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Document publié le Vendredi 7 mai 2021 par la commune de Brainans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2021 05 07 cr conseil municipal)
Thèmes du document : Démocratie, Collectivités territoriales, Institutions publiques,
CM du 07 mai 2021 1
COMMUNE DE BRAINANS
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 07 mai 2021
Date de convocation : 30 avril 2021 Début de séance : 20h00
Présents: MME Marie-Claire Lepeut, MM Denis Breniaux, Jean-Marc Gerdy, Jean-Jacques Morey, Joël Bourgeois, Jean-Louis Monceaux, Florian Grimaud, Jean-Louis Nappey Francis Tolle, Jean-Luc Saulnier.
Secrétaire de séance: M Jean-Louis Nappey
Lecture et approbation du compte-rendu du 26 mars 2021 :
Adopté à l’unanimité des membres présents.
1. DELIBERATION ET TRAVAUX CHEMIN DES VIGNES :
L’entreprise retenue est Montholier TP pour un montant de 10723.50€ H.T,
12868.20€ T.T.C.
Adoptée à l’unanimité des membres présents.
2. DELIBERATION ET TRAVAUX SALLE DES FETES : ENTREPRISE DE MACONNERIE RETENUE LOT n°2, Avenants n°1 des LOTS 4 et 10 :
L’entreprise Antonio Bruno BTP est retenue pour un coût égal à 10048.48€ H.T. Un devis
supplémentaire est également retenu pour la somme de 350€ H.T.
Une plus-value pour la porte vitrée (porte de secours) est retenue pour la somme de 579.01€
H.T pour le lot N°4 (Entreprise Menuiserie Poux).
Le devis de l’entreprise Elec’Conforme concerne le remplacement de l’alarme incendie de
type 4 est retenue pour la somme de 1220€ H.T.
Adopté à l’unanimité des membres présents.
3°) CARTES AVANTAGES JEUNES :
La commune offre gratuitement la carte avantages jeunes 2021-2022 aux jeunes CM du 07 mai 2021 2
de Brainans âgés de 0 à 18 ans sur réservation en mairie. Le coût unitaire est de 7 €.
Adopté à l’unanimité des membres présents.
4°) ORGANISATION DES ELECTIONS DES 20 et 27 JUIN 2021 :
Les élections concernent le renouvellement des conseillers départementaux et des
conseillers régionaux.
Les bureaux de vote seront installés à la mairie et à la bibliothèque (ou ancienne mairie).
Informations et questions diverses :
Le Conseil Départemental du Jura a alloué une subvention égale à 25300€ pour les travaux d’extension de la salle des fêtes.
Le Conseil Régional de Franche-Comté a accordé une subvention de 5150€ grâce au partenariat Fondation du Patrimoine / Région.
Fin de séance : 22h10