Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - doc01285220240514172100
unknown - doc01268120240513103457
Arrêté - doc03424120250611151844
Arrêté - doc03424420250611152555
Arrêté - doc03161720250416154521
Arrêté - doc01285320240514172113
unknown - doc03397020250605162528
Arrêté - doc03396920250605162247
Déliberation - delib 24 003
Arrêté - doc01285120240514172044
Arrêté - doc03425420250611155206
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chailley.
Lien du pdf (Arrêté - doc03425420250611155206)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
Mairie
de
CHAILLEY
Article
premier :
Article
deux
:
Article
trois
:
Article
quatre :
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
N°
A2025
- 033
Le
MAIRE
de
la
Commune
de
CHAILLEY
Vu
le
Code
de
la
Route
;
Vu
la
loi
n°
82.213
du
2
Mars
1982
modifiée
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions
;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
les
articles
L
2213.1,
L
22132
et
suivants
relatifs
à
l'exercice
des
pouvoirs
de
police
du
Maire,
en
matière
de
circulation
routière
;
Vu
le
décret
n°
86-475
du
14
Mars
1986
relatif
à
l'exercice
du
pouvoir
de
police
en
matière
de
circulation
routière,
et
les
circulaires
d'application ;
Vu
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
(livre
| -
huitième
partie
-
signalisation
temporaire)
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
6
Novembre
1992
modifié
;
Vu
l'avis
de
Monsieur
le
Maire
;
CONSIDÉRANT
qu'il
y
a
lieu
d'assurer
la
sécurité
des
usagers,
des
participants
et
des
visiteurs
pendant
la
durée
de
la
Kermesse
des
Écoles
qui
se
déroulera
le
Dimanche
22
Juin
2025
sur
la Place
de
la Mairie.
ARRÊTE
Pour
permettre
un
bon
déroulement
de
la
KERMESSE
DES
ÉCOLES
qui
aura
lieu
le
DIMANCHE
22
JUIN
2025
sur
la
Place
du
Village,
la
circulation
routière
dans
les
rues
de
CHAILLEY
sera
réglementée.
L'accès
à
partir
de
la
Grande
Rue
ou
de
la
Rue
du
Faubourg
à
destination
de
la
Place
de
la
Mairie
par :
- la Rue
de
l'Étoile,
- la Rue
Abel
Boichut,
- la
Rue
du
Marché,
- la
Rue
des
Darces,
- la
Rue
St
Jacques,
- la
Rue
des
Fossés
- la
Rue
Neuve,
sera
interdit
de
7
H
00
à
19
H
00
à
tous
les
véhicules
à
moteur.
Seuls
les
véhicules
d'assistance
et
de
secours
seront
autorisés
à
stationner
leur
véhicule
ou
à
utiliser
ces
voies,
ainsi
que
la
Place
de
la
Mairie.
Dans
la
plage
horaire
de
7
H
00
à
19
H
00,
seuls
les
riverains
et
les
véhicules
de
sécurité
et
d'assistance
seront
autorisés
à
circuler.
Article
cinq :
La
signalisation
réglementaire
conforme
aux
dispositions
de
l'instruction
interministérielle
(livre
1 -
huitième
partie
- signalisation
temporaire)
sera
mise
en
place
par
les
Services
Municipaux.
Article
six
:
Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
et
aux
extrémités
de
la
manifestation.
Article
sept :
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
adressée :
- à
Madame
la
Responsable
de
l'UTR
de
SENS,
- aux
Services
de
Gendarmerie
de
SAINT-FLORENTIN,
- aux
Services
de
la
Police
Municipale
de
SAINT-FLORENTIN,
- à
Madame
Christine
CHOLLET,
Directrice
de
l'École
Primaire
de
CHAILLEY.
Fait
à CHAILLEY,
le 27
Mai
2025
1,
Place
de
la
Mairie
89770
CHAILLEY
Tél.
: 03
86
56
22
35
L''ausnsl
smñtesz
Ada
LUN
PF
hé
LE