Val | participations
familiales
d'Oise
Signature pour la Lucine d’un avenant de la 66 % du
prix de revient
convention d’objectifs et de financement sc AS
nee
, f , : horaire d’un
EAJE limité
« d’Etablissement d'Accueil de Jeunes ;
: e
: ; ; au prix plafond fixé
Direction
2019/166 | Enfants, Prestation de service unique,
| ;
EC ï : ; annuellement
parle |Enfance, Familles
bonus mixité sociale et bonus inclusion handicap |
:
. ‘ ‘ Fe CNAF moins les
y avec la Caisse d’Allocations Familiales du Val De ue
Emil
d'Oise participations familiales
Signature pour Le Myrtil d’un avenant de la 66 % du prix
de revient
convention d'objectifs et de financement ds 0
nd
lé à . horaire d’un
EAJE limité
« d’Etablissement d’Accueil de Jeunes ‘
k Lu
‘ 1 : ï au prix plafond
fixé Direction
2019/167 | Enfants, Prestation de service unique,
,
SOPHIE ; : ; annuellement parle
|Enfance, Familles
bonus mixité sociale et bonus inclusion handicap
.
. ; . el CNAF moins les
» avec la Caisse d’Allocations Familiales du Val —
ee
d'Oise participations
familiales
Signature d’un avenant au contrat d’assistance 204 € TTC
savice
2019/168 | avec la société ARPEGE pour le logiciel
1/10/2019 au Informatique
MELODIE 31/12/2019 db
Formation à distance Attaché territorial interne
Direction des
2019/169 | concernant un rédacteur principal de 2°" classe
908 E TTC ressources
titulaire
humaines
Signature d’une convention relative aux déchets 258 € TTC
par an Police
2019/170 Fur :
renouvelable par à
d’activités de soins :
municipale
reconduction expresse
te : : °
Direction des
Marché public de services n assurance/MAPA- 7942,13€HT
Franceserdela
2019/171 |19S0015 - Assurance Responsabilité Civile
8 656.92 € TTC Commande
Générale - Titulaire : SMACL ASSURANCES ?
ï publique
Formation « Suite aux municipales 2020,
Direction des
2019/172 | installation des nouvelles instances » pour quatre
1332 € TTC ressources
agents
humaines
e Livres adultes et
jeunesses au format
Organisation d’une vente de livres désherbés des | poche : 0.50
centimes | Dicti bu
2019/173 | bibliothèques et fixation des tarifs le mercredi
26 - d’euro sports re
février 2020 e Livres adultes et
P
jeunesse grand
format : 1 euro
Signature d’une convention de mise à disposition
du Théâtre Sylvie Monfort pour l'organisation Direct
2019/174 | du spectaclé de Noël à destination des écoles
- irecron
LT _ à
Enfance Familles
maternelles, établie entre la Communauté
d'Agglomération Plaine Vallée et la Commune
Avenant n°2 au marché public :
Marché n° COM/2015-A00-005
Direction
Mise à disposition, maintenance et entretien du
Finances et
2019/175 ue ï ;
-
mobilier urbain de la ville
commande
Titulaire : Philippe VEDIAUD - Publicité —
publique
Mobilier Urbain Marché public « Assurance Flotte Automobile » Cotisation annuelle Direction
Finances et 2019/176 ra 10 801,81 € HT/ - Titulaire : SMACL ASSURANCES
13 554,97 € TTC commande
publique
Signature d’une convention d'occupation à titre Loyer mensuel dé
ponection 2019/177 | précaire et révocable pour un logement
sis 6 y IDAHGES EL
allée Jean de la Fontaine 668.64 € HT ane
|___puplique | Marché n° COM/2015-A00-005 -
affermissement de la Tranche Conditionnelle Direction
n°1 : Mise à disposition, maintenance et Finances
et 2019/178 à 21e : à entretien du mobilier urbain de la ville -
commande Titulaire : Philippe VEDIAUD - Publicité
— publique
Mobilier Urbain
Formation : « Bien rédiger les règles ne 5 . ue
ne Direction des d'expression politique de sa collectivité »
AMAAT concernant —— principal 1°" classe FREE
spores titulaire
| humaines Signature d’une convention
de mise àdisposition
à titre gracieux du Théâtre Silvia Monfort pour
l’organisation d’un concert du conservatoire ;
208000 Claude Debussy le 19 mai 2020, établie entre la 7 Service
culturel Communauté d'Agglomération Plaine Vallée
et
la commune
Signature d’une convention de mise àdisposition
à titre gracieux du Théâtre Silvia Monfort pour
l’organisation d’un concert du conservatoire
: 2020/002 Claude Debussy le 26 mai 2020,
établie entre la | Service culturel
Communauté d'Agglomération Plaine Vallée et
la commune
Signature d’une convention de mise àdisposition
à titre gracieux du Théâtre Silvia Monfort pour
l’organisation de représentation des ateliers .
