Procès Verbal - PV 07.10.2022

Documents similaires

Déliberation - Deliberations du 07.10.2022 1

Procès Verbal - PV 20.01.2023

Procès Verbal - PV 07.03.2023

Procès Verbal - PV 15.11.2022

Procès Verbal - PV 15.06.2023

Procès Verbal - PV CM 15.10.2024

Procès Verbal - PV 19.03.2024

Procès Verbal - PV 11.04.2025

Procès Verbal - PV 01.04.2025

Déliberation - CRCM 12.04.2022

Procès Verbal - PV 07.10.2022 Document publié le Vendredi 7 octobre 2022 par la commune de Busserolles. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 07.10.2022)Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Animaux, CONSEIL MUNICIPAL DE BUSSEROLLES

Du Vendredi 7 Octobre 2022

Busserolles PROCÈS-VERBAL Ex Périgord

Présents : MM N. ANDRIEUX A. AGARD, J-C BOYER, V. CHABAUD, M. AUPY, H. GIRARDIE, R. BRUINAUD, M. GRAS, S. BARTHÉLÉMY, J. WASYLEZUCK, J. GIRARDIE, P. LEMONNIER.

__D

Absents excusés ayant donnés procuration : A. BARRIERE, P. MICHEL.

A. BARRIERE donne pouvoir à R. BRUINAUD pour voter en son nom.

P. MICHEL donne pouvoir à V. CHABAUD pour voter en son nom.

Absents : P.M. MONTEIRO DOS REIS COUTO ROSADO.

Le conseil municipal de la Commune de Busserolles dûment convoqué le 29 septembre 2022, s'est réuni en

session ordinaire le 7 octobre 2022 à 20 heures 15, à la Mairie de Busserolles sous la Présidence de Madame

la Maire, Nathalie ANDRIEUX. Le quorum étant atteint, le conseil peut valablement délibérer.

Secrétaire de séance : Virginie CHABAUD

ORDRE DU JOUR

1 | Approbation du procès-verbal du dernier conseil municipal |

Décision du Maire n°2022-01 5°

3 | Approbation du rapport d'activité de la communauté de communes du Périgord Nontronnais de

l’année 2021

Approbation des propositions de la commission locale d'évaluation des charges transférées du

15 septembre 2022

Renouvellement convention SPA 2023 et 2024

Renouvellement adhésion CDAS/CNAS 2023 _| Réalisation d'un emprunt - Budget Principal

Participation financière pour les travaux du Pont du Moulin de l’Âge

Questions diverses

N

#

dd

NN

A Un

© Avant d'ouvrir la séance, Madame la Maire sollicite les membres du conseil l’ajoute des 3 points suivants

à l’ordre du jour

- Décision modificative n°2 : Acquisition du tracteur via un emprunt

- Décision modificative n°3 : Virement de crédits suite à décision de la trésorerie

- Avance de trésorerie au Budget Annexe (BA) Production Energies Renouvelables

Le conseil municipal à l’unanimité accepte l’ajout des 3 points susmentionnés. L'ordre du jour étant arrêté,

le conseil peut valablement délibérer.

Madame la Maire ouvre la séance à 20h20

ane) Ne) EDEN e TN CR ENTRETIENS LINE

Les membres du conseil municipal après avoir pris connaissance du procès-verbal de la séance ordinaire du

6 septembre 2022, approuvent ce dernier à l'unanimité,

PApieRe)N En CAN ENT EN lop EEE

Pour information, Madame la Maire rend compte de sa Décision n°2022-01 domaine 5 portant signature de

l'avenant n°1 au bail à usage commercial et d'habitation signé en date du 1% Juillet 2020 suite à la rénovation complète des locaux d'habitation sis 51 place des Buis.

1/73- APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉ DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PERIGORD

NONTRONNAIS DE L’'ANNEE 2021

Madame la Maire présente pour l'exercice 2021, le rapport d'activité de la communauté de communes du

Périgord Nontronnais adopté en conseil communautaire par délibération n°CC-DEL-2022-120. Un exemplaire

de ce rapport a été transmis aux communes membres pour être présenté à leur conseil municipal.

