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Déliberation - 043 05 2025 DG DecisionsCL
Document publié le Jeudi 15 mai 2025 par la commune d'Ambès.
Lien du pdf (Déliberation - 043 05 2025 DG DecisionsCL)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
vitre AMBES
Nombre membres élus :
Nombre membres élus en exercice :
Présents :
Représentés :
Votants :
Absents :
Date de la convocation :
15 mai 2025
Certifié exécutoire
Compte tenu de l’envoi en
Préfecture le :
TERRE DE RENCONTRES
23
23
13
20
03
Et de la publication en ligne le :
Le Maire,
2025-079
République
f ra n ç a i s e
COMMUNE D’'AMBÉES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 21 MAI 2025 À 18H30
Le Conseil Municipal d'Ambès.
Vu les articles L.2121-09 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales.
Düûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à l'Hôtel de Ville sous la Présidence de
M. Gilbert DODOGARAY. Maire.
PRÉSENTS : Gilbert DODOGARAY, Maire :
Rémi PIET, Isabelle BESSE. Muriel JOLIVET, Christian LAPEYRE. adjoints au Maire : Dominique JOLIVET, Sophie PARADOT, Marine SAAD, Enzo BORTOLATO, Sandrine VILLENAVE, Eléonore LAPORTA. Romain RITOU, Catherine LABARRÈRE, conseillers municipaux.
ABSENT(S) REPRÉSENTÉ(S): Nicolas MUZOTTE donne procuration à Christian LAPEYRE. Pearl HIPPOLYTE donne procuration à Muriel JOLIVET. Christiane HIPPOLYTE donne procuration à Sophie PARADOT, Catherine RODRIGUEZ donne procuration à Rémi PIET. Marie-Pierre FETIS donne procuration à Gilbert DODOGARAY. Antoine VIGNAUD donne procuration à Enzo BORTOLATO, Jean-Pierre MAZZON donne procuration à Catherine LABARRERE
ABSENT(S) : Jean-Noël ELIPE, Franck DUMARTIN, Christophe BOURDIEU
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Dominique JOLIVET
DÉLIBÉRATION N° 043 05 2025 — DIRECTION GÉNÉRALE — DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES Présentation par ML Le Maire
Vu les articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales ; Vu la délibération n° 015 04 2023 du 7 avril 2023, portant délégation au Maire pendant toute la durée de son mandat ;
Il est demandé au Conseil Municipal de prendre acte des décisions suivantes, prises par M. Le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée :
Conventions de prêt :
- Décision n° 2025-027 :
- Décision n° 2025-028 :
- Décision n° 2025-029 :
- Décision n° 2025-030 :
- Décision n° 2025-031
- Décision n° 2025-032 :
- Décision n° 2025-033
- Décision n° 2025-034 :
- Décision n° 2025-035
- Décision n° 2025-037 :
- Décision n° 2025-044 :
- Décision n° 2025-045 :
- Décision n° 2025-046 :
- Décision n° 2025-047 :
- Décision n° 2025-048 :
- Décision n° 2025-049 :
- Décision n° 2025-0590 :
- Décision n° 2025-05] :
- Décision n° 2025-052 :
Prêt de la salle Gérard Casanova le 4 avril 2025
Prêt de la salle du Presbytère le 4 avril 2025
Prêt de la salle Gérard Casanova le 5 avril 2025
Prêt de la salle Gérard Casanova le 11 avril 2025
: Prêt de la salle Gérard Casanova le 13 avril 2025
Prêt de la salle Gérard Casanova le 26 avril 2025
: Prêt de l'Espace des 2 Rives le 12 avril 2025
Prêt de l'Espace des 2 Rives le 8 avril 2025
: Prêt de l'Espace des 2 Rives le 19 avril 2025
Prêt de la salle du Presbytère le 26 avril 2025
Prêt de la salle Gérard Casanova le 2 mai 2025
Prêt de l'Espace des 2 Rives le 2 mai 2025
Prêt de la salle du Presbytère le 2 mai 2025
Prêt de la salle du Presbytère le 10 mai 2025
Prêt de la salle du Presbytère le 18 mai 2025
Prêt de la salle Gérard Casanova le 24 mai 2025
Prêt de la salle Gérard Casanova le 31 mai 2025
Prêt de la salle Gérard Casanova le 17 mai 2025
Prêt de la salle du Presbytère le 23 mai 2025
Accusé de réception en préfecture
033-213300049-20250521-DEL-2025-043-DE
Date de télétransmission : 27/05/2025
Date de réception préfecture : 27/05/2025 Concessions Cimetière :
- Décision n° 2025-036 : Acte de concession — Division 11 section € 14 - 30 ans
- Décision n° 2025-0453 : Acte de renouvellement concession — Division 3 section C 56 - 15 ans
- Décision n° 2025-053 : Acte de concession — Columbarium Case 12B - IS ans
Baux communaux :
- Décision n° 2025-038 : Bail logement 54 rue St Exupéry, 2°" étage, appt. 4 - Décision n° 2025-039 : Bail logement 54 rue St Exupéry, 1° étage, appt. | - Décision n° 2025-040 : Bail logement 54 rue St Exupéry, 2°" étage, appt. 5 - Décision n° 2025-041 : Bail logement 7 avenue du Dr Gustave Couaillac, 1°" étage - Décision n° 2025-042 : Bail logement 4 rue Guynemer, RDC, appt. 2
Le Conseil Municipal,
- PREND ACTE des décisions prises par M. Le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée en application de l’articie L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Fait et délibéré le 21 mai 2025 Le Maire,
Pour expédition conforme. Gilbert DODOGARAY
Accusé de réception en préfecture
033-213300049-20250521-DEL-2025-043-DE
Date de télétransmission : 27/05/2025
Date de réception préfecture : 27/05/2025