2020008 | égée 27 mai 2020, établie entre la - Service culturel Communauté
d’agglomération Plaine Vallée et
la commune
Signature d’une convention de mise àdisposition
à titre gracieux du Théâtre Silvia Monfort pour
l’organisation de représentations des ateliers :
2020/0064 de les 8 et 0 juin 2020, établie entre la 7
Service culturel Communauté d'agglomération
Plaine Vallée et ‘
la commune
2020/005 pignature de devis relatif aux repas de fin d’année 4 615.00 € Serie
diéarel u personnel de la Ville
Signature d’une convention de mise àdisposition Direction 2020/006 | gratuite d’un véhicule mini bus 9 places par la -
générale des société VEDIAUD
services Formation « Musique et Autisme
» concernant 2
assistants d’enseignements artistiques principaux
Direction des 2020/007 | de 2°" classe contractuels & 1
assistant 1 400 € TTC ressources
d'enseignement artistique principal de 1°" classe humaines
contractuel
(9 Tarif des places pour le Concert de la Brigade Saint-preiens
:
2020/008 |-des Sapeurs-Pompiers de Paris le Samedi 18
Service culturel
à Hors
Commune :
janvier 2020 7€
Taux de
rémunération à Direction
à ; E j
5
2020/009 Signature d un mandat général de gestion
7 % HT générale des
immobilière avec E.G.P. un an
renouvelable : : services
par tacite
reconduction
. e :
609.37 EHT/ Direction
2020/010 Signature d un mandat général de location avec
731.25 ETTC générale des
APIC immobilier
. services
Signature d’un contrat avec PUnion
Départementale des Sapeurs-Pompiers du Val
2020/011 d'Oise pour la formation initiale PSCI dans
le 460 E TTC Reenes
cadre du PASSEPORT SITTING organisé par le
Jeunesse
service Recherches Initiatives Jeunes de la Ville
de Saint-Brice-sous-Forêt
Convention de sécurité mobile et surveillance
6 460,92 € H.T/ ‘Direction des
2020/012 | statique avec la société P2S sécurité pour les
7753,11 € TTC services
rondes de sécurité dans le parc de l’hôtel de ville
techniques
organisation d’une animation dansante à
l’occasion de la galette des rois à l'attention des
: |
2020013 Séniors de la Ville de Saint-Brice-sous-Forêt, le
1202.70 € TTC Service culturel
28 janvier 2020
Organisation d’un concert de la Brigade des
. |
2020/014 Sapeurs-Pompiers de Paris le 18 janvier 2020
929.60 € T.T.C. Service culturel
L ; —.
