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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Reignier-Ésery.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 14septembre2021)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Institutions publiques,
R=IGNI=A Nombre
de
conseillers
En
exercice
: 29
_ S=
AY
Commune
de
REIGNIER-ÉSERY
Compte-rendu
du
CONSEIL
MUNICIPAL
Présents
: 20
puis
21
Votants
: 27
puis
28
Date
de
la
convocation
: 7
septembre
2021
Présents
:
Mmes
et
M.
Lucas
PUGIN,
LE
MOAL,
SEMLAL,
André
PUGIN,
VIDONNE,
MAULET,
MILLOT-FEUGIER,
BARON,
JACQUEMOUD,
BOUCHET,
GERELLI-FORT,
SUATON,
GAUTHIER,
BIOLLUZ,
SAUVAGET,
MIZZI,
ROUGET,
CONTAT,
Olivier
VENTURINT
et Virna
VENTURINI
Procurations
: C.
PEGUET
à P.
SAUVAGET,
C
MEYNET
à Lucas.
PUGIN,
S.
JAVOGUES
à
E.
BOUCHET,
B.
MARQUET
à Lucas
PUGIN,
Isabelle
SAGE
à G.
SUATON,
Servane
SAGE
à S.
LE
MOAL
et
D.
EISACK
à P.
BARON
Arrivé
en
cours
de
séance
: Robert
DIAKATÉ
à
19h30
Absent
: Thierry
GAL
Secrétaire
de
séance
: Stéphanie
LE
MOAL
POINTS
FIGURANT
A
L’ORDRE
DU
JOUR
L'an
deux
mille
vingt
et
un,
le
14
septembre,
le
conseil
municipal,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
à
18h30,
dans
la
salle
du
conseil,
sous
la
présidence
de
Lucas
PUGIN,
Maire.
© © 1 © Un BR © D = ni e
11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24
Election
des
membres
de
la
commission
« Cadre
de
vie
»
Election
des
membres
de
la
commission
«
Finances
»
Election
des
membres
de
la
commission
«
Mobilité
»
Election
des
membres
de
la
commission
« Transition
écologique
»
Election
des
membres
de
la
commission
«
Urbanisme
»
Election
des
membres
de
la
commission
«
Jeunesse
»
Election
des
membres
de
la
commission
« Sports,
loisirs,
culture
et
patrimoine
»
Comité
citoyens
secteur
gare
: élection
pour
pourvoir
les
sièges
vacants
Election
des
membres
de
la
Commission
d’ Appel
d'Offres
Désignation
d’un
représentant
suppléant
au
COPIL
du
site
Natura
2000
(remplacement
de
C.
PETEX-LEVET
Indemnités
de
fonction
des
élus
Décision
Modificative
n°1
au
budget
chaleur
(contentieux
STREIFF)
Taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
: limitation
de
l’exonération
de
2
ans
en
faveur
des
constructions
nouvelles
Renouvellement
de
la
garantie
de
la
commune
aux
prêts
réaménagés
de
Haute-Savoie
Habitat
contractés
auprès
de
la
Banque
des
Territoires
Programme
BRS
-— garantie
des
contrats
de
prêt
contractés
par
La
FONCIERE
74
Marché
de
travaux
du
complexe
intercommunal
sportif
et
culturel
: avenants
Attribution
du
marché
de
travaux
rue
de
la
Ravoire
Fin
partielle
de
portage
EPF
SurCombes
: vente
de
biens
portés
par
l’'EPF74
au
profit
de
SNC
IPIR
Fin
partielle
de
portage
EPF
Sur
Combes
: vente
de
biens
portés
par
l’'EPF74
au
profit
de
POFS
La
FONCIERE
74
Renforcement
du
droit
de
préemption
urbain
Aide
exceptionnelle
à
association
«
Cercle
des
Nageurs
Rochois
»
Modification
du
règlement
intérieur
des
services
périscolaires
(navette)
Formation
des
bénévoles
de
la
médiathèque
: remboursement
des
frais
de
déplacement
Elus Elus Elus Elus Elus Elus Elus Elus Elus Elu Adopté Adopté Adopté Adopté Adopté Adopté Adopté Adopté Adopté Adopté Adopté Adopté Adopté
Modification
du
tableau
des
effectifs
: création
de
postes
d’attaché
territorial
et
de
technicien
Adopté
territorial
Le
texte
intégral
de
ces
délibérations
ainsi
que
celui
des
arrêtés
du
Maire
à
caractère
général
sont
consultables
en
mairie
dans
le recueil
des
actes
administratifs
de
la commune.
Les
procès
verbaux
du
conseil Lmunicipal
sont
également
consultables
une
semaine
après
leur
approbation
soit
une
semaine
après
le
conseil
municipal $
suivante EG
Reignier- FE Le
Maire
ÊE
Lucas
PU