Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2021 03 05 CR reunion conseil
Compte-Rendu - 2021 04 08 CR reunion conseil
Compte-Rendu - 2024 04 11 CR reunion conseil
Compte-Rendu - 2021 02 04 CR reunion conseil
Compte-Rendu - 2023 04 04 CR reunion conseil
Compte-Rendu - 2025 10 14 CR reunion conseil
Compte-Rendu - 2021 09 13 CR reunion conseil
Compte-Rendu - 2023 07 11 CR reunion conseil
Compte-Rendu - 2022 11 19 CR reunion conseil
Compte-Rendu - 2021 07 08 CR reunion conseil
Compte-Rendu - 2021 11 04 CR reunion conseil
Document publié le Jeudi 4 février 2021 par la commune de Fressin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2021 11 04 CR reunion conseil)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Bois et produits du bois,
L’an deux mille vingt et un, le jeudi quatre du mois de Novembre, à 19 heures, en application des
Articles L.2121-7 et L.2122-8 du CGCT, s’est réuni le Conseil Municipal de la commune de FRESSIN.
Etaient présents les conseillers municipaux suivants :
BELVAL Jean-Noël – PICHONNIER Hélène – BAHEUX Bernard – BOQUET Christophe
- GLACON Paul – FRAMMERY Jean-Pierre – FAVIER Bernard – HIEL Charles – DHALLEINE Christophe
- WAREMBOURG Noel - ANSELIN Jérémy – CONSTANT Julie
Président : VERGEOT Claude
Absents excusés : NICOLAS Ariane (ayant donné procuration à GLACON Paul), et DELCUSE Sébastien.
Secrétaire : ANSELIN Jérémy
Intervention de KDE Energy :
Le 4 février 2021 le Conseil s’était prononcé pour une étude d’un projet éolien sur le territoire de la commune.
Ses dirigeants sont intervenus pour présenter leur société de développement et présenter leur projet et notamment les retombées pour la commune.
Délibérations modificatives :
Monsieur le maire informe qu’il y a lieu de procéder à des modifcations du budget 2021. Et notamment pour la remise aux normes du terrain de football et la rétribution de l’architecte en charge du dossier de la nouvelle école : -38 370€ en dépenses de fonctionnement ; + 38370 € en recettes d’investissement. La commune a également un surplus d’impôts locaux de 16000€ qu’il faut prendre en compte. Après avoir délibéré le Conseil Municipal accepte à l’unanimité.
Contrat Monsieur Eric Attagnant :
Monsieur le Maire rappelle qu’il a été embauché 20h/semaine pour remplacer Madame Aurélie Lagache en congés maternité.
Cette dernière va prendre un congès parental et il faut donc renouveler le contrat PEC de Monsieur Eric Attagnant avec l’opportunité de passer à 30 h/semaine aux mêmes conditions (aide de 80%) jusqu’au 31 décembre 2021, pour pallier également l’absence de Rémi Tavernier.
Après avoir délibéré le Conseil Municipal accepte à l’unanimité.
COMPTE-RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04 NOVEMBRE 2021
Département
PAS-DE-CALAIS
Arrondissement
MONTREUIL-SUR-MER
Commune
FRESSIN
COMPTE-RENDU DE LA
REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 01 JANVIER 2020 Indemnités Monsieur Philippe Escola :
Monsieur le Maire informe le Conseil qu’il y a lieu pour pallier l’absence de la secrétaire de mairie de prendre en CCD Monsieur Philippe Escola pour le surcroit de travail et en fonction de besoins du service. Après délibéré le Conseil accepte à l’unanimité.
Convention périscolaire, modification article 8 :
Monsieur le Maire rappelle que la salle municipale est mise à disposition des élèves des 3 communes dans le cadre du RPI.
Une participation va être demandée aux autres communes pour son entretien, chauffage, etc. Elles seront facturées 2h/semaine pendant 36 semaines à raison de 20€ de l’heure. Après délibération, le Conseil Municipal, à raison d’une absention et de 13 voix « Pour » accepte la proposition de Monsieur le maire.
Repas de fin d’année et primes aux collaborateurs :
Monsieur le Maire informe le Conseil qu’il faut faire appel à un traiteur pour le repas de fin d’année du dimanche 5 décembre.
Il est décidé également d’offrir une carte cadeaux aux collaborateurs de la commune : d’un montant de 150€ pour Mmes Aurélie Lagache, Perrine Fristot et M. Rémi Tavernier, d’un montant de 100€ pour M. Eric Attagnant,
et d’un montant de 50€ pour Mme Laurence Moreau et M. Jean-Marie Blouin. Après délibéré le Conseil Municipal accepte à l’unanimité.
Vente d’un bois d’un particulier :
Un particulier vend un bois sur le territoire de la commune : parcelle boisée B 360 lieu-dit le Plouy. La municipalité a un droit de préemption.
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de renoncer à son droit.