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Document publié le Jeudi 23 mai 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 240523 12 PER Modification du tableau des emplois et cre ation des emplois sa)
Thèmes du document : Travail et emploi, Culture et patrimoine, Aménagement du territoire,
C O M M U N A U T É D E C O M M U N E S D U H A U T - B E A R N
R E G I S T R E D E S D É L I B É R A T I O N S
SÉANCE DU 23 MAI 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le vingt-trois mai à dix-huit heures, le Conseil Communautaire régulièrement convoqué, s’est réuni au siège de la communauté de communes, 12 place de Jaca à Oloron Sainte-Marie (64400) sous la présidence de Bernard UTHURRY,
Date de convocation : vendredi 17 mai 2024
Secrétaire de séance : Emmanuelle GRACIA
Etaient présents 45 titulaires, 1 suppléant, 15 conseillers ayant donné pouvoir, le quorum étant ainsi atteint,
Présents : Dany BARRAUD, André BERNOS, Jean-François CASAUX, Pierre CASABONNE, Jean-Jacques BORDENAVE, Fabienne TOUVARD, Ophélie ESCOT, Maryse ARTIGAU, Suzanne SAGE, Philippe SANSAMAT, Alexandre LEHMANN, Philippe PECAUT, Jean SARASOLA, Jean LABORDE, Cédric PUCHEU, Lydie ALTHAPE, Claude BERNIARD, Christine CABON, Sandrine HIRSCHINGER, Patrick MAUNAS, Patrick DRILHOLE, Marthe CLOT, Jean-Luc ESTOURNÈS, Marc OXIBAR, Marie-Lyse BISTUÉ, Sami BOURI, Laurence DUPRIEZ, Emmanuelle GRACIA, André LABARTHE, Daniel LACRAMPE, Flora LAPERNE, Chantal LECOMTE, Pierre BAHOUM, Dominique QUEHEILLE, Brigitte ROSSI, Anne SAOUTER, Bernard UTHURRY, Raymond VILLALBA, Elisabeth MIQUEU, Marie-Annie FOURNIER, Aurore GUEBARA, Louis BENOIT, Bruno JUNGALAS, Martine MIRANDE, Jacques MARQUÈZE,
Suppléant : Pierre GOUSSOT (suppléant de Henri BELLEGARDE)
