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Compte-Rendu - cr du 15 mai 2025 affichage 68356062caa4c Document publié le Jeudi 15 mai 2025 par la commune d'Augy. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr du 15 mai 2025 affichage 68356062caa4c)Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Démocratie, Compte-rendu de la réunion du Conseil municipal du 15 mai 2025 Page 1 sur 7

CONSEIL MUNICIPAL

Réunion ordinaire du jeudi 15 mai 2025

L'an deux mil vingt-cinq, le quinze mai à vingt heures, le Conseil Municipal d'Augy, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle de la mairie, sous la présidence de M. Nicolas BRIOLLAND, Maire.

Présents : Mmes et MM Didier BALIVET, Catherine BILLIAT, Marie-Noëlle BOLZAN, Nicolas BRIOLLAND, Lydie CABUS, François CASTELLANI, Christel DIAKITÉ, Virginie GROSBOIS, Michel LUBOUÉ, Matthieu PRULIÈRE, Philippe RICHARD, Antonia SANCHEZ, Patricia VILLATTE ;

Absents excusés : MM Yann MINOT (donne pouvoir à M. Didier BALIVET) et Philippe BOULANGER ;

Secrétaire de séance : Mme Lydie CABUS.

ORDRE DU JOUR

I - VIE DE LA COMMUNE

1 - Retour sur le 8 mai

2 - Réunion associations

3 - Participation financière à la fête de la musique (délibération)

II - FINANCES

1 - Convention SDEY prise vidéo protection (délibération)

2 - Subvention ADMR (délibération)

3 - Heures secrétariat vacations (délibération)

4 - Location du bureau du foyer des jeunes

5 - Subventions aux associations

III - TRAVAUX

1 - Point sur les travaux de la commune

2 - Peintures diverses salles bâtiments communaux

IV - VIE DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE L’AUXERROIS

Point sur les dossiers en cours :

PLUiHM

V - COMMUNICATIONS DU MAIRE ET DES ADJOINTS

InformationsCompte-rendu de la réunion du Conseil municipal du 15 mai 2025 Page 2 sur 7

Après lecture, le compte-rendu de la réunion du Conseil municipal du 8 avril 2025 est approuvé à l’unanimité des membres présents.

I - VIE DE LA COMMUNE

1 - Retour sur le 8 mai

Le conseil municipal remercie les élèves de l’école pour l’enthousiasme démontré lors de leur lecture.

Les visites guidées du nouveau bâtiment de la mairie se sont bien passées. Plus de 35 personnes y ont participé. Environ 90 habitants étaient présents à la commémoration. Le Maire remercie toutes celles et tous ceux qui ont contribué à cette réussite.

Le Maire aura salué et remercié le travail du Capitaine DUFOUR et de sa femme pour la restauration du monument aux morts.

2 - Réunion associations

La réunion des associations aura lieu le lundi 16 juin à 20 heures : le nouveau règlement intérieur sera mis en fonction et prévoira la suppression des téléphone fixes avec une obligation des présidents à vérifier que les utilisateurs des salles soient munis d’un téléphone portable lors de chaque utilisation.

Il est prévu que la commune acquiert une friteuse à gaz pour un coût d’environ 2 000 €. Elle sera mobile et plus sécure que la friteuse électrique.

3 - Participation financière à la fête de la musique

Délibération n°2025-05-017 : attribuant une aide financière au bar de la Tulipe pour l’organisation d’une manifestation, à l’occasion de la fête de la musique

Le maire fait part de la demande du gérant du bar de la tulipe qui souhaite une aide de la commune pour organiser la fête de la musique.

La prestation du groupe musical s’élève à 600 € et monsieur VAILLARD demande une prise en charge de 300 € par la commune, comme l’an dernier.

Le maire rappelle que ce type de manifestation participe à la vie de la commune et propose au conseil municipal une aide de 200 € pour l’organisation de cette fête.

Vote : après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à

- 5 + 1 voix pour (Mme et MM François CASTELLANI, Christel

DIAKITÉ, Michel LUBOUÉ, Nicolas BRIOLLAND et Didier BALIVET qui a le pouvoir de Yann MINOT),

- 3 voix contre (MM Philippe RICHARD, Marie-Noëlle BOLZAN et Patricia VILLATTE), et

- 5 abstentions (Mmes et M Antonia SANCHEZ, Virginie

GROSBOIS, Lydie CABUS, Catherine BILLIAT et Mathieu PRULIÈRE) ;

- décide d’attribuer une aide de 200 € au bar de la Tulipe, dans le cadre d’une manifestation musicale à l’occasion de la fête de la musique.Compte-rendu de la réunion du Conseil municipal du 15 mai 2025 Page 3 sur 7

- dit que les crédits sont inscrits au budget primitif 2025 ;

- autorise le Maire à faire effectuer le versement au gérant du bar de la Tulipe.

