Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu CM du 09 03 2023
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 02.02.26
Ordre du Jour - 00.2 Ordre du jour CM 10.07.25 1
Ordre du Jour - ordre du jour CM DU 24 09 26
Déliberation - Ordre+du+jour?t=1728035959
Déliberation - Ordre+du+jour?t=1777277329
Déliberation - Ordre+du+jour?t=1727352132
Déliberation - Ordre+du+jour?t=1790064799
Déliberation - Ordre+du+jour?t=1782820365
Déliberation - Ordre+du+jour?t=1776430196
Ordre du Jour - ordre du jour CM 10.07.25
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Simandre.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour CM 10.07.25)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
Tel.
03-85-40-20-38
/
Fax
03-85-40-28-79
RE
10
|
E-mail
:contact@simandre.fr
UN
N
|
Site
: http://www.simandre.fr
DU
CONSEIL MUNICIPAL
MM.
les
membres
du
Conseil
Municipal
sont
convoqués
à
la
Mairie
pour
la
réunion
ordinaire
qui
aura
lieu
le
10
juillet
2025
à
19h00.
ORDRE
DU
JOUR :
1) DÉCISIONS
PRISES
DU
MAIRE
PAR
DÉLÉGATIONS.
2) DÉCISIONS
MODIFICATIVES.
3) TRANSFERT
DE
COMPÉTENCE
"ASSAINISSEMENT
COLLECTIF"
À LA COM
COM.
4) CONSTITUTION
LISTE
JURÉS
D'’ASSISES
POUR
L'ANNÉE
2026.
5) CONVENTION
MISE
À DISPOSITION
D'ÉQUIPEMENTS
AVEC
LE
TENNIS
CLUB
SIMANDRE.
6) CONVENTION
MISE
À DISPOSITION
NACELLE
DE
LA C C TERRES
DE
BRESSE.
7) APPROBATION
DU
NOUVEAU
PDA
(périmètre
délimité
des
abords
de
l'église).
8) CRÉATION
NOUVELLES
RUES.
9)
RÉGLEMENT
INTÉRIEUR
GARDERIE.
10) TARIFS
CONCESSIONS
CIMETIÈRE
11) AMÉNAGEMENT
TROTTOIRS
ROUTE
DE
SAÔNE.
12) PRIME
PIÉGEAGE
RAGONDINS
ACCA.
13) REMPLACEMENT
ORDINATEURS
ÉCOLE
(DEMANDE
DE
SUBVENTION)
14) QUESTIONS
ET
INFORMATIONS
DIVERSES.
Monsieur
le
Maire
: Christophe
GALOPIN
0 2 JUL.
20%