Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu 9novembre2021
Compte-Rendu - compte rendu 13octobre2020
Compte-Rendu - compte rendu 14decembre2021
Compte-Rendu - compte rendu 8mars2022
Compte-Rendu - compte rendu 10juillet2020
Compte-Rendu - compte rendu 3juillet2020
Compte-Rendu - compte rendu 1fevrier2022
Compte-Rendu - compte rendu 14septembre2021
Compte-Rendu - compte rendu 28juillet2020
Compte-Rendu - compte rendu 30aout2021
Compte-Rendu - compte rendu 8juillet2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Reignier-Ésery.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 8juillet2021)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Institutions publiques,
M 11 M
Commune
de
reignier
fc
eseriy
Commune
de REIGNIER-ÉSERY
Compte-rendu
du
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt
et
un,
le
8 juillet,
le
conseil
municipal,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
à
18h30,
dans
la
salle
du
conseil,
sous
la
présidence
de
Christelle
PETEX-
Nombre
de
conseillers
LEVET,
Maire.
En
exercice
: 29
Présents
: 18 puis
19
Date
de
la
convocation
: 1° juillet
2021
Votants
: 24
puis
25
Présents
: Mmes
et M.
PETEX-LEVET,
Lucas
PUGIN,
LE
MOAL,
MARQUET,
André
PUGIN,
JAVOGUES,
MAULET,
EISACK,
MILLOT-FEUGIER,
BOUCHET,
GERELLI-FORT,
Isabelle
SAGE,
SUATON,
PEGUET,
BIOLLUZ,
VIDONNE,
MEYNET
et SERMONDADAZ
Procurations
: R.
DIAKATE
à G.
SUATON,
T.
GAL
à S.
BIOLLUZ,
P.
SAUVAGET
à
[.
SAGE,
Servane
SAGE
à
Isabelle
SAGE,
A.
MIZZI
à
C.
PETEX-LEVET
et
N.
SEMLAL
à S.
LE
MOAL
Arrivé
en
cours
de
séance
: G.
GAUTHIER
à
18h36
Absents
: V.
JACQUEMOUD,
E.
BARON,
O.
VENRURINI
et V.
VENTURINI
Secrétaire
de
séance
: Eric
BOUCHET
POINTS
FIGURANT
A
L’ORDRE
DU
JOUR
Informations
au
Conseil
Municipal
: Décisions
du
Maire :
e
_2021DECIS016
: rénovation
énergétique
de
l’école
des
Vents
Blancs
eo
_2021DECIS017 :
rétrocession
d’une
concession
de
cavurne
e
_2021DECIS018
: étude
de
réaménagement
du
site
du
Crêt
Pelé
e
_2021DECIS019
: accompagnement
organisationnel
des
services
administratifs
e
_2021DECIS020 :
assistance
à
maitrise
d’ouvrage
du
projet
du
boulodrome
e
_2021DECIS021
: cession
d’une
épareuse
hors
d’état
de
marche
e
_2021DECIS022
: marché
d’étude
de
réaménagement
du
Crêt
Pelé
e__2021DECIS023
: location
licence
IV
1
Décision
modificative
n°1
du
budget
principal
communal
Adopté
2
Convention
de
financement
avec
le
SYANE
pour
enfouissement
de
réseaux
Ravoire
| Adopté
3
Attribution
de
subvention
à l’association
Harmonie
et
convention
Adopté
4
Attribution
de
subventions
aux
écoles
Adopté
5
Convention
avec
le collège
Pierre
aux
Fées
: interventions
de
l’animateur
jeune
Adopté
6
Acquisition
d’une
partie
de
la
parcelle
cadastrée
F414
Adopté
7
Marché
de
maîtrise
d’œuvre
pour
les
travaux
de
l’école
de
la Rose
des
Vents
Adopté
8
Marché
de
travaux
d’extension
du
réseau
de
chaleur
— Avenant
n°3
lot
1
Adopté
9
Délégation
du
droit
de
préemption
urbain
à
la 2CAS
pour
les
zones
d’activités
Adopté
10
Mise
à
disposition
des
terrains
de
« La
Pierre
aux
Fées
» par
le GFA
de
Saint-Ange
| Adopté
11
Convention
d’occupation
du
domaine
public
communal
pour
IRVE
Adopté
12
Convention
de
servitude
entre
la commune
et ENEDIS
: parcelle
section
E
3214
Adopté
13
Participation
à la protection
sociale
complémentaire
santé
des
agents
Adopté
14
Création
de
postes
Adopté
Le
texte
intégral
de
ces
délibérations
ainsi
que
celui
des
arrêtés
du
Maire
à caractère
général
sont
consultables
en
mairie
dans
le recueil
des
actes
administratifs
de
la
commune.
Les
procès
verbaux
du
conseil
municipal
sont
également
consultables
une
semaine
après
leur
approbation
soit
une
semaine
après
le conseil
municipal
suivant.
9 juillet
2021