unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles de Seine - 02 ODJ CC 30 06 2021

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unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles de Seine - 02 ODJ CC 30 06 2021 Document publié le Mercredi 30 juin 2021 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles de Seine - 02 ODJ CC 30 06 2021)Thèmes du document : Transports, Économie et finances, Investissement et développement économique, Saint Germain Aigremont : Bezons : Carrières-sur-Seine : Chambourcy : Chatou : Croissy-sur-Seine + Houilles

DO U L epS PS ein 0 L'Étang-la-Ville : Le Mesnil-le-Roi : Le Pecq : Le Port-Marly : Le Vésinet : Louveciennes : Maisons-Laffitte

OMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION Mareil-Marly + Marly-le-Roi :+ Montesson : Saint-Germain-en-Laye-Fourqueux : Sartrouville

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Communauté d'agglomération Saint Germain Boucles de Seine

Parc des Erables, Bâtiment 4 - 66 route de Sartrouville - 78230 Le Pecq . Tél : 01 30 09 75 30 . www.saintgermainbouclesdeseine.fr

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Du mercredi 30 juin 2021 à 17h00

à l'Espace Chanorier de Croissy-sur-Seine

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE N°40

Désignation du secrétaire de séance.

Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 8 avril

Compte rendu des décisions du Président.

Compte rendu des arrêtés du Président.

Compte rendu des décisions du Bureau

1. EAU ET ASSAINISSEMENT

DEL 21-59: AVENANT N°2 CONVENTION DE GESTION TRANSITOIRE - MARLY LE ROI

2. EAU ET ASSAINISSEMENT

DEL 21-60: APPROBATION DE L'AVENANT N°2 AU CONTRAT DE DELEGATION PAR AFFERMAGE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE LA COMMUNE DE MAISONS-LAFITTE

3. EAU ET ASSAINISSEMENT

DEL 21-61: APPROBATION DE L'AVENANT N°2 AU CONTRAT DE DÉLÉGATION PAR AFFERMAGE DU SERVICE PUBLIC D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE MAISONS-LAFFITTE

4. TRANSPORT OUEST

DEL 21-62: CONVENTION DE MAITRISE D'OUVRAGE DÉLÉGUÉE POUR LES ÉTUDES, LA MAITRISE D'ŒUVRE ET LES TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT CYCLABLE AVENUE DE VERDUN À CROISSY-SUR-SEINE.

5. TRANSPORT OUEST

DEL 21-63: APPROBATION DE LA CONVENTION DE DELEGATION DE COMPETENCE EN MATIERE DE SERVICE SPECIAUX DE TRANSPORTS PUBLICS ROUTIERS RESERVES AUX ELEVES (CIRCUIT SPECIAUX SCOLAIRES)

6. TRANSPORT EST

DEL 21-64: PLAN VELO : MODIFICATION DU PLAN D'ACTION TRIENNAL 2019-2022

7. TRANSPORT EST

DEL 21-65: APPROBATION DE LA CONVENTION DE PRÊT DE LA MACHINE DE MARQUAGE VELO

8. TRANSPORT EST

DEL 21-66: PRÉSENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉS 2020 DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE GESTION DES GARES ROUTIÈRES DE SARTROUVILLE ET HOUILLES-CARRIERES-SUR-SEINE ET DES CONSIGNES VELIGO DU VÉSINET LE PECQ, VÉSINET CENTRE ET DE BEZONS

9. FINANCES

DEL 21-67: APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2020 - BUDGET PRINCIPAL & BUDGETS ANNEXES

10. FINANCES

DEL 21-68: COMPTE ADMINISTRATIF 2020 - BUDGET PRINCIPAL & BUDGETS ANNEXES

11. FINANCES

DEL 21-69: AFFECTATION DU RESULTAT 2020 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES

12. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, URBANISME ET RENOUVELLEMENT URBAIN DEL 21-70: CONTRAT DE RELANCE ET DE TRANSITION ECOLOGIQUE

13. ENVIRONNEMENT ET ÉCONOMIE CIRCULAIRE

DEL 21-71: PRÉSENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉS 2020 DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTANT SUR L'EXPLOITATION DU CENTRE DE TRAITEMENT DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILES MULTI-FILIERES CYRÈNE ET D'UNE DECHETERIESaint Germain Aigremont : Bezons : Carrières-sur-Seine : Chambourcy : Chatou : Croissy-sur-Seine + Houilles

DO U L epS esein 0 L'Étang-la-Ville : Le Mesnil-le-Roi : Le Pecq : Le Port-Marly : Le Vésinet : Louveciennes : Maisons-Laffitte

OMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION Mareil-Marly + Marly-le-Roi + Montesson : Saint-Germain-en-Laye-Fourqueux : Sartrouville

Communauté d'agglomération Saint Germain Boucles de Seine

Parc des Erables, Bâtiment 4 - 66 route de Sartrouville - 78230 Le Pecq . Tél : 01 30 09 75 30 . www.saintgermainbouclesdeseine.fr