Direction des
2020/015 Formation : Gestion de la dette — Initiation »
480 € TTC Ressotirces
concernant 1 adjoint administratif titulaire
. humaines
. ÿ ï ÿ
Direction des
2020/016 Formation : & Gestion des garanties d'emprunt
» 480 € TTC essnurces
' concernant 1 attaché titulaire
: humaines
Formation « Lire, Conter, Chanter pour les 0-5
Direction des
2020/017 | ans » à destination d’un adjoint d’animation
600 € TTC ressources
principal 2% classe titulaire
humaines
Formation « INTRA : Régimes de retraites des
agents publics » à destination de 2 Rédacteurs 2 980 €
HT/ Direction des
2020/018 | titulaires, 1 adjoint administratif principal de
1% ressources
LA. Le ne 3 576€ TTC
’
classe titulaire, 3 adjoints administratifs
humaines
principaux de 2°" classe
Formation : « Montage-Démontage-Utilisation
Direction des
2020/019 | d’un échafaudage roulant (Initial) » concernant 4
1 600 ETTC ressources
adjoints techniques principaux de 2ème classe
humaines
a Re ions, Direction des 2020/020 à . | so 900 € TTC ressources adjoint technique contractuel, 1 adjoint humai
technique principal de 1° classe titulaire
tmaines __ Formation: « Bien rédiger les règles —
d'expression politique de sa collectivité » Directions 2020/021 : «
Le ère 720 euros TTC ressources concernant un rédacteur principal 1°® classe
à nee humaines titulaire
Signature d’une convention pour l’organisation
d’une cession BAFA Formation Générale avec Recherches
2020/022 | Léo LAGRANGE-pour 10 jeunes Saint-Briciens 1375 €
Initiatives du 4 au 11 avril 2020
au service Recherches Jeunesse
Initiatives Jeunes (RIJ)
2020/023 Formation de Sauveteur Secouriste du Travail 315,60 € TTC
Direction des pour un adjoint technique titulaire
ressources Formation : « Permis
de conduire catégorie B — Direction des
2020/024 | formule 30 heures» concernant 1 adjoint 1650 €TTC
ressources technique titulaire
humaines
Concernant la décision n°2019/163 portant sur la signature d’un contrat de prêt avec l’Agence France Locale, M. Guyot est étonné de voir figurer un emprunt conséquent et qui intervient si tardivement.
M. le Maire rappelle que cet emprunt voté au budget n’est donc pas une surprise et permet
de couvrir des réalisations inscrites dans le
programme budgétaire,
M. Guyot n’évoquait pas ici une illégalité et, rappelant au passage qu’en début de mandat autorité est donnée au Maire pour signer des prêts, s'étonne que cette signature intervienne en toute fin de mandat
M. le Maire annonce que la décision n’a pas été prise en catimini mais bien votée et portée
légalement au budget.
M. Guyot souhaite des explications sur les décisions n° 2020/009 et 010 portant sur les mandats signées avec les agences immobilières.
M. le Maire précise qu’une agence est chargée de la gestion tandis que l’autre a en charge la recherche d’un locataire, d’ou deux
mandats différents mais pour la gestion du même bien
immobilier situé au-dessus de la crèche.
M. Moha fait remarquer la différence entre le coût TTC et HT de la décision n° 2020/012.
M. Guyot évoque le différentiel important et incompréhensible entre les deux chiffres.
M. le Maire annonce qu’il s’agit d’une erreur qui sera corrigée et remercie l’assemblée pour sa vigilance.
Délibération _n°2020-001 — CESSION DU LOCAL COMMUNAL, (LOT 4) SIS AU CENTRE COMMERCIAL DES VERGERS APPARTENANT À LA COMMUNE AU PROFIT DE M. BRAMI NATHANAEL
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le Code de l'Urbanisme,
VU le plan du cadastre,
VU l'avis des domaines,
VU les échanges entre la commune et M BRAMI Nathanaël sur la cession de ce local communal
au prix de 200 000 euros hors frais de notaires,
VU l'accord émis par M BRAMI Nathanaël en date du 16 janvier 2020 pour l’acquisition de ce
local au prix de 200000 euros hors frais de notaires, CONSIDÉRANT que dans le cadre d’une gestion rationnelle du
patrimoine communal, la ville
souhaite céder ce local, qui n’est pas susceptible d’être affectée
à un équipement public municipal,
CONSIDÉRANT le projet de M BRAMI Nathanaël de réaliser
dans ce local un centre médical
permettant de répondre aux attentes de la population et répondre
à la désertification médicale,
M. le Maire demande à M. Brami d'exposer son projet et ainsi suspend
la séance pour ce temps
d’explications. Puis M. le Maire annonce la reprise de la séance.
M. Moha rappelle que ce local était proposé à 228 000 euros il
y a un an et ne s'explique pas
pourquoi ce local est aujourd’hui proposé à 200 000 euros.
M. le Maire informe que ce montant est parfaitement cohérent avec
l'estimation des Domaines qui
permet de jouer sur une fourchette de prix. M. Brami avait
proposé 180 000 euros au départ et la
Ville l’a estimé à 200 000 euros. M. le Maire rappelle l’urgence
de l'installation de médecins sur
la Ville alors qu'avait été relevé l’inaction du maire sur.ce point
et est étonné d’entendre des
reproches sur une opportunité qualifiée de tardive. M. le Maire a considéré
que 200 000 euros était
un prix correct et en conformité avec l’estimation des Domaines compte
tenu des 300 000 euros de
travaux à prévoir.
