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unknown - Communauté de communes - Vallées d'Aigueblanche - 38
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallées d'Aigueblanche - 38)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Exploration spatiale,
VALLEES
D'AIGUEBLANCHE
Communauté de communes
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
Le Conseil de la CCVA, légalement convoqué, s'est réuni au Siège de la Communauté de Communes à Grand-Aigueblanche en séance publique LE VINGT-HUIT MARS DEUX MILLE VINGT QUATRE A DIX-NEUF HEURES sous la présidence de Monsieur André POINTET
ÉTAIENT PRÉSENTS : Mesdames et Messieurs
ARNAULT Jacqueline - BRUNIER Thierry - BRUNOD Aurore - COLLIARD Dominique - DUNAND François - GERMANAZ Sylvie - GROGNIET Jean-Christophe - GROS Claudine - JAY Hélène - KALIAKOUDAS Evelyne - MARTINET-BON Françoise - MATHIS Marc - MIBORD Josiane - MORARD Ghislaine - MORIN Jean Yves - POINTET André - RELLIER Annie - RICHIER Maryse - ROUX MOLLARD Alain - VICHARD Daniel - VORGER Jean-Michel
Madame Hélène JAY est désignée Secrétaire de Séance.
Date de Convocation :
2'1 mars 2024
Nombre de conseillers :
En exercice : 24
Présents : 21
Votants : 22
Q!2Î!! : Adoption des budgets primitifs 2024 - Budget Centre Aquatique
Le Président résume les orientations générales du budget Centre Aquatique et procède à leur lecture par chapitre
DEPENSES RECETTES
Fonctionnement î 197 343.17 € 1197 343.17 €
Investissement 1 214127.83 € I 214127.83 €
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L2322-1, L2312-2 à L2312-14, et L521 1-
Vu les instructions budgétaires M57,
Vu l'avis des commissions finances des 12 et 19 mars 2024,
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré, à l'unanimité,
APPROUVE le budget primitif Centre Aquatique 2024 tel que présenté.
FAIT ET DÉLIBÉRÉ LES JOUR, MOIS ET AN SUSDITS.
CERTIFIE CONFORME AU DÉBAT.
40 Chemin des Loisiïs - 73260 GRAND-AIGUEBLANCHE/Tél : 04.79.24.20.04/ Email ' secïeiaïiatôccva-savoie.com /Sife ' www.ccva-savoie.com
No siïel :247 300 015 00C)I0
Accusé de réception en préfecture
073-247300015-20240328-DE202438-DE
Date de télétransmission : 04/04/2024
Date de réception préfecture : 04/04/2024