14. ENVIRONNEMENT ET ÉCONOMIE CIRCULAIRE

DEL 21-72: REDEVANCE SPÉCIALE- EXONÉRATION SUITE A LA CRISE SANITAIRE DE LA COVID 19

15. HABITAT, LOGEMENT ET GESTION DES AIRES D'ACCUEIL

DEL 21-73: ADOPTION DU DISPOSITIF DE COTATION DE LA DEMANDE DE LOGEMENT SOCIAL SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION SAINT GERMAIN BOUCLES DE SEINE

16. HABITAT, LOGEMENT ET GESTION DES AIRES D'ACCUEIL

DEL 21-74: SIGNATURE D'UNE CONVENTION POUR LA CRÉATION ET L'ORGANISATION D'UN SERVICE D'INFORMATION ET D'ACCUEIL DES DEMANDEURS (SIAD) ENTRE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION SAINT GERMAIN BOUCLES DE SEINE ET LES PARTENAIRES S'INSCRIVANT DANS CE DISPOSITIF

17. HABITAT, LOGEMENT ET GESTION DES AIRES D'ACCUEIL

DEL 21-75: ADHESION A L'AGENCE DEPARTEMENTALE D'INFORMATION POUR LE LOGEMENT DES YVELINES (ADIL 78), ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET AUTORISATION DE SIGNER UNE CONVENTION AVEC CETTE AGENCE VISANT A DEFINIR L'OBJET, LE MONTANT ET LES CONDITIONS D'UTILISATION D'UNE SUBVENTION ATTRIBUEE A UN ORGANISME PRIVE

18. HABITAT, LOGEMENT ET GESTION DES AIRES D'ACCUEIL

DEL 21-76: ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'AGENCE DÉPARTEMENTALE D'INFORMATION POUR LE LOGEMENT DU VAL D'OISE

19. HABITAT, LOGEMENT ET GESTION DES AIRES D'ACCUEIL

DEL 21-77: SIGNATURE D'UNE CONVENTION ENTRE LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU VAL D'OISE, LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION SAINT-GERMAIN BOUCLES DE SEINE, L'ADIL DU VAL D'OISE ET SOLIHA PARIS-HAUTS DE SEINE-VAL D'OISE AU TITRE DU DÉPLOIEMENT DU PROGRAMME SARE "SERVICE D'ACCOMPAGNEMENT DE LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE" SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE BEZONS

20. HABITAT, LOGEMENT ET GESTION DES AIRES D'ACCUEIL

DEL 21-78: ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS PERMETTANT D'ENGAGER LE PROGRAMME SARE "SERVICE D'ACCOMPAGNEMENT DE LA RENOVATION ENERGETIQUE" SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE BEZONS A L'ADIL 95 ET A SOLIHA 75-92-95

21. HABITAT, LOGEMENT ET GESTION DES AIRES D'ACCUEIL

DEL 21-79: AUTORISATION DE SIGNER LE PASS YVELINES RÉSIDENCES POUR LA RÉSIDENCE ETUDIANTE DU VÉSINET AVEC LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES YVELINES, LA COMMUNE DU VÉSINET, L'ENTREPRISE SOCIALE POUR L'HABITAT SEQENS SOLIDARITES ET L'ASSOCIATION ARPEJ

22. DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET VALORISATION DU PATRIMOINE - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DEL 21-80: PRÉSENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉ 2020 DE L'OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL SAINT GERMAIN BOUCLES DE SEINE

23. MUTUALISATION

DEL 21-81: CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR DIFFÉRENTS SEGMENTS D'ACHAT

24. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES

DEL 21-82: CRÉATIONS DE POSTES

25. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES

DEL 21-83: PARTICIPATION AU CAPITAL DE TV 78

26. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES

DEL 21-84: BILAN CCSPL 2020

27. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES

DEL 21-85: PRÉSENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉS 2020 DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE DE LA PLAINE (CAP) DE SARTROUVILLESaint Germain

bouclesdeseine OMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION Aigremont + Bezons : Carrières-sur-Seine + Chambourcy : Chatou : Croissy-sur-Seine + Houilles L'Étang-la-Ville : Le Mesnil-le-Roi : Le Pecq : Le Port-Marly: Le Vésinet : Louveciennes : Maisons-Laffitte Mareil-Marly + Marly-le-Roi + Montesson : Saint-Germain-en-Laye-Fourqueux : Sartrouville

Communauté d'Agglomération

Saint Germain Boucles de Seine

(Yvelines)

Communauté d'agglomération Saint Germain Boucles de Seine

Parc des Erables, Bâtiment 4 - 66 route de Sartrouville - 78230 Le Pecq . Tél : 01 30 09 75 30 . www.saintgermainbouclesdeseine.fr

Président de la Communauté d'Agglomération

Saint Germain Boucles de Seine,

Pierre FOND