M. Arnal est surpris que cette délibération revienne car l'assemblée
a précédemment eu à débattre
de cette question et un certain nombre de points avaient déjà été soulevés
alors qu’il n’y avait pas
eu de réponses apportées concernant un local qui avait une attribution
bien précise et symbolique :
la Police. D'autre part, ce centre des Vergers et l’affectation de ses
locaux doivent répondre aux
règles d’urbanisme. En effet ces locaux ne peuvent pas être dédiés
à ce type d’activité sous réserve
de modification dans le cadre du droit de l'urbanisme. Pour M. Arnal
il s’agit d’un mauvais signe
donné au centre commercial des Rosiers, amalgame fait à dessein,
considérant qu’il y a un certain
lien entre ces deux lieux. M. Arnal estime que la Ville laissera
perdre ce local.
M. Arnal trouve scandaleux le projet de la rue des Rosiers, qui n’apporte
pas de réponse à ses
questions et aurait souhaité en ce conseil municipal un examen du DOB
qui aurait pu donner lieu à
un bilan de ce dernier mandat et permettre d'éviter une délibération
attaquable. Car enfin, si à la
suite des prochaines élections l'opposition est élue, cette délibération
sera immédiatement cassée
et ainsi ce projet et celui des Rosiers, si un autre maire est désigné,
seront stoppés.
M. Le Maire rappelle qu’il n°y aura plus jamais de Police nationale
statique à Saint-Brice et donc
plus de local dédié car la politique générale de la Police nationale privilégie
les patrouilles avec
une police cinétique. Le Maire n’a pas les prérogatives nécessaires
pour commander la Police
nationale. Ceci explique que ce local étant libre, des projets de
cabinets dentaires exclusivement,
se sont succédé pour aboutir à celui présenté ce jour. M. le Maire rappelle
que le conseil municipal
est souverain, qu’il a fait preuve de démocratie en remettant aux élus
ce projet proposé en bureau
de majorité.
M. Gagne ne souhaite pas de polémique politique mais veut expliquer
son vote et trouve
surprenant qu’à quelques jours, voire quelques heures des élections
municipales, il soit demandé
de voter la vente d’un local pendant la période électorale. Une fois
de plus cette promesse de
respect des règles est balayée d’un revers de main et M. Gagne
estime que c’est à l’équipe
suivante de faire de ce local ce qu’elle en décidera en réunion de majorité.
M. Gagne rappelle que
bien des projets ont été amenés tandis qu’il avait été annoncé que la Ville
se battrait pour faire
revenir la Police nationale.
M. le Maire précise avoir attendu quasiment un an avant de présenter
ce projet alors qu’il a été
démontré clairement que jamais la Police nationale ne reviendrait.
M. Gagne reconnait que la Ville manque de médecins tandis que
la proposition porte sur
l'installation de dentistes, ce que dément M. le Maire. M. Gagne évoque
également lapossibilité
de faire de ce local un local de rencontre pour les anciens, qui
englobent le Maire et lui-même,
6 gens qui comptent sur la Ville. M. Gagne évoque l’installation d’un cabinet dentaire au centre
Carrefour alors que la Ville manque de docteurs et ainsi annonce qu’il votera donc
contre ce projet.
Mme Cayrac tient à dire à M. Brami que la discussion ne se porte pas sur lui personnellement,
S’étonne de tant de précipitation à vouloir vendre ce local municipal et aimerait que ce projet soit
remis à l’équipe gagnante qui devrait être capable de le conduire avec les acteurs de la
profession médicale, Mme Cayrac s'inquiète
de savoir si la Ville s’est rapprochée des médecins qui vivent
difficilement leur métier aujourd’hui, et veut savoir s’ils seront intégrés dans ce projet futur
rappelant au passage que la commission réglementaire n°a pas permis de faire aboutir les projets. C’est ainsi que Mme Cayrac souhaite sincèrement que ce projet soit remis au futur maire.
