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Compte-Rendu - compte rendu 13octobre2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Reignier-Ésery.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 13octobre2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
M
Commune
de
reignier
fe
CSCrUy
Nombre
de
conseillers
e
En
exercice
: 29
e
Présents
: 24 puis
25
e
Votants
: 27 puis
28
Commune
de REIGNIER-ÉSERY
Compte-rendu
du
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt,
le
13
octobre,
le
conseil
municipal,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
à
18
heures
30,
dans
la
salle
du
conseil,
sous
la
présidence
de
Christelle
PETEX-LEVET,
Maire.
Date
de
la
convocation
: 6
octobre
2020
Présents :
Mmes
et
M.
PETEX-LEVET,
Lucas
PUGIN,
LE
MOAL,
BOUCHET,
GERELLI-FORT,
MARQUET,
Isabelle
SAGE,
André
PUGIN,
SEMLAL,
MAULET,
SUATON,
PEGUET,
VIDONNE,
DIAKHATÉ,
JACQUEMOUD,
JAVOGUES,
SERMONDADAZ,
Servane
SAGE,
EISACK,
Olivier
VENTURINI,
MILLOT-FEUGIER,
GAL,
Virna
VENTURINI
et
BARON. Procurations:
S.
BIOLLUZ
à
T.
GAL,
A.
MIZZI
à
Servane
SAGE
et
C.
MEYNET
à C.
PETEX-LEVET
Excusé
: G.
GAUTHIER
Arrivé
en
cours
de
séance
: P.
SAUVAGET
à
18h45
Secrétaire
de
séance
: Nadia
SEMLAL
POINTS
FIGURANT
A
L’ORDRE
DU
JOUR
1
Formation
des
élus
Adopté
2
Création
de
comités
consultatifs
citoyens
Adopté
3
Décision
modificative
n°1
du
budget
principal
communal
Adopté
4
Décision
modificative
n°1
du
budget
annexe
chaleur
de
la
commune
Adopté
5
Marché
de
démolition
et reconstruction
du
mur
de
l’école
du
Môlan
:
Adopté
avenants
6
Marché
de
travaux
d’extension
du
réseau
de
chaleur
: avenants
Adopté
7
Attribution
de
subvention
à l’association
Harmonie
et convention
Adopté
8
Attribution
de
subvention
à l’association
JSR
et convention
Adopté
9
Attribution
de
subventions
communales
aux
associations
Adopté
10
Convention
avec
la
professeure
de
yoga
pour
occupation
privative
du
Adopté
domaine
public
11
Convention
territoriale
globale
(CTG)
avec
la
CAF
Adopté
12
Refacturation
à la 2CAS
de
matériel
de
lutte
contre
la
propagation
de
Adopté
l’épidémie
Covid
19
13
Etude
PN
86
Adopté
14
Refus
du
PLUI
Adopté
15
Création
d’un
poste
d’apprenti
au
pôle
communication
et évènementiel
Adopté
16
RH
: Adhésion
au
CNAS
Adopté
Questions
diverses
:
Néant
Informations
au
Conseil
Municipal
: contentieux
STREIFF,
2020DECIS015,
bilan
triennal
loi SRU,
rapports
SDIS74
et CNFPT
Le
texte
intégral
de
ces
délibérations
ainsi
que
celui
des
arrêtés
du
Maire
à
caractère
général
sont
consultables
en
mairie
dans
le
recueil
des
actes
administratifs
de
la
commune.
Les
procès
verbaux
du
conseil
municipal
sont
également
consultables
une
semaine
après
leur
approbation
soit
une
semaine
après
le
conseil
municipal
suivant.