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unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles de Seine - 02 ODJ CC 08 04 2021
Document publié le Jeudi 8 avril 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles de Seine - 02 ODJ CC 08 04 2021)
Thèmes du document : Économie et finances, Environnement, Fiscalité,
Communauté d'agglomération Saint Germain Boucles de Seine
Parc des Erables, Bâtiment 4 - 66 route de Sartrouville - 78230 Le Pecq . Tél : 01 30 09 75 30 . www.saintgermainbouclesdeseine.fr
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Du jeudi 8 avril 2021 à 17h00
Au Gymnase Carnot à Sartrouville
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE N°39
Désignation du secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal du 10 décembre 2020
Approbation du procès-verbal du 11 février 2021
Compte rendu des décisions du Président.
Compte rendu des arrêtés du Président.
1. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 21-17: INSTALLATION DE SERGE-YVES HANDSCHUH EN QUALITÉ DE CONSEILLER COMMUNAUTAIRE POUR LA COMMUNE DE MONTESSON
2. EAU ET ASSAINISSEMENT
DEL 21-18: DESIGNATION D'UN NOUVEAU MEMBRE D'HYDREAULYS REPRESENTANT LA COMMUNE DE LOUVECIENNES
3. EAU ET ASSAINISSEMENT
DEL 21-19: DESIGNATION D'UN NOUVEAU MEMBRE DU SIARH REPRESENTANT LA COMMUNE D'AIGREMONT
4. EAU ET ASSAINISSEMENT
DEL 21-20: DESIGNATION D'UN NOUVEAU MEMBRE DU SIABS REPRESENTANT LA COMMUNE DE LOUVECIENNES
5. TRANSPORT OUEST
DEL 21-21: CONVENTION DE MAITRISE D'OUVRAGE UNIQUE POUR LA MAITRISE D'OEUVRE ET LES TRAVAUX DE L'AMÉNAGEMENT CYCLABLE, SUR LE PARCOURS "RUE DU CLOS BARON - PONT DE FOURQUEUX" A SAINT-GERMAIN-EN- LAYE.
6. FINANCES
DEL 21-22: APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2021 - BUDGET PRINCIPAL
7. FINANCES
DEL 21-23: APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2021 - BUDGET ANNEXE HOTEL D'ENTREPRISES
8. FINANCES
DEL 21-24: APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2021 - BUDGET ANNEXE POLE MECATRONIQUE
9. FINANCES
DEL 21-25: APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2021 - BUDGET ANNEXE OPERATION D'AMENAGEMENT LA BORDE
10. FINANCES
DEL 21-26: APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2021 - BUDGET ANNEXE TREMBLEAUX 1
11. FINANCES
DEL 21-27: APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2021 - BUDGET ANNEXE TREMBLEAUX 2
12. FINANCES
DEL 21-28: APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2021 - BUDGET ANNEXE EAU (B62) GESTION DELEGUEE ASSUJETTIE A TVA (HT)
13. FINANCES
DEL 21-29: APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2021 - BUDGET ANNEXE EAU (B63) GESTION DELEGUEE NON ASSUJETTIE A TVA (TTC)
14. FINANCES
DEL 21-30: APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2021 - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT (B64) GESTION DIRECTE ASSUJETTIE A TVA (HT)
15. FINANCES Communauté d'agglomération Saint Germain Boucles de Seine
Parc des Erables, Bâtiment 4 - 66 route de Sartrouville - 78230 Le Pecq . Tél : 01 30 09 75 30 . www.saintgermainbouclesdeseine.fr
DEL 21-31: APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2021 - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT (B65) GESTION DIRECTE NON ASSUJETTIE A TVA (TTC)
16. FINANCES
DEL 21-32: APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2021 - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT (B67) GESTION DELEGUEE AVEC TRANSFERT DE DROIT A DEDUCTION DE TVA (TTC)
17. FINANCES
DEL 21-33: AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT POUR LA CONSTRUCTION DE LA DÉCHETTERIE INTERCOMMUNALE - REVISION DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DE L'ECHEANCIER DES CREDITS DE PAIEMENTS
18. FINANCES
DEL 21-34: AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT DE L'OPERATION DE CONSTRUCTION D'UNE AIRE DE GRAND PASSAGE - REVISION L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DE L'ECHEANCIER DES CREDITS DE PAIEMENT
19. FINANCES
DEL 21-35: AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT DE L'OPERATION DE CONSTRUCTION D'UNE NOUVELLE AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE A CHATOU - REVISION DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT
20. FINANCES
DEL 21-36: AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT POUR LA REALISATION DE LIAISONS DOUCES - REVISION DE L'ECHEANCIER DE CREDITS DE PAIEMENT
21. FINANCES
DEL 21-37: AUTORISATION DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENT POUR LA MISE EN ACCESSIBILITÉ DE QUAIS BUS- REVISION DES CRÉDITS DE PAIEMENT
22. FINANCES
DEL 21-38: REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS 2020 - BUDGET PRINCIPAL
23. FINANCES
DEL 21-39: REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS 2020 - BUDGET ANNEXE HOTEL D'ENTREPRISES
24. FINANCES
DEL 21-40: REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS 2020 - BUDGET ANNEXE POLE MECATRONIQUE
25. FINANCES
DEL 21-41: REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS 2020 - BUDGET ANNEXE OPERATION D'AMENAGEMENT DE LA BORDE
26. FINANCES
DEL 21-42: REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS 2020 - BUDGET ANNEXE TREMBLEAUX 1
27. FINANCES
DEL 21-43: REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS 2020 - BUDGET ANNEXE TREMBLEAUX 2
28. FINANCES
DEL 21-44: REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS 2020 - BUDGET ANNEXE EAU (B62) GESTION DELEGUEE ASSUJETTIE A TVA (HT)
29. FINANCES
DEL 21-45: REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS 2020 - BUDGET ANNEXE EAU (63) GESTION DELEGUEE NON ASSUJETTIE A TVA (TTC)
30. FINANCES
DEL 21-46: REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS 2020 - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT (B64) GESTION DIRECTE ASSUJETTIE A TVA (HT)
31. FINANCES
DEL 21-47: REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS 2020 - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT (B65) GESTION DIRECTE NON ASSUJETTIE A TVA (TTC) Communauté d'agglomération Saint Germain Boucles de Seine
Parc des Erables, Bâtiment 4 - 66 route de Sartrouville - 78230 Le Pecq . Tél : 01 30 09 75 30 . www.saintgermainbouclesdeseine.fr
32. FINANCES
DEL 21-48: REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS 2020 - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT (B67) GESTION DELEGUEE AVEC TRANSFERT DE DROIT A DEDUCTION DE TVA (TTC)
33. FINANCES
DEL 21-49: FIXATION DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2021
34. FINANCES
DEL 21-50: FIXATION DES TAUX DE TAXE D'ENLEVEMENT D'ORDURES MENAGERES (TEOM) POUR 2021
35. ENVIRONNEMENT ET ÉCONOMIE CIRCULAIRE
DEL 21-51: FIXATION DES TARIFS DE VENTE DE MATERIELS DE COMPOSTAGE
36. ENVIRONNEMENT ET ÉCONOMIE CIRCULAIRE
DEL 21-52: DESIGNATION D'UN NOUVEAU MEMBRE DU SITRU REPRESENTANT LA COMMUNE DE LOUVECIENNES
37. HABITAT, LOGEMENT ET GESTION DES AIRES D'ACCUEIL
DEL 21-53: AUTORISATION DE SIGNER UNE CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE RELATIVE A LA REALISATION ET AU FONCTIONNEMENT DE L'AIRE DE GRAND PASSAGE YVELINES NORD AVEC LA COMMUNAUTÉ URBAINE GRAND PARIS SEINE ET OISE ET LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES GALLY MAULDRE
38. HABITAT, LOGEMENT ET GESTION DES AIRES D'ACCUEIL
DEL 21-54: VERSEMENT DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS LE DOMAINE DU LOGEMENT SUR LE TERRITOIRE DE LA CASGBS
39. ATTRACTIVITÉ, PROMOTION DES RÉSEAUX D'ENTREPRISE ET DES PÉPINIÈRES - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
DEL 21-55: PROROGATION DU FONDS DE RÉSILIENCE ÎLE-DE-FRANCE ET COLLECTIVITÉS
40. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 21-56: DELEGATION DE POUVOIR AU PRÉSIDENT ET AU BUREAU - AUTORISATION DE DELEGATION DE L'EXERCICE DES DROITS DE PRÉEMPTION AUX MAIRES AINSI QU'A L'EPFIF A L'OCCASION DE L'ALIENATION D'UN BIEN
41. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 21-57: ÉLECTION D'UN NOUVEAU MEMBRE AU SEIN DE LA COMMISSION CYCLE DE L'EAU
42. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 21-58: MISE A DISPOSITION DES SERVICES DE LA COMMUNE DE SARTROUVILLE AU PROFIT DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION EN VUE DE LA GESTION DES RESSOURCES HUMAINES
Président de la Communauté d'Agglomération
Saint Germain Boucles de Seine,
Pierre FOND