M. Taillez est très surpris de revoir ce dossier alors qu’il y a un an le même projet, pratiquement identique, était présenté avec davantage de dentistes. M. Taillez s’étonne qu’il soit amené en cette séance, alors que personne n’en a
entendu parler, et si ce projet apparaît comme bon s’inquiète
d’avoir à voter dans la précipitation. M. Taillez trouve le procédé un peu cavalier de
la part du Maire à une semaine près des élections.
M. Baldassari, dont l’exercice du mandat est bientôt terminé, estime pouvoir dire clairement les choses et après avoir lu l’ensemble des
programmes, est surpris de constater que tout le monde
cite la pénurie de médecins sur la Ville. M. Baldassari considère que personne n’a
écouté y compris M. Taillez qui n’a pas entendu
le projet présenté par M. Brami depuis plus de six mois.
M. Baldassari prophétise qu’une pénurie de médecins pourrait arriver. À M. Moha, qui semble
étonné, M. Baldassari rappelle qu’un projet similaire avait été refusé il y à un an car proposant
trop de dentistes et précise que s'agissant de ce même cabinet, la même personne a fait des
concessions pour que ce centre médical puisse résoudre en partie le problème que la commune
pourrait avoir plus tard. M. Baldassari considère que ce projet dérange ceux qui disent que la majorité et le Maire, durant son mandat,
n’ont rien fait, qu’il aurait été très simple de ne pas le
présenter comme l’a demandé M. Taillez par courrier. M. Baldassari rappelle que cela fait plus d’un an que le dossier est sur la table
tandis que l'opposition a régulièrement empêché la
réalisation de certains projets.
Enfin, M. Baldassari rappelle qu’il votera pour ce dossier car le besoin de médecins sur la Ville est impérieux.
M. Taillez apprend ce soir qu’il y aura huit dentistes à Carrefour et s’étonne de l’intérêt de la
proposition. M. Taillez aurait souhaité être informé et voir circuler une plaquette de présentation.
M. le Maire rappelle que ces huit dentistes cités ne concernent pas le projet en question et souhaite
mettre un terme au débat.
M. Moha a rappelé la proposition d’il y a un an et les précisions demandées. Aujourd’hui ces précisions n’ont pas été fournies et l’acheteur
se présente sous un autre nom.
M. le Maire déclare que le projet est différent du premier, composé essentiellement de dentistes.
M. Moha se voit accusé par M. Baldassari de n’avoir rien compris au projet, mais rappelle
néanmoins en référence au compte rendu d’il y à un an, les disparités entre la proposition initiale,
les noms des protagonistes, et celle d’aujourd’hui.
M. le Maire a compris que rien n’a été compris.
M. Arnal est surpris lors d’un dernier conseil municipal par cette présentation et estime que les questions de M. Moha étaient très simples. Ce centre a une affectation en vertu des règles d'urbanisme et les locaux ne peuvent pas servir à faire de la prestation, M. Arnal exige dont un
changement d’affectation du local et évoque le problème des médecins généralistes sur la Ville en diminution de moitié alors qu’il n’a pas entendu parler de médecins dans ce projet. Et que la Ville
7 ait envie de vendre, M. Arnal peut le comprendre, mais d’autres
urgences que celles de
récupérer le produit de cette vente se font sentir, M. Arnal rappelle que
la vraie raison qui a poussé
la Police nationale à quitter la commune est que cette dernière n’ayant
pas vraiment décidé
d'installer une antenne du commissariat qui réponde aux exigences de
la réglementation, cela ne
se fera pas. Avant de vendre, la Ville devait s'intéresser à ce centre
des Vergers et son avenir.
M. Yalcin écoute ce qu’il estime comme des énormités énoncées par les
uns et les autres et les
contre-vérités de M. Arnal, puis annonce que la raison du départ de la
Police nationale n’est pas
due à l’inadaptation du local. M. le Maire a écrit au préfet et a
été reçu par le Préfet, le Directeur
départemental de la Police, le Ministre de l’intérieur. M. Yalcin
propose à M. Amal de faire
revenir la Police en sa qualité d’ancien Député et ancien Président du
Conseil départemental qui,
ayant plus de pouvoir, pourrait agir en ce sens. M. Yalcin précise bien
que c’est la Police nationale
qui a décidé de rassembler ses effectifs à Sarcelles, pour autant une patrouille
est présente sur le
territoire quotidiennement et que M. Yalcin observe tous les jours. Enfin,
compte tenu de la
politique nationale, M. Yalcin annonce que la Police ne reviendra
pas à Saint-Brice. La
proposition de M. Brami portant sur plusieurs spécialistes, permet selon
M. Yalcin de répondre à
la question principale qui est que la Ville puisse satisfaire aux attentes des
Saint-Briciens.
