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Compte-Rendu - compte rendu 28juillet2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Reignier-Ésery.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 28juillet2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Assurance,
2
Commune
de
REIGNIER-ÉSERY
“a
Commune
de
reignier
fC
esery
Compte-rendu
du
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt,
le
28
juillet,
le
conseil
municipal,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
à
18
heures,
dans
la
grande
salle
de
la
MJC,
sous
la
présidence
Nombre
de
conseillers
de
Christelle
PETEX-LEVET,
Maire.
e
En
exercice
: 29
:
.
«Présents
: 23
puis
24
Date
de
la convocation
: 22 juillet
2020
e
Votants
: 27 puis
28
Présents :
Mmes
et
M.
PETEX-LEVET,
Lucas
PUGIN,
JACQUEMOUD),
GERELLI-FORT,
MARQUET,
LE
MOAL,
André
PUGIN,
JAVOGUES,
SUATON,
Isabelle
SAGE,
BOUCHET,
Servane
SAGE,
SAUVAGET,
VIDONNE,
MAULET,
PEGUET,
DIAKHATE,
MEYNET,
EISACK,
THERY,
GAL,
BIOLLUZ
et
GAUTHIER
Procurations:
N.
SEMLAL
à
S.
LE
MOAL,
C.
SERMONDADAZ
à
C.
PETEX-LEVET,
MILLOT-FEUGIER
à
P.
THERY
et
O.
VENTURINI
à
D.
EISACK Arrivée
en
cours
de
séance
: À.
MIZZI
à
18h50
Absente
: Virna
VENTURINI
Secrétaire
de
séance
: André
PUGIN
POINTS
FIGURANT
A
L’ORDRE
DU
JOUR
1
Budget
principal
: approbation
du
budget
2020
Adopté
2
Complexe
intercommunal
sportif
et culturel
: modification
de
l’ AP/CP
Adopté
3
Rénovation
de
l’école
du
Joran
: modification
de
l’AP/CP
Adopté
4
Aménagement
du
giratoire
de
l’Eculaz
: création
d’une
AP/CP
Adopté
5
Local
d’activités
médicales
: création
d’une
AP/CP
Adopté
6
Budget
chaleur
: approbation
du
budget
2020
Adopté
7
Extension
du
réseau
chaleur
: modification
de
l’ AP/CP
Adopté
8
Assurance
dommage-ouvrage
: étalement
de
charges
Adopté
9
Remise
gracieuse
du
régisseur
de
la
régie
générale
de
recettes
Adopté
10
Convention
de
partenariat
entre
la
commune
et le comptable
public
: poursuites
sur
Adopté
produits
locaux
— seuils
et diligences
11
Commission
communale
des
impôts
directs
(CCID)
: désignation
des
membres
Adopté
12
Aménagement
de
la
route
de
l’Eculaz
-giratoire
RD189
VC
Pierre
aux
Fées :
Adopté
attribution
du
marché
de
travaux
13
Désignation
du
correspondant
« défense
»
Adopté
14
Convention
avec
l’association
« Lémandragore
»
: prolongation
de
durée
Adopté
15
Questions
diverses
:
Néant
Informations
au
Conseil
Municipal
:
e
Compagnie
Nationale
du
Rhône
: rapport
d’activité
2019
Expulsion
gens
du
voyage
: arrêté
préfectoral
de
mise
en
demeure
pris
le 20/07/2020
Décision
du
Maire
n°2020DECIS014
: marché
de
travaux
terrains
multisports
La
prochaine
séance
du
conseil
municipal
aura
lieu
le
15
septembre
2020
à
18h30
Une
réunion
de
présentation
des
services
et des
élus
est
prévue
le jeudi
27
août
2020
à
18h30
à la MJC
Le
texte
intégral
de
ces
délibérations
ainsi
que
celui
des
arrêtés
du
Maire
à
caractère
général
sont
consultables
en
mairie
dans
le
recueil
des
actes
administratifs
de
la
commune.
Les
procès
verbaux
du
conseil
municipal
sont
également
consultables
une
semaine
après
leur
approbation
soit
une
semaine
après
le
conseil
municipal
suivant.
SN
-
Christelle PETEX-LEVET