II- FINANCES

1 - Convention SDEY prise vidéo protection

Délibération n°2025-05-018 : convention pour l’installation de matériel de vidéo-surveillance sur des mâts d’éclairage public

Le maire rappelle aux élus qu’il a été décidé d’utiliser les mâts de l’éclairage public pour brancher les caméras de vidéo-surveillance sur la commune.

La compétence de l’éclairage public appartenant au SDEY, une convention est nécessaire. Le maire précise les modalités d’installation demandées dans la convention, afin qu’une prise soit installée.

Vote : après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés :

- valide la convention établie entre le SDEY et la commune pour l’installation d’une prise sur un mât qui permettra l’équipement d’une caméra de vidéo-protection ;

- charge le maire de signer ladite convention.

2 - Subvention ADMR

Délibération n°2025-05-019 : attribuant une subvention à l’ADMR (Aide à Domicile en Milieu Rural)

Le maire fait part d’une demande de subvention envoyée par l’ADMR. En 2024, la commune avait attribué 350 €.

Il rappelle aux élus l’importance de la présence de l’ADMR sur la commune et ses diverses interventions auprès des habitants, dans le cadre de l’aide / assistance à domicile.

Il propose de soutenir cette association par l’attribution d’une subvention, à hauteur de 400 € pour l’exercice 2025.

Vote : après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés :

- décide d’attribuer une subvention de 400 € à l’ADMR de Venoy ;

- dit que les crédits sont inscrits au budget primitif 2025.

3 - Heures secrétariat vacations

Délibération n°2025-05-020 : recrutant un vacataire pour une mission d’assistance administrative

Suite au déménagement de la mairie, il est nécessaire d’employer une personne en renfort au service secrétariat de mairie pour optimiser le rangement et le classement des dossiers en instance.

Monsieur le Maire propose aux élus de recruter un vacataire pour assurer cette mission d’assistance.Compte-rendu de la réunion du Conseil municipal du 15 mai 2025 Page 4 sur 7

Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L.1111-1, L.1111-2 ;

Vu la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions, notamment son article 1 ;

Vu la loi n° 84-834 du 13 septembre 1984 relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public ;

Vu le décret n°88-145 du 15 février 1988 pris pour l'application de l'article 136 de la loi du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et relatif aux agents contractuels de la fonction publique territoriale, notamment son article 1er ;

Vu le décret n° 2015-1869 du 30 décembre 2015 relatif à l'affiliation au régime général de sécurité sociale des personnes participant de façon occasionnelle à des missions de service public.

Considérant la nécessité d’avoir recours à un ou une vacataire ;

Vote : après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés :

- décide : Article 1 : D’autoriser Monsieur le Maire à recruter un vacataire pour une durée de 6 jours, soit 44 heures au total (les mardis à compter du 13/05/2025 et jusqu’à la fin du mois de juin - sauf le 27/05/2025) ;

Article 2 : De fixer la rémunération de chaque

vacation sur la base d’un taux horaire d’un montant brut de 19,45 € ;

Article 3 : Que les crédits nécessaires seront inscrits

au budget principal ;

Article 4 : Que Monsieur le Maire sera chargé de

prendre toutes les mesures nécessaires à l’exécution de la présente délibération de sa publication et sa transmission aux services de l’État.

- dit que les crédits sont inscrits au budget primitif 2025 de la commune ;

- charge le Maire de signer tout document afférent à ce dossier.

4 - Location bureau foyer des jeunes

Le Maire fait part d’une demande qu’il a reçue d’un ostéopathe qui propose des services sur la commune et souhaite la mise à disposition d’un local pour exercer son activité.

M. BRIOLLAND lui a fait visiter plusieurs locaux et lui a proposé le bureau du foyer des jeunes qui n’est plus utilisé que pour du stockage depuis très longtemps.

Les élus acceptent la mise à disposition du local, moyennant un loyer mensuel de 60,00 € considérant la gène éventuelle occasionnée par la location du foyer de façon concomitante. Cette mise à disposition s’arrêtera après une période d’essai au 30 août 2025. Il conviendra par la suite de poursuivre le projet par convention.Compte-rendu de la réunion du Conseil municipal du 15 mai 2025 Page 5 sur 7

5 - Subventions aux associations

Matthieu PRULIÈRE mobilisera la commission des finances avant le prochain conseil municipal pour finaliser l’analyse des demandes de subventions ainsi que le Compte Financier Unique qui sera présenté à la place du traditionnel Compte de gestion et Compte administratif.

III - TRAVAUX

1 - Point sur les travaux de la commune

L’Adjoint aux travaux, François CASTELLANI fait un point :

- Rue des Chaumes : après quelques problèmes inhérents au creusement de tranchées dans la rue (odeurs d’assainissement, fuite de gaz), tout semble rentrer dans l’ordre. Les travaux progressent normalement.

- Rue des Prairies : le Maire souhaite que les élus finalisent la mobilisation des riverains pour recueillir davantage d’avis sur l’expérimentation des chicanes mises en place provisoirement grâce à des plots en plastique. Les quelques riverains qui se sont exprimés sont plutôt favorables à cet aménagement pour réduire la vitesse et faire respecter la limitation de la zone trente d’ores et déjà mise en place de façon permanente par arrêté municipal.

