Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 20250123 CM ORDRE DU JOUR 1
Déliberation - 20251204 CM LISTE DES DELIB PUBLICATION ET AFFICHA
Déliberation - 20241205 CM LISTE DES DELIB pour affichage et publ
Déliberation - 20260129 CM LISTE DES DELIB PUBLICATION ET AFFICHA
Déliberation - 20250619 CM LISTE DES DELIB PUBLICATION ET AFFICHA
Déliberation - 20260312 CM LISTE DES DELIB PUBLICATION ET AFFICHA
Déliberation - 20240926 CM LISTE DES DELIB pour affichage et publ
Déliberation - 20260402 CM LISTE DES DELIB PUBLICATION ET AFFICHA
Déliberation - 20240711 CM LISTE DES DELIB pour affichage et publ
Déliberation - 20250918 CM LISTE DES DELIB PUBLICATION ET AFFICHA
Déliberation - 20250123 cm Liste DES Delib pour affichage et publication
Document publié le Lundi 27 janvier 2025 par la commune de Port-Jérôme-sur-Seine.
Lien du pdf (Déliberation - 20250123 cm Liste DES Delib pour affichage et publication)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire,
LISTE DES DELIBERATIONS
Affichée/Publiée le 27 janvier 2025
CONSEIL MUNICIPAL du 23 janvier 2025
Votre correspondant : Catherine PELHATE, chargée de mission Administration générale – Direction générale des services
Téléphone : 02 32 84 55 12 - Courriel : c.pelhate@pj2s.fr
pj2s.fr
L'an deux mille vingt-cinq, le vingt-trois janvier à dix-huit heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à l'Hôtel de Ville, en séance publique sous la Présidence de Madame Virginie LUTROT, Maire, à la suite de la convocation faite le quinze janvier deux mille vingt-cinq.
Présents : Mme Virginie LUTROT, Maire ; M. Didier LEBRETON, M. Jean-Philippe RIGAUD, M. Dominique DELANOS, Mme Catherine RACINE, Mme Hélène BRIFFAULT, Mme Fabienne BEAUDOIN-VAUCELLE, Mme Lysiane DUPLESSIS, M. Alain CZELAJ, Mme Nadine BELLEGO, Mme Marie-Claude COLIN- HERICHER, Maires délégués & Adjoints au Maire ; M. Hervé PARIS, M. Claude DUVAL, Mme Marie- Françoise LOISON, M. Dominique FOLDRIN, M. Gérard HEBERT, Mme Valérie PANCHOUT, M. Arnaud BRACHAIS, M. Mohamed EL OUARDI, Mme Ketsia GLOAGUEN, M. Olivier VAVASSEUR, Mme Mireille MERGEM-LE GOFF, Mme Anne-Laure SELLE, Mme Alexandra CHAPELLE, Mme Stéphanie LELIEVRE, M. Jean-Cyril MONTIER, Mme Anaïs THOMAS, Mme Danièle REVET, Mme Carole BANCE, M. Hervé LOISEL, Conseillers municipaux
Absents ayant donné procurations : M. Jean-Claude WEISS à M. Alain CZELAJ, M. Philippe WESOLEK à Mme Valérie PANCHOUT, Mme Claudine COLBOC à Mme Catherine RACINE
Absents : Mme Hélène PONT, M. Vivien BRUMENT
Nombre de conseillers : - en exercice : 35 ; - présents : 30 ; - votants : 33
Secrétaire de séance : M. Arnaud BRACHAIS
Le compte rendu de la séance du 5 décembre 2024 est approuvé.
Compte rendu des Décisions prises par le Maire
→ pas de remarques
Délibérations
1. Débat d'orientations budgétaires → délibération adoptée à l'unanimité
2. Catastrophe à Mayotte - Subvention exceptionnelle à l'association Protection civile → délibération adoptée à l'unanimité
3. Association "Star trek en Seine" - Subvention exceptionnelle
→ délibération adoptée à l'unanimité
4. Festivités des 200 ans - Convention de mécénat d'entreprises
→ délibération adoptée à l'unanimité
5. Festivités des 200 ans - Foire aux bestiaux - Définition des prix et règlement → délibération adoptée à l'unanimité
6. Téléconsultation - Installation de télécabine dans les pharmacies - Avenant à la convention de prise en charge financière par Ville → délibération adoptée à l'unanimité LISTE DES DELIBERATIONS
Affichée/Publiée le 27 janvier 2025
CONSEIL MUNICIPAL du 23 janvier 2025
Votre correspondant : Catherine PELHATE, chargée de mission Administration générale – Direction générale des services Téléphone : 02 32 84 55 12 - Courriel : c.pelhate@pj2s.fr
pj2s.fr
2
7. Coopératives scolaires - Subvention pour les projets d'actions éducatives → délibération adoptée à l'unanimité
8. Coopératives scolaires - Subvention pour les classes de neige
→ délibération adoptée à l'unanimité
9. Accueils de loisirs - Avenants aux conventions d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales - ALSH extrascolaire et périscolaire
→ délibération adoptée à l'unanimité
10. Ludothèque - Renouvellement de la convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales → délibération adoptée à l'unanimité
11. Tableau des effectifs du personnel communal au 1er février 2025 → délibération adoptée à l'unanimité
12. Effacement de réseaux rue de la Nouette à Auberville-la-Campagne - Convention avec le SDE 76 → délibération adoptée à l'unanimité
13. Achat d'électricité - Adhésion au groupement de commandes 2026-2029 du SDE 76 → délibération adoptée à l'unanimité
14. Entretien des espaces verts de la Résidence Coty - Convention avec la société Logéal Immobilière → délibération adoptée à l'unanimité
15. Entretien des espaces verts RD 81 - Convention avec le Département → délibération adoptée à l'unanimité
16. Acquisitions et cessions immobilières - Bilan annuel 2024 → délibération adoptée
17. Avenue Kennedy - Transfert complémentaire domaine public du Département vers domaine public communal → délibération adoptée à l'unanimité
18. Accessibilité - Dépôt de l'Ad'AP (Agenda d'Accessibilité Programmée) - Prorogation → délibération adoptée à l'unanimité
19. Rapport de suivi à la suite du contrôle de la Chambre régionale des comptes → délibération adoptée
L'intégralité des textes correspondant à ces délibérations est consultable auprès du Service Administration générale et sur le site de la Ville https://www.pj2s.fr
-ooOoo-