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Conseil Municipal - DCM 26 03 2025
Document publié le Mercredi 26 mars 2025 par la commune de Peltre.
Lien du pdf (Conseil Municipal - DCM 26 03 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Énergies, Environnement,
PELTRE - COMMUNE
Liste des délibérations de la séance du
26 mars 2025
Président de la séance : Walter KURTZMANN
Secrétaire de la séance : Dominique KNECHT
Présents : Monsieur Walter KURTZMANN, Monsieur Jean-Claude BASTIEN, Madame Dominique KNECHT, Monsieur Christophe LAURENT, Monsieur Frédéric BERTRAND, Monsieur Anthony CARBONNIER, Madame Nadine GARCIA, Madame Audrey HUMBERT CURIN, Madame Cathy MOMPERT, Monsieur Jean-Marc RACHULA, Monsieur Vincent TILLEMENT, Monsieur Thierry WILHELM
Représentés : Madame Martine GILLARD représentée par Madame Dominique KNECHT, Madame Monique LEYDER représentée par Monsieur Christophe LAURENT, Madame Sophie SGRO représentée par Monsieur Thierry WILHELM
Absents et excusés : Madame Caroline MARIGNY, Monsieur Mickaël STAAT
Ordre du jour :
1) Approbation des rapports annuels sur le Prix et la qualité des services publics de l'eau, de l'assainissement et des déchets de l'année 2023 (présentés en bureau métropolitain le 9 décembre 2024)
2) Demandes de subvention par des associations
3) Définition des taux d'imposition directs2025
4) Fixation de l'impôt sur les logements vacants
5) Approbation du compte de gestion 2024
6) Approbation du compte administratif 2024
7) Approbation du budget primitif 2025
8) Approbation de la fongibilité des crédits
9) Convention de mise à disposition d'une emprise foncière pour l'implantation d'une borne électrique de recharge de véhicule
10) Convention avec Emmaüs Connect
11) Attribution du marché de travaux et installation des ombrières photovoltaïques 12) Attribution des marchés de travaux pour la réhabilitation du bâtiment sis 6 rue de Chesny 13) Divers
Délibérations du conseil :
CONVENTION AVEC EMMAUS CONNECT (N° DE_2025_013)
Résultat du vote : adoptée
FIXATION DE L'IMPÔT SUR LES LOGEMENTS VACANTS (N° DE_2025_008)
Résultat du vote : adoptée
APPROBATION DE LA FONGIBILITÉ DES CRÉDITS (N° DE_2025_011)
Résultat du vote : adoptée PRÉSENTATION DES RAPPORTS ANNUELS SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS « PRÉVENTION ET GESTION DES DÉCHETS MENAGERS », « EAU POTABLE » ET « ASSAINISSEMENT » (N° DE_2025_005)
Résultat du vote : adoptée
VOTE DU TAUX DES TAXES COMMUNALES 2025 (N° DE_2025_007)
Résultat du vote : adoptée
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION FONCIERE (N° DE_2025_012)
Résultat du vote : adoptée
APPROBATION DU COMPTE DE GESTION ET DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024 (N° DE_2025_009)
Résultat du vote : adoptée
Attribution des marchés de travaux Installation dune ombrière photovoltaïque (N° DE_2025_014)
Résultat du vote : adoptée
Attribution des marchés de travaux Réhabilitation dune maison en 5 logements au 6 rue de Chesny (N° DE_2025_015)
Résultat du vote : adoptée
APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2025 (N° DE_2025_010)
Résultat du vote : adoptée
DEMANDES DE SUBVENTION PAR LES ASSOCIATIONS (N° DE_2025_006)
Résultat du vote : adoptée
Walter KURTZMANN
Président de séance
Dominique KNECHT
Secrétaire de séance