M. Degryse évoque le contexte qui a nécessité de renforcer le commissariat
de Villiers-le-Bel.
M. Arnal dit que la Ville de Villiers-le-Bel a fait construire un commissariat
ce que dément
fermement M. Degryse.
M. Taillez souhaite connaître le nombre de médecins prévus, la
surface totale du bâtiment et n’est
pas contre le projet sur le fonds mais bien sur la forme, estimant qu’il s’agit
d’une bonne opération
électorale.
En tant qu’ancien professionnel de la santé, le vœu de M. le Maire était
d’apporter aux Saint-
Briciens un projet en fin de mandat qui puisse répondre en bonne
partie à leurs attentes.
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, ET À LA MAJORITÉ AVEC
17 VOIX CONTRE (Mme CAYRAC, M. GAGNE, M. JEAN-NOEL, Mme LUCAN,
Mme SALFATI N., Mme SALATI C., M. TAILLEZ, Mme BURGER, M. GERMAIN (pouvoir M. CAYRAC),
M. DELMAS, M. MAZOUZ, Mme YALCIN, M. ARNAL, Mme CHALARD,
Mme BESSON, M. MOHA, M. GUYOT)
12 VOIX POUR (M. LORAND, M. BALDASSARI, M. BOUCKAERT, Mme FROMAIN,
Mme GUITTONNEAU, M. LEBRETON, Mme NEDELLEC (pouvoir M. DEGRYSE),
M. PARIOT (pouvoir M. BOUCKAERT), M. STRADY, M. VADOT, M. YALCIN,
Mme HENNEUSE (pouvoir Mme FROMAIN)
ET 2 ABSTENTIONS (M. DEGRYSE, Mme GONTIER)
M. le Maire remercie les invités.
SE PRONONCE CONTRE la cession du local communal (lot 4)
situé au Centre Commercial
des Vergers au prix de 200000 euros hors frais de notaire à M BRAMI Nathanaël.
Délibération n°2020-002 - ACQUISITION PAR LA COMMUNE DES
PARCELLES AN
722-AN 724 ET AN 725 POUR UNE CONTENANCE TOTALE DE 5282M°
COMPOSANT
LES VOIES DU HAMEAU DES AMANDIERS APPARTENANT A L'’ASL
DU HAMEAU
DES AMANDIERS
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le Code de l’Urbanisme,
VU le plan cadastral ci-annexé,
VU les échanges entre la commune et L'ASL du Hameau des Amandiers sur
l'acquisition par la
commune de ces parcelles à l’euro symbolique hors frais de notaires. 8 VU laccord émis par la copropriété lors de l'assemblée générale qui s’est tenue le 12
Novembre 2019,
CONSIDÉRANT que les acquisitions des voies privées de l’ancienne ZAC de la Mothe Hugo,
par la commune, permettront de reprendre à charge l’entretien, la gestion et les réparations des
voiries et réseaux dans un souci d'égalité de traitement des Saint-Briciens.
CONSIDÉRANT que la prise en charge de ces voies entraînera la gestion, l’entretien et les réparations des parcelles ainsi que leurs sous-sols par la ville,
CONSIDÉRANT que l’avis des domaines n’est pas requis pour ces acquisitions s'agissant
d’acquisitions inférieures à 180 000 euros.
Après avoir entendu l’exposé du rapporteur,
M. Arnal estime qu’on ne peut que se féliciter de trouver un dossier supplémentaire et demande une accélération de la procédure compte tenu du nombre de dossiers à suivre.
M. le Maire répond que cela dépend des notaires, géomètres et M. Degryse rajoute que les ASL
ont dû changer leurs statuts pour cela, ce qui représente un long travail.
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, ET À L'UNANIMITÉ,
APPROUVE l'acquisition des parcelles AN 722, AN 724 et AN 725 pour une contenance totale de 5282 m°, composant les voies du Hameau des Amandiers,
AUTORISE Monsieur le Maire ou son représentant à signer tous les actes afférents à cette acquisition,
IMPUTE les dépenses en résultant sur les crédits inscrits au compte 824-2111 du budget 2020.
