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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marseillan.
Lien du pdf (Arrêté - DEL20 06 09 09 PAGE SIGNATURES)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Industrie,
VILLE DE MARSEILLAN - OFFICE DE TOURISME MARSEILLAN
Envoyé en préfecture le 22/06/2020
Reçu en préfecture le 22/06/2020
Affiché le 24/06/2020 D V — ARRETE ET SIGNATURES ID : 034-213401508-20200609-DEL20_06_ 09. 09-BF ARRETE ET SIGNATURES | A | Nombre de membres en exercice À 29 Nombre de membres présents : # Ds Nombre de suffrages exprimés : e eS
VOTES :
Pour # Lg
Contre : 0
Abstentions : 0
3 l(p6 (os Le Maire Date de convocation :
A. Le Noet Présenté par (1), ! :
Ale Morgual à l 5 tÇl)o10
Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session
Ale Mloseotia, 9 106(n01S
Les membres de l'assemblée délibérante (2).
Yves Michel
Certifié exécutoire par (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
{1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
À à
Page 43
(2) Indiquer la nalure de l'assemblée délibérante :flu eil ( def , de la Collectivilé terriloriale unique de ..., de la métropole de .., du Conseil s:
À ,le