Elle précise également que ce rapport est public.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

- Prend acte de la présentation du rapport d'activité de la communauté de communes du Périgord

Nontronnais pour l'exercice 2021.

4- APPROBATION DES PROPOSITIONS DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES

TRANSFEREES DU 15 SEPTEMBRE 2022

Vu la délibération de la communauté de communes du Périgord Nontronnais n°CC-DEL-2022-112

approuvant le rapport de la CLECT, réunie le 15 septembre 2022 dans le cadre du coût des transferts de

charges figurant dans ce dernier et conformément au IV de l’article 1609 nonies C du Code Général des

Impôts, le calcul des attributions de compensation est validé par délibération des conseils municipaux des

communes membres ;

A cet effet, Madame la Maire soumet au Conseil municipal le rapport de la Commission Locale d’Évaluation

des Transferts de Charges réunie le 15 septembre 2022 au siège de la Communauté de Communes du

Périgord Nontronnais, concernant la réalisation d’une évaluation/harmonisation des charges transférées.

Pour l’année 2022, la commune de Busserolles verse à la CCPN un montant total de 54 617,55€ détaillé de

la manière suivante (tableau du rapport) :

- Transfert de personnel technique et de voirie depuis 2014/2015 : 27 918€

- _ Périscolaire : 2 866€

- Contingent incendie : 16 352€

- Mission locale (0,50€/hab) : 233,55€

- Correspondant Informatique et Liberté : 400€

- Vêtements de travail du service technique : 500€

- Service commun urbanisme (instruction des dossiers d'urbanisme) : 4 223€

- Transport scolaire : 2 125€

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

- Prend acte du rapport de la CLECT,

- Approuve le mode de calcul de l'attribution de compensation pour là Commune de Busserolles,

- Dit que les crédits sont prévus au budget 2022 et le seront au budget 2023.

5- RENOUVELLEMENT CONVENTION SPA 2023 ET 2024

Notre commune est liée avec la Société Protectrice des Animaux (SPA) par une convention pour la prise en charge des animaux errants ou abandonnés, permettant ainsi à la commune de satisfaire aux obligations des

articles L 211-24 et suivants du Code Rural.

Madame la Maire propose de renouveler la prestation de prise en charge des animaux errants ou

abandonnés en signant une nouvelle convention avec la SPA pour l’année 2023 et 2024 et de verser une

cotisation à la SPA selon le montant indiqué dans la convention (révisable annuellement au regard de

l'évolution des coûts : frais vétérinaires, nourriture, salaires}, s’élevant pour l’année 2023 à 0,95€/habitant

et à 1€/habitant en 2024.

© Monsieur Pascal LEMONNIER informe qu’il existe également un refuge pour oiseaux blessés à Limoges :

SOS FAUNE SAUVAGE situé à Verneuil-sur-Vienne.

2/7Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

-__ Approuve le renouvellement de la convention avec la Société Protectrice des Animaux (SPA) pour

l'année 2023 et 2024 ;

- Accepte de verser une cotisation de 0,95€/habitant en 2023 et de 1€/habitant en 2024 à la SPA selon

le montant indiqué dans la convention révisable annuellement au regard de l’évolution des coûts

(frais vétérinaires, nourriture, salaires).

6- RENOUVELLEMENT ADHESION CDAS/CNAS 2023

Madame la Maire rappelle que depuis les lois des 2 et 19 février 2007 relatives à la Fonction Publique

Territoriale, l’action sociale généralisée est enfin un droit pour tous les agents territoriaux et une obligation

pour les collectivités d'inscrire les prestations d’action sociale dans la liste de leurs dépenses obligatoires

{articles L.2321-2 alinéa 4 bis du Code Général des Collectivités Territoriales pour les communes). Le CDAS

et le CNAS sont le prolongement des collectivités territoriales.

Leur objectif est d'améliorer les conditions de vies matérielles et morales des agents et de leurs familles. || a

été créé le 25 février 1992 et placé auprès du Centre de Gestion de la Fonction Publique.

