Ordre du Jour - cms du CM du 9 juillet 2024

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Ordre du Jour - cms du CM du 9 juillet 2024 Document publié le Mardi 9 juillet 2024 par la commune de Jasseron. Lien du pdf (Ordre du Jour - cms du CM du 9 juillet 2024)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Mode, textile et habillement, ORDRE DU JOUR RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 9 juillet 2024 – 19 h 00

Salle du Conseil municipal

 Approbation du procès-verbal n°03 de la séance du 21 mai 2024

 Désignation d’un secrétaire de séance

 n°072024-01 – Modification de la représentation de la Commune de Jasseron au sein de la commission d’appel d’offres permanente

 n°072024-02 – Projet d’aménagement d’un mode doux le long de la RD 52 entre Jasseron et Ceyzériat – approbation du plan de financement des travaux

 n°072024-03 – Projet de restauration de l’église Saint-Jean-Baptiste de Jasseron – approbation du plan de financement de la 2ème tranche de travaux

 n°072024-04 – Projet d’implantation d’un équipement pour la pratique du padel – désaffectation et dé- classement d’une partie de la parcelle cadastrée section A, n°1310, du domaine public de la Commune de Jasseron

 n°072024-05 – Modifications des statuts du Syndicat intercommunal d’énergie et de e-communication de l’Ain (SIEA)

 n°072024-06 – Validation du schéma directeur des infrastructures de recharges électriques (SDIRVE) éla- boré par le Syndicat intercommunal d’énergie et de e-communication de l’Ain (SIEA) dans le cadre d’une prestation de service

 n°072024-07 – Mise à disposition de la maison de la chasse et de la vie associative – convention à conclure avec la société de chasse de Jasseron

 n°072024-08 – Campagne de capture et de stérilisation des chats errants – convention à conclure avec l’association

 n°DM2024.06-01 – Instauration d’une tarification de la location des badges d’accès aux bâtiments communaux

 n°DM2024.06-02 – Projet d’aménagement d’un mode doux le long de la RD 52 entre Jasseron et Ceyzériat – demandes de subvention

 n°DM2024.06-03 – Projet de restauration de l’église Saint-Jean-Baptiste de Jasseron – demandes de subvention relatives à la 2ème tranche de travaux

 n°DM2024.06-04 – Occupation du domaine privé de la Commune de Jasseron par Monsieur Jérôme TRAGUS

 n°DM2024.06-05 – Projet de requalification du cœur de village – demande de subvention auprès de Grand Bourg Agglomération

 Informations diverses

 Questions diverses : Néant

RAPPORTS POUR DÉLIBÉRATION

RAPPORTS POUR INFORMATION