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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Reignier-Ésery.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 1fevrier2022)
Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Institutions publiques,
REIGNI=A
=S=AY
Nombre
de
conseillers
En
exercice
: 29
Commune
de
REIGNIÈR-ÉSERY
Compte-rendu
du
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le 1°’ février,
le conseil
municipal,
däment
convoqué,
s'est
réuni
à
19h00,
dans
la salle
du
conseil,
sous
la présidence
de
Lucas
PUGIN,
Maire.
Présents
|
Votants
19h02
|
20
26
Date
de la convocation : 25 janvier
2022
19h03
22
28
fr
2
27
Présents
: MM. Lucas PUGIN, S. LE MOAL,
E. BOUCHET,
D. GERELLI-FORT, B.
MARQUET,
Isabelle
SAGE,
N. SEMLAL,
S. JAVOGUES,
J-L.
MAULET,
G.SUATON,
C.
PEGUET,
P.
SAUVAGET,
P.
VIDONNE,
R.
DIAKATÉ,
V.
JACQUEMOUD),
S.
ROUGET,
F. CONTAT,
G.
GAUTHIER,
Olivier
VENTURINI
et Virna
VENTURINI.
Procurations
: André
PUGIN
à G.
SUATON,
D.
EISACK
à S.
MILLOT-FEUGIER,
C.
MEYNET
à
Lucas
PUGIN,
P.
BARON
à
S.
MILLOT-FEUGIER,
A.
MIZZI
à
S.
LE
MOAL
et Servane
SAGE
à
Isabelle
SAGE.
Arrivés
en
cours
de
séance
: S. BIOLLUZ
et
S. MILLOT-FEUGIER
à 19h03,T.GAL
à
19h07
Absents
: néant
Secrétaire
de
séance
: Billy
MARQUET
POINTS
FIGURANT
À
L'ORDRE
DU
JOUR
1
Virement
de
crédits
inscrits
en
dépenses
imprévues
Adopté
2
Autorisation
à Monsieur
le Maire
d'engager,
de
liquider
et
mandater
les
Adopté
dépenses
d'investissement
avant
le vote
du
budget
3
Réaménagement
de
dette
: Rachat
de
contrats
de
prêts
Adopté
4
Budget
Chaleur
: fixation
de
la redevance
R24
pour
l'année
2022
Adopté
5
Avenant
au
marché
de
travaux
du
complexe
intercommunal
sportif
et culturel
Adopté
6
Rénovation
et extension
de
l'Ecole
La
Rose
des
Vents
: Permis
de
construire
et
ERP
Adopté
7
Acquisition
foncière
d'une
partie
de
la parcelle
F871
Adopté
8
Acquisition
foncière
d’une
partie
de
la parcelle
F3540
Adopté
9
Opération
Sur
Combes
: Dénomination
voirie
Adopté
10
Convention
d'installation,
de
gestion,
d'entretien
et de
remplacement
de
lignes
de
Adopté
communications
électroniques
à très
haut
débit
en
fibre
optique
(Le
Môlan)
11
Convention
avec
la professeure
de
yoga
pour
occupation
privative
du
domaine
Adopté
public
2022
12
Programme
des
actions
forestières
2022
Adopté
13
Règlement
intérieur
du
personnel
: modification
de
l'article
3
Adopté
14
Débat
sur
la
protection
sociale
Débattu
Question
diverse
Informations
au
Conseil
Municipal
Le
texte
intégral
de
ces
délibérations
ainsi
que
celui
des
arrêtés
du
Maire
à caractère
général
sont
consultables
en
mairie
dans
le
recueil
des
actes
administratifs
de
la commune.
Les
procès
verbaux
du
conseil
municipal
sont
égale-
ment
consultables
une
semaine
après
leur
approbation
soit
une
semaine
après
le conseil
municipal
suivant.
Reignier-Ésery,
le 2 février
2022