L'adhésion de la commune au CDAS implique l'adhésion au CNAS pour un taux de cotisation modéré de

1,30% de la masse salariale de l’année N pour la collectivité et 26€ par agent adhérent. Le CDAS et le CNAS

sont complémentaires puisqu'ils offrent un panel d'environ 60 prestations : aides, prêts, avances, secours,

chèques-réduction, chèques déjeuner, chèques-vacances, vacances, loisirs, culture, cadeau de fin d'année.

Depuis 2017, la commune de Busserolles est adhérente avec 3 agents adhérant.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

- _ Décide de renouveler l'adhésion de la collectivité au Comité Départemental d'Action Sociale,

- _ S'engage à inscrire au Budget 2023 le montant total de la cotisation,

- Autorise Madame la Maire à effectuer les démarches nécessaires pour cette adhésion.

7- REALISATION D'UN EMPRUNT - BUDGET PRINCIPAL

Rapporteur : Annie AGARD

Dans sa séance du 6 septembre dernier, le conseil municipal a décidé d'acquérir un tracteur avec

gyrobroyeur et godet terre pour un montant de 15 840€ TTC.

A cet effet, Madame Annie AGARD, adjointe au Maire et déléguée à la commission des finances présente aux

membres du conseil municipal la proposition de prêt qui lui a été faite concernant un emprunt de 15 840€

pour l'acquisition dudit tracteur.

Considérant l'offre de financement et des conditions générales proposées par le Crédit Agricole Charente

Périgord,

Sur proposition du rapporteur et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

- ARTICLE 1 : PRINCIPALES CARACTERISTIQUES DU CONTRAT DE PRÊT

Montant du contrat de prêt : 15 840€

Durée du contrat de prêt : 60 mois

Type de prêt : Classique à échéances constantes

Objet du contrat de prêt : Tracteur

Taux d'intérêt trimestriel : Taux fixe de 2,12 %

Echéances d'amortissement et d'intérêts : Périodicité trimestrielle

Type d'amortissement : Progressif

Frais de dossier : 200 €

3/7- ARTICLE 2 : ETENDUE DES POUVOIRS DU SIGNATAIRE

Le représentant légal de l'emprunteur est autorisé à signer l'ensemble de la documentation

contractuelle relative au contrat de prêt décrit ci-dessus à intervenir avec le Crédit Agricole Charente

Périgord.

8- PARTICIPATION FINANCIERE POUR LES TRAVAUX DU PONT DU MOULIN DE L'ÂGE

Décision modificative n°4 - Budget Principal - Virement de crédits

VU l'instruction budgétaire et comptable M14,

VU le budget prévisionnel principal de l’année 2022 de la commune de Busserolles,

Madame la Maire rappelle que dans sa séance du 10 juillet 2020, le conseil municipal de Busseroliles

délibérait pour participer financièrement à la remise en état du pont du Moulin de l’Âge à hauteur de 50%

du montant HT des travaux et estimé à 5 750,00€, à la commune de Maisonnais sur Tardoire.

Or, la commune de Busserolles étant propriétaire pour moitié du Pont du Moulin de l’Âge, il convient de

prendre en charge la facture de remise en état de ce dernier.

Madame la Maire propose de prendre la décision modificative suivante :

INVESTISSEMENT | DEPENSES | RECETTES Chapitre 204 - Subventions d'équipement versées

c/2041482 - Autres communes - Bâtiment et installations | - 5 750,00 € |

Chapitre 21 - Immobilisations corporelles

c/2151 - Réseaux de voirie | +5 750,00 € |

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

-__ Autorise la décision modificative présentée ci-dessus,

- Charge Madame la Maire de son exécution.

9- DECISION MODIFICATIVE N°2 - BUDGET PRINCIPAL

Madame la Maire explique la nécessité d'ouvrir des crédits nouveaux en dépenses et en recettes au cours

de l'exercice 2022 du budget principal en raison de l'acquisition d’un tracteurà hauteur de 15 840€ via un

emprunt de ce même montant.

Madame la Maire propose de prendre la décision modificative suivante :

INVESTISSEMENT DEPENSES RECETTES

c/21571 opération 202001 + 15 840,00

c/1641 +15 840,00

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

-_ Autorise la décision modificative présentée ci-dessus,

- Charge Madame la Maire de son exécution.

