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Déliberation - 2026 47 OMS Designation des membres titulaires erreur materielle tampon 2
Document publié le Samedi 9 mai 2026 à 01h26 par la commune de Bégard.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 47 OMS Designation des membres titulaires erreur materielle tampon 2)
Thèmes du document : Sport, Démocratie, Institutions publiques,
Envoyé
en
préfecture
le 04/05/2026
Reçu
en
préfecture
le 04/05/2026
Publié
le
ID
: 022-212200042-20260416-2026DELIB047-DE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
- DEPARTEMENT
DES
COTES
D’ARMOR
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
BÉGARD
SEANCE
DU
16
AVRIL
2026
Nombre
de
conseillers
en
exercice :
27
Nombre
de
conseillers
présents
à la séance
:
25
Nombre
de
conseillers
absents :
2
Nombre
de
conseillers
ayant
donné
procuration :
2
Nombre
de
votants :
#1
Date
de
la convocation
;
10
avril
2026
Date
d’affichage
;
10
avril
2026
L’an
deux
mille
vingt-six,
le
seize
avril,
à
vingt
heures,
le
conseil
municipal
de
BÉGARD,
dûment
convoqué
s’est
assemblé
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Monsieur
HERVE
Gildas,
Maire.
Présents
:
HERVÉ
Gildas,
BRIAND
Sandrine,
TOUDIC
Marie-Evelyne,
PICART
Olivier,
KERTUDO
Maryline,
BONIZEC
Christel,
ESNEU
Pacal,
L'HOSTIS
Florence,
MARTIN
Sébastien,
HUET
Edith,
LE
GALL
Pascal,
BRIER
Sandrine,
LEBOURG
Alexis,
CRENN
Méghane,
GUEVELOU
Laurent,
LE
BALCH
Élise,
LE
POUL
Christian,
CHARLIER
Claire,
GEFFROY
Séverine,
CLECH
Vincent,
HADJADIJE
Valérie,
LE
GALL
Maël,
BICZO
Sylviane,
BODEVEUR
David,
NICOL
Marie-Noëlle
Absents
: LE
MIGNOT
Daniel,
TROGOFF
Olivier
Procurations
: LE
MIGNOT
Daniel
à HERVÉ
Gildas,
TROGOFF
Olivier
à BONIZEC
Christel
Secrétaire
de
séance
: KERTUDO
Maryline
N°2026/47
Institutions
et vie
politique
Désignation
des
membres
pour
siéger
au
comité
directeur
de l’Office
Municipal
des Sports
Il
est
formé
sous
le
nom
d’Office
Municipal
des
Sports
de
Bégard
(OMS)
une
association
déclarée,
régie
par
les
dispositions
de
la
loi
du
1° juillet
1901
et
du
décret
du
16
août
1901.
Vu
les
statuts
adoptés
le
9
décembre
2014,
l’O.M.S.
a pour
objet
général,
en
liaison
avec
les
autorités
municipales :
-
De
soutenir,
d’encourager
et
de
provoquer
tout
effort
et
toute
initiative
tendant
à
promouvoir
et à développer
les
activités
physiques
et sportives.
04/05/2026 Envoyé
en
préfecture
le 04/05/2026
Reçu
en
préfecture
le 04/05/2026
Publié
le
ID
: 022-212200042-20260416-2026DELIB047-DE
-
De
faciliter
dans
les
mêmes
domaines
une
coordination
des
efforts
et
le
plein
et
meilleur
emploi
des
installations,
entre
la Ville,
les
associations
ou
clubs
sportifs
et les
établissements
scolaires.
L’OMS
est
administré
par
un
comité
directeur
de
24
membres,
composé
du
collège
municipal
(6 membres),
du
collège
scolaire
(1
membre
par
école
soit
: 5 membres),
du
collège
associatif (13
membres).
Le
Président
est de
droit
un
élu.
Les
membres
seront
élus
pour
six
ans
par
l’Assemblée
Générale
réunie
après
l’élection
municipale
à la majorité
des
membres
présents
et pris
parmi
les
membres
actifs.
Aussi,
le conseil
municipal
est invité
à désigner
6 représentants
qui
siègeront
au
sein
du
comité
directeur
de
l'OMS.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
avec
:
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
27
Votes
Pour
:
27
Votes
Contre
:
0
Abstention
:
0
DÉSIGNE
les
représentants
qui
siègeront
au
sein
du
comité
directeur
de
l'OMS,
à la suite
de
l’attribution
des
sièges
à la représentation
proportionnelle
au plus
fort reste,
REPRÉSENTANTS
LE MIGNOT Daniel
|
BONIZEC
Christel
|
CHARLIER
Claire
ESNEU
Pascal
LEBOURG
Alexis
NICOL
Marie-Noëlle
Fait
et délibéré,
les
lieu, jour,
mois
et an
susdits.
Pour
extrait
certifié
conforme,
Le
Maire,
|
La
secrétaire
de
séance,
Gildas
HERVE
Maryline
KERTUDO
04/05/2026