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Compte-Rendu - lvnywomf21tqih8
Document publié le Jeudi 26 août 2010 par la commune de Varages.
Lien du pdf (Compte-Rendu - lvnywomf21tqih8)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
1
COMPTE RENDU SUCCINCT
DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 26 AOUT 2010
Présents : BLANC Christian, PINET André,
PAGANONI Eric, RUFINI Karine, CHABERT
Raymond, DIMITROPOULOS Georges,
COMBA Graziella, ZOUBER Anne-Lise,
BLANC Guy, GIRARD Claudia.
Absents : GIRAUD Guillaume, TARTARI
Reynald, Noël BIANCHINI (procuration à Karine
Rufini), Valérie CRAVERO, Nadine XAXA.
La séance est ouverte à 20h55
Secrétaire de séance : Karine RUFINI
APPROBATION DU COMPTE RENDU
DU 20 JUILLET 2010
Le Maire soumet à l’assemblée l’approbation du
compte rendu du 20 juillet 2010.
VOTE : POUR à l’unanimité
CONVENTION D’OCCUPATION PRECAIRE
DU LOCAL COMMERCIAL
SIS RUE DE LA PAIX
(Ancien Office de Tourisme)
Le Maire propose aux membres du Conseil
Municipal d’établir une convention d’occupation
précaire pour le local communal du rez de
chaussée sis rue de la Paix (ancien Office de
Tourisme) avec l’atelier de Céramique « Naney
Céramique ».
Cette convention d’occupation précaire serait
établie pour une durée de 36 mois avec un
loyer mensuel de 150 €.
Il précise que s’agissant d’une convention
d’occupation précaire, la convention pourra à
tout moment être résiliée à l’initiative de la
commune.
VOTE : POUR à l’unanimité
La séance est levée à 21h20