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Déliberation - 3yokxhzesq7t96
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Varages.
Lien du pdf (Déliberation - 3yokxhzesq7t96)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ance
du
11
avril
ze
avril,
les
merhbres
du
conseil
municipal
dûment
CUIIVUQUES
SE
SUIIL
BUTS
au
1e
Ordinaire
de
leur$
séances,
sous
la
présidence
de
:
D
An
Te
:
(VIVILISDICUIE
V
JUIV
DL AIN
LAN
31,
IVIQUC
LI
VOLONUIC,S
Etaient
présents
: BLANC
Gilles,
BLANC
Vincent,
COULOMB
Elisabeth,
DAVIN
Yves,
ESPITALIER
Nathalie,
GOUDAL
Jean-Pierre,
MOISSON
Michel,
POSTAL
Marie-Françoise,
HOYOUX
Lucien.
Etaient
absents
: ANDRIES
Jean-Michel
(procuration
à
JP
Goudal),
BONGIORNO
Juia,
CLAUSSE
Benjamin,
LANXADE
Constance,
MEZIERE
Stéphanie.
Il a
été
procédé,
conformément
à
l’article
L.215-15
du
code
des
Collectivités
Territoriales,
à
l'élection
d'un
secrétaire,
Yves
Davin
, ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages,
a
été
désigné
pour
remplir
ces
fonctions
qu'il
a acceptées.
Monsieur
le
Maire
présente
aux
membres
du
conseil
municipal
le
programme
des
travaux
qu'il
convient
de
réaliser
au
cours
de
l’année
2025.
Il rappelle
que
ces
opérations
sont
indispensables.
Il ajoute
que
ces
programmes
peuvent
bénéficier
de
subventions
allouées
par
le
Conseil
Départemental,
le
Conseil
Régional,
la
DRAC,
l'Etat
et
l'Agence
de
l'Eau
et
soumet
au
vote
l'ensemble
des
opérations
répertoriées
ci-dessous.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
- Après
en
avoir
délibéré
et
étudié
l'ensemble
des
programmes
et
devis,
- VOTE
à
l'unanimité
(11
POUR)
la réalisation
des
opérations
ci-dessous :
Ordre |
Opérations
section
Montant
Montant
Plan
financement
HT
Réalisation
investissement
HT
T.T.C
1
Travaux
de
voirie
39
000
€
46
800
€
Conseil
Départemental
: 31
200
€ (80%)
|
2"
semestre
(chemin
de
la
Serre)
Autofinancement
communal
: 7 800
€
2025
2
Acquisition
foncière
45
000
€
45
000
€
Conseil
Départemental
: 36
000
€ (80%)
1”
semestre
Autofinancement
communal
: 9 000
€
2025
3
Rénovation
fontaine
8000
€
9 600
€
Conseil
Départemental
: 6
400
€
(80%)
1*
semestre
Autofinancement
communal
: 1
600
€
2025
4
Restauration
statue
17
895€
21
474
€
DRAC
: 7
158
€
(40%)
2°"
semestre
« Vierge
à
l'enfant
»
Région
: 7
158
€
(40%)
2025
Autofinancement
communal
: 3
579
€
5
Elaboration
du
plan
13
300
€
15
960
€
Fonds
Verts
(Etat)
: 10
640
€
(80%)
2°"
semestre
communal
de
gestion
Autofinancement
communal
: 2 660
€
2025
des
OLD
DETR
: 48
000
€
(17,33%)
6
Rénovation
de
la
place
276
905
€
332
286
€
Conseil
Départemental
: 138
452
€ (50%)
|
3°"°
semestre
du
19
mars
1962
Région
: 35
084
€
(12,67%)
2025
Autofinancement
communal
: 55
369
€
- Sollicite
auprès
de
l'Etat,
du
Conseil
Départemental,
à
la
Région
et
à
la
DRAC,
l'attribution
de
subvention
la
plus
haute
possible
afin
d’alléger
l'autofinancement
communal,
-
Décide
d'inscrire
sur
le
budget
en
section
d'investissement
ces
programmes, - Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
ainsi
qu’à
prendre
toutes
dispositions
nécessaires
pour
la réalisation
de
ces
opérations.
ps
lt 80)
”
en
we
en,
.
:
:
rs
AE
1
:
k
Ainsi
fait et délibété, ls JOuy,
mois
et an
susdits
SP
à cab
rme
Le
Maire
LE
{
|
PARTAGE
Guy
|
£
LE
N°31 DEMANDES
DE
| SUBVENTIONS
auprès
de
l'Etat, du
Conseil
Départemental, Conseil Régional, DRAC
et Agence
de
l'Eau . Travaux _ d'investissement
DEPARTEMENT
DU VAR
COMMUNE DE VARAGES
Date
de
la
convocation
:
4
avril
2025
TTSITTINTNRSSRSSRSRSSSSSRSSSST
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
15
Présents : 10 Votants
: 11
AR
Prefecture
083-218301455-20250411-31-DE Reçu le 16/04/2025