10- DECISION MODIFICATIVE N°3 - BUDGET PRINCIPAL

Madame la Maire rappelle aux membres du conseil que l’an dernier est intervenu un remboursement de

prêt d’un montant restant dû de 168 210,69€ et d’une valeur initiale de 200 000€ avec refinancement pour

un taux plus intéressant.

Cette opération avait donné lieu à une grosse intervention du responsable du SGC de Nontron en raison de

l'importance du jeu d'écriture que cela engendrait. Ce jour, une de ces écritures comptables passées au mois

de mai 2022 doit être modifiée en raison de quoi, le compte 166 ne doit plus être utilisé.

4/7Madame la Maire propose de prendre la décision modificative suivante :

INVESTISSEMENT DEPENSES RECETTES

c/166 - 10 509,49 €

c/1641 + 10 509,49 €

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

- _ Autorise la décision modificative présentée ci-dessus,

- Charge Madame la Maire de son exécution.

11- AVANCE DE TRESORERIE AU BUDGET ANNEXE « PRODUCTION ENERGIES RENOUVELABLES »

Madame la Maire explique que la trésorerie de Nontron nous fait savoir ce jour de l'impossibilité de régler

la totalité de la facture de pose de panneaux photovoltaïques car il manque un peu de trésorerie au Budget

Annexe, à savoir 761,23€ exactement.

C'est tout à fait normal dans le sens où nous n'avons toujours pas pu facturer ce que nous avons produit en

raison du retard de raccordement d'EDF et de l’établissement du contrat d'achat par ces derniers.

A cet effet, il est proposé de faire une avance de trésorerie de 1 400€ (arrondi), du Budget Principal au Budget

Annexe afin de subvenir au règlement de cette facture et par la même occasion à la prochaine échéance d'emprunt détaillé de la manière suivante :

- __761,23€ du manque de trésorerie pour finir de régler la facture,

- _150,26€ de la prochaine échéance d'emprunt (intérêts)

- _461,39€ de la prochaine échéance d'emprunt (emprunt)

Vu les instructions comptables et budgétaires M14 et M4,

Vu l'article R2221-10 du Code Général des Collectivités Territoriales,

Considérant que le Budget Annexe est doté de l’autonomie financière qui a pour conséquence

l’individualisation de la trésorerie,

Considérant la nécessité de faire face à des dépenses sur ce budget avant même la perception des recettes,

Considérant que cette avance de trésorerie est une opération non budgétaire,

Considérant que cette avance de trésorerie doit être remboursée au plus tard le 1° octobre 2023,

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

- Autorise le versement d’une avance de trésorerie du Budget Principal au Budget Annexe d'un montant de 1 400€,

- _ Charge Madame la Maire de son exécution.

QUESTIONS DIVERSES

“ Retour sur la suppression du passage des encombrants organisé par la commune

Madame la Maire rappelle aux membres du conseil le point débattu lors de la dernière séance s'agissant de

la suppression du passage des encombrants organisé par la commune lorsque les déchetteries seront payantes ou de garder ce service mais payant.

Après débat, le conseil municipal à la majorité par 12 voix POUR et 2 ABSTENTIONS (J. WASYLEZUCK, J.

GIRARDIE) décide de supprimer le passage des encombrants lorsque les déchetteries seront payantes.

< Point sur les économies d'énergies

Depuis 2021, les collectivités locales font face à des dépenses énergétiques toujours plus élevées, qui

amputent leur budget de fonctionnement. Dans ce contexte pour réduire leurs dépenses, certaines

collectivités ont décidé dans l'immédiat de fermer certains équipements (piscines municipales par exemple).

Nous concernant, il est suggéré de baisser de quelques degrés les thermostats des ERP à notre charge.

5/7“ Courrier du PNR Périgord-Limousin

Madame la Maire donne lecture aux membres du conseil le courrier reçu en Mairie du PNR Périgord-

Limousin portant représentativité et implication des partenaires du Parc au Comité Syndical.