- Virginie GROSBOIS rappelle que le carrefour de la rue des Prairies et de la rue des Belles filles reste dangereux parce que les automobilistes ne respectent pas toujours la priorité à droite.

- Le Maire rappelle qu’il est fondamental que les autorisations de travaux sont obligatoires pour éviter les accidents relatifs au creusement de tranchées (cf. fuite de gaz).

- Square Taben-Rodt : les travaux pourraient être exécutés pour le 1er juillet. Au-delà des espaces jeux pour les enfants, l’espace pétanque sera agrandi pour répondre à la demande des boulistes. L’ancien terrain de bicross sera retravaillé de façon à accueillir quelques arbres à l’automne.

- Réfection des trottoirs : sur proposition du maire, la commission des travaux a validé le principe de réfection de 3 trottoirs sur la commune, rue des Prés Chaffaux aux abords de l’école, rue Taben-Rodt et le long de la RD 606, de la rue des Fleurs au restaurant.

- Réfection de voirie : Une partie de la rue Taben-Rodt, qui se dégrade beaucoup pourrait être au programme de l’automne.

2 - Peintures diverses salles des bâtiments communaux

Dans le cadre de l’entretien des bâtiments communaux, le maire informe les élus de la nécessité de remettre en état certains locaux (enduit, peinture), à savoir : l’ancienne mairie, une salle de classe et l’ancienne agence postale communale. Deux entreprises DELAGNEAU et JEANJEAN ont été sollicitée.

L’entreprise JEANJEAN a proposé un devis pour chaque salle :

- Salle de classe : 4 048,20 € HT soit 4 857,84 € TTC ; - Ancienne mairie : 3 091,67 € HT soit 3 710,00 € TTC ; - Ancienne agence postale : 1 176,80 € HT soit 1 412,16 € TTC.Compte-rendu de la réunion du Conseil municipal du 15 mai 2025 Page 6 sur 7

La commission des travaux a validé les devis de l’entreprise JEANJEAN. L’ensemble des élus accepte également ces projets.

3 - Terrain de basket

Suite à la visite du bureau de contrôle qui valide les installations sportives, il a fallu retirer quelques équipements qui n’étaient plus aux normes. Le Maire mobilise l’adjoint aux travaux afin que le terrain de basket puisse retrouver ses panneaux et autres anneaux. Les jeunes lui ont réclamé.

IV- VIE DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE

L’AUXERROIS

PLUiHM

Dans le cadre du projet d’aménagements futurs et du développement de la commune, le maire présente la carte et les projections résultant du travail effectué avec la Communauté de l’Auxerrois. Au regard du débat, il ressort les remarques suivantes :

- Matthieu PRULIÈRE précise qu’il faut que la commune défende la prise en compte des ZAEnR déterminées en 2023 si la commune veut développer des énergies renouvelables.

- Le Maire approuve cette remarque. Les élus valident également l’agrandissement de la zone à urbaniser notamment dans le haut du village.

Un courrier sera adressé au Président de la Communauté d’Agglomération de l’Auxerrois.

V - COMMUNICATION DU MAIRE ET DES ADJOINTS

- Le Maire précise le calendrier des prochaines réunions et évènement sur la commune :

* le 3 juin à 20 h, réunion de la commission « Enfance, jeunesse, école et périscolaire » ;

* le 4 juin à 17 h, réunion de la commission « Actions sociales ».

* le 12 juillet à 10 h à Bazarnes, cérémonies de commémoration autour du Maquis de la Souille. Il s’agira d’anticiper le transport ;

* le 12 juillet, fête nationale avec un concert sur la place de l’Église. Catherine BILLIAT informe l’assemblée qu’elle a demandé un devis à Yonne en scène pour louer une estrade pour les musiciens et chanteurs.

Le Maire rappelle qu’il y a une convention avec le Conseil départemental pour le prêt de tonnelles.Compte-rendu de la réunion du Conseil municipal du 15 mai 2025 Page 7 sur 7

- Virginie GROSBOIS présente les prochaines dates à retenir pour les écoles :

* le 23 juin, Conseil d’école ;

* le 27 juin après-midi, kermesse de l’école ;

* le 1er juillet, remise des prix aux 13 élèves de CM2 qui quittent l’école.

- Matthieu PRULIÈRE informe les élus que le dossier Enedis pour la mise en fonctionnement de la revente d’électricité en surplus provenant des panneaux solaires est complet : cette revente permettra à la commune une recette entre 300 et 400 € par an.

- Christel DIAKITÉ travaille sur le prochain bulletin municipal. Les associations doivent produire des articles. Le Maire souligne qu’il est important de réactiver celles-ci pour faire vivre l’édition de l’Écho d’Augy.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance du Conseil municipal est levée à 22h05.