Délibération n°2020-003 — MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE DÉPARTEMENTAL D'ÉLECTRICITE, DU GAZ ET DES TÉLÉCOMMUNICATIONS DU_ VAL D'OISE (SMDEGTVO) ET DÉSIGNATION DE NOUVEAUX
REPRÉSENTANTS
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.5211-7,
L.5212-7 et L.5711-1 ;
VU la loi n° 2006-1537 du 7 décembre 2006 relative à la réduction du nombre de maîtres
d'ouvrage sur le département en matière de distribution d’électricité ;
VU la création du Syndicat Mixte Départemental d’Electricité, du Gaz et des
Télécommunications du Val d'Oise (SMSEGTVO) par arrêté préfectoral n° 2337 en date du 18 novembre 1994 pour une durée portée à 32 ans ;
VU la tenue de l’assemblée délibérante du syndicat du 25 novembre 2019 qui a acté la
modification des statuts ;
VU les statuts modifiés du Syndicat Mixte Départemental d’Electricité, du Gaz et des Télécommunications du Val d’Oise (SMSEGTVO) ;
CONSIDÉRANT que la Ville de Saint Brice-sous-Forêt est adhérente au Syndicat Mixte
Départemental d’Electricité, du Gaz et des Télécommunications du Val d'Oise ;
CONSIDÉRANT que le syndicat exerce en lieu et place de la collectivité membre le pouvoir concédant que les lois et règlements en vigueur confèrent aux collectivités en matière de gaz ;
CONSIDÉRANT que, la Ville doit être représentée au sein de ce Syndicat par deux délégués titulaires et deux délégués suppléants conformément à la modification des statuts, qui seront désignés suite au renouvellement du conseil municipal ;
VU le rapport de présentation relatif à la présente délibération,
Après avoir entendu l'exposé du rapporteur,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, ET À L'UNANIMITÉ, APPROUVE la modification des statuts du Syndicat Mixte Départemental
d’Electricité, du Gaz
et des Télécommunications du Val d'Oise (SMDEGTVO telle que proposée
DIT QUE la désignation des membres de l’assemblée délibérante appelés
à siéger au sein du
Syndicat Mixte départemental d’Electricité, du Gaz et des Télécommunications
dans le Val
d'Oise aura lieu à la suite des prochaines élections municipales
Délibération n°2020-004 — RAPPORT ANNUEL 2018 DE LA COMMISSION
COMMUNALE
POUR L’ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES HANDICAPÉES ‘
VU le Code Général des Collectivités Territoriales notamment ses articles L.
5211-39 et L.
22245 relatifs à la communication des rapports annuels ;
VU la loi du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation
et la
citoyenneté des personnes handicapées ;
VU la réunion de la Commission d'accessibilité du 7 novembre 2018 :
CONSIDÉRANT qu’afin de répondre aux objectifs fixés par le législateur,
toute commune de
plus de 5 000 habitants et plus doit se doter d’une commission communale pour
l'accessibilité.
Cette dernière est composée d’élus du conseil municipal, de représentants
d’associations de
personnes handicapées et de personnalités qualifiées ;
CONSIDÉRANT le constat de l’état d'accessibilité du cadre bâti existant
et des espaces
publics ;
CONSIDÉRANT que la commission a, comme chaque année, établi son rapport
pour l’année
2018;
CONSIDÉRANT que la commission a émis des propositions de nature à améliorer
la mise en
accessibilité de l’existant ;
.
CONSIDÉRANT que ce rapport annuel doit par suite être transmis au
représentant de l’Etat
dans le département, au président du conseil général et au conseil départemental
consultatif des
personnes handicapées. Il peut également faire l’objet d’une transm ission à tous les
responsables
des bâtiments, installations et lieux de travail concernés par le rapport ;
CONSIDÉRANT que conformément à la loi, ce rapport doit également
faire l’objet d’une
présentation aux membres du conseil municipal qui doivent approuver les
rapports annuels par
délibération ;
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ,
PREND ACTE du rapport annuel 2018 de la commission communale pour l'accessibilité
aux
personnes handicapées.