Vu le décret n°2011-998 du 24 août 2011 portant classement du Parc naturel régional Périgord-Limousin,

Vu les articles L.5721-1 à L.2721-8 du CGCT, les articles L.333-1 à L.333-4 et les articles R.333-1 à R.333-16

du code de l’environnement, il est formé un Syndicat mixte qui prend la dénomination de « Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional Périgord-Limousin », et dénommé ci-après « le Syndicat Mixte »,

Vu la délibération n°2020-16 en date du 5 juin 2020 portant désignation des délégués au PNR Périgord-

Limousin,

Considérant la commune de Busserolles, membre du syndicat mixte,

Considérant l'article 5-3 de ses statuts, il convient de nommer 1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant,

Considérant que Madame Jeannine GIRARDIE a été désignée déléguée titulaire et Monsieur Pedro

MONTEIRO DOS REIS COUTO ROSADO), délégué suppléant par la délibération n°2020-16 susvisée,

Considérant que Madame Jeannine GIRARDIE et Monsieur Pedro MONTEIRO DOS REIS COUTO ROSADO ne

pourront participer aux réunions du comité syndical du Parc Naturel Régional Périgord-Limousin,

Considérant qu’il convient de les remplacer,

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

- Madame Virginie CHABAUD a été désignée déléguée titulaire par 14 voix POUR,

- Madame Martine AUPY a été désignée déléguée suppléante par 14 voix POUR.

+ Pont Rouchaud - Réunion

Madame la Maire rappelle qu’au mois de juin dernier elle a été sollicitée par deux associations Bordelaise

Script et Point de Fuite en collaboration avec les Maires de Roussines et Maisonnais sur Tardoire afin de

mettre en place une animation au Pont Rouchaud (limite Haute-Vienne, Charente et Dordogne).

« Tous sur le pont » pourrait être le point de départ pour rassembler et favoriser le rapprochement entre les

habitants des 3 communes. À la recherche de légendes et d'histoires, les personnes intéressées pouvaient

faire des photos par groupes de 3 sur le pont avec une exposition par la suite.

Toujours dans cette thématique, une réunion est organisée le 21 octobre 2022 entre 12h et 12h30 au

camping si le temps est favorable, ou bien à la salle des fêtes.

+ UDAF - Passage du Connect’e-bus sur certaines communes de la CCPN et notamment Busserolles

Le connect’e-bus propose un espace numérique (équipé de matériel informatique, d’une connexion internet

par satellite) ainsi qu’un espace « Point Conseil Budget ».

Ce véhicule sera présent toute l’année, au plus près de chez vous sur les communes du Périgord Vert, pour

vous aider dans vos démarches quotidiennes :

- Envoyer ou recevoir mes mails

- Se familiariser avec mes équipements numériques

- Suivre la scolarité de mon enfant

- Installer et utiliser des applications sur téléphone

- Naviguer sur internet

- Savoir utiliser les sites internet des services publiques

Ce service sera proposé aux habitants gratuitement.

Aussi, un planning est en cours d'élaboration avec l'UDAF pour une présence du Connect’e-bus de façon

alternée sur les communes de Piégut-Pluviers, Busserolles, Javerlhac et Saint Saud Lacoussière.

Pour Busserolles, ce dernier passerait tous les 15 jours soit un jeudi matin sur deux et commencerait à

compter du 10 novembre 2022 de 9h30 à 12h30 (le lieu reste à décider).

6/7< Proposition exposition

Madame la Maire présente aux membres du conseil la possibilité d'exposer en la Mairie de Busserolles un

ensemble d'œuvres d'artistes de nos régions en partenariat avec l’Artothèque de Trélissac.

L'Artothèque prête à la commune de Busserolles, 7 œuvres pour une durée de 3 mois, soit un maximum de

28 œuvres dans l’année. Le coût de l'adhésion et pour chaque renouvellement s'élève à 150€ par an.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à lunanimité :

- Accepte d’adhérer à l’Artothèque de Trélissac,

- Accepte de verser une cotisation de 150€ pour l’année 2022,

- Autorise Madame la Maire à effectuer les démarches nécessaires pour cette adhésion.

“+ Travaux de voirie

L'entreprise Bonnefond & Cie interviendra sous peu pour le rebouchage des trous.

La séance est levée à 22h25

Procès-verbal approuvé à l'unanimité le 15 novembre 2022, par 15 voix POUR.

La Maire, La secrétaire de séance,

Nathalie ANDRIEUX

7/7