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Déliberation - P16 PLAQUETTES FORESTIERES CHAUFFERIE BOIS
Arrêté - SARRALBEBLUETEK2025Arrete complementairechangement
Déliberation - Liste DCM
Document publié le Mardi 2 avril 2024 par la commune de Sarralbe.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DCM)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Énergies, Environnement,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DU 2 AVRIL 2024
VILLE DE SARRALBE
LISTE DE DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL
(MOSELLE)
N° de la Objet Décisions
Délibération
2024/034 | Passage à la nomenclature M57 — Mise en place de la fongibilité | Adoption à la des crédits en section de fonctionnement et d'investissement majorité 2024/035 | Vote des taux de la fiscalité directe locale 2024 Adoption à la majorité
2024/036 | Budget primitif principal 2024 Adoption à la majorité
2024/037 | Budget primitif 2024 du budget annexe du lotissement "les Adoption à tilleuls" l'unanimité 2024/038 | Budget primitif 2024 du budget annexe du lotissement "joseph Adoption à Cressot" l'unanimité
2024/039 | Adhésion au groupement de commande de la centrale d'achat Adoption à RESAH (réseau des acheteurs hospitaliers) à l'initiative de la l'unanimité CASC
2024/040 | Projet d'aménagement du parc urbain paysagé « les hauts de | Adoption à la Sarre » | majorité | Détermination de la liste des trois candidats admis à concourir | sur proposition du jury de concours
2024/041 Requalification de la traversée d'Eich: travaux de voirie 2e Adoption à tranche 2024 - Attribution du marché de travaux l'unanimité
2024/042 | Acquisition de délaissés dans le cadre de la requalification de la Adoption à traversée d’Eich - tranches 2 et 3 l'unanimité
2024/043 | Élaboration des zones d'accélération et des zones d'exclusion Adoption à des énergies renouvelables sur le territoire communal de l'unanimité Sarralbe : approbation des zones d'accélération des ENR après concertation avec la population
2024/044 | Contrat de maintenance de la tribune télescopique de la salle Adoption à culturelle l'unanimité
2024/045 | Approbation du nouveau contrat « Ambition Moselle » de la ville Adoption à de Sarralbe l'unanimité
2024/046 | Purge d'un pacte de préférence au bénéfice de la commune dans Adoption à le cadre d’une cession d’un bâtiment en zone d'activité Sud l'unanimité
2024/047 | Exercice du droit de préemption urbain sur un terrain à Eich Adoption à l'unanimité 2024/048 | Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau Adoption à potable — exercice 2022 l'unanimité 2024/049 | Rapport annuel sur le prix et la qualité du service Adoption à d'assainissement collectif l'unanimité 2024/050 | Rapport annuel sur le prix et la qualité du service Adoption à d'assainissement non collectif l'unanimité 2024/051 Emplois saisonniers pour l'été 2024 Adoption à l'unanimité
2024/052 | La fête du printemps 2024 Adoption à la majorité
2024/053 | Programme de la fête de la nature pour le grand public Adoption à l'unanimité
2024/054 | Divers : indemnité pour l’agent de la DGFIP et frais de publicité Adoption à de l’adjudication des lots communaux de chasse n° 1, 2et3le l'unanimité 17 avril 2024
2024/055 | Divers : Rénovation énergétique du centre sportif et culturel de Adoption à Sarralbe — tranche 2 Lot 3 : bardage l'unanimité Déclaration sans suite et relance de la mise en concurrence |
Sarralbe, le 5 avril 2024
La secrétaire de séance, Le Maire,
Marie Pierre MOURER Pierre-Jean DIDIG
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