Délibération n°2020-005 -MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
VU le Code Général des Collectivités Territoriales ;
YU la loi n°83-634 du 13/07/1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires
;
YU la loi n°84-53 du 26/01/1984 modifiée portant dispositions statutaires
relatives à la fonction
publique territoriale, article 34 ;
VU le décret n°88-547 du 06 mai 1988 modifié portant statut particulier du cadre d'emplois
des
agents de maîtrise territoriaux ;
VU le décret n°92-850 du 28 août 1992 modifié portant statut particulier du cadre d'emplois
des
agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles ;
VU le décret n°92-865 du 28 août 1992 modifié portant statut particulier du
cadre d’emplois des
auxiliaires de puériculture territoriaux ;
VU le décret n°2006-1690 du 22 décembre 2006 modifié portant statut particulier
du cadre
d'emplois des adjoints administratifs territoriaux ;
VU le décret n°2006-1691 du 22 décembre 2006 modifié portant statut particulier
du cadre
d’emplois des adjoints technique territoriaux ;
10 VU le décret n°2006-1693 du 22 décembre 2006 modifié portant statut particulier
du cadre d'emplois des adjoints d'animation territoriaux
ô
VU le décret n° 2006-1692 du 22 décembre 2006 modifié portant statut particulier
du cadre d'emplois des adjoints territoriaux du patrimoine
;
VU le décret n° 2011-1642du 23 novembre 2011 modifié portant statut particulier
du cadre d'emplois des assistants territoriaux de conservation
du patrimoine et des bibliothèques ; VU l'avis
favorable du comité technique du 7 février 2020 :
CONSIDÉRANT les mouvements de personnel :
CONSIDÉRANT qu'il convient de procéder à la mise en conformité du tableau des
effectifs de la collectivité ;
Après avoir entendu l'exposé du rapporteur ;
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, ET À L’UNANIMITÉ,
DÉCIDE des modifications suivantes au tableau des effectifs de la collectivité.
Au 4 mars 2020 :
Effectif avant Suppression Création
Effectif
après 26
Adjoint d’animation temps 32
non complet :
[Effectif avant Suppression Création
Effectif
après 10
ATSEM principal 2ème classe il
Effectif avant Suppression Création
Effectif
après
Adjoint technique à temps
27 complet 28 _.
Effectif avant Suppression Création
Effectif
après 6
Adjoint technique temps non 7
complet _
[Effectif avant Suppression Création
Effectif
après
Auxiliaire de puériculture 8
bai ême 9 principal de 2°" classe
_] principal de 1°° classe
Effectif avant Suppression Création
Effectif
après
Adjoint du patrimoine
0
Au 1° juillet 2020 :
Effectif avant Suppression Création
Effectif
après
Adjoint administratif principal
4 É de 1°® classe
6
Effectif avant Suppression Création
Effectif
après
14 Adjoint administratif
principal 15
de 2°"° classe
9 Adjoint administratif
6
LT [Se _]
| Effectif avant Suppression Création
Effectif |
après
0 Agent de maîtrise principal
1
El Agent de maîtrise
6 :
Effectif avant Suppression
Création Effectif |
après
1 = Adjoint technique principal
de 2
19 classe
Effectif avant Suppression Création
Effectif |
après
15 Adjoint technique principal
de 16
2ère classe
28 Adjoint technique
24
Effectif avant Suppression Création
Effectif
| après
0 É ATSEM principal de 1° classe
2
fi 7 | ATSEM principal de 2°" 0
L classe
| Effectif avant Suppression Création
Effectif
après
7 AEA principal de 1° classe
8
11 AEA principal de 2°" classe
10 [Effectif avant
Création
Suppression Création Effectif
après 0
Adjoint du patrimoine principal I
de 2°" classe
3 Adjoint du patrimoine
2
Effectif avant Suppression Effectif
Adjoint d'animation principal
de 1° classe
après
2
Effectif avant Suppression
PRÉCISE : que les crédits nécessaires à la rémunération
aux grades ainsi créés sont inscrits au budget de l’exercice en Cours.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h40.
|
POUR EXTRAIT CONFORME
LE MAIRE,
ALAIN LORAND
Création Effectif
après 9
Adjoint d'animation principal 14
de 2°" classe
40 Adjoint d'animation
34
et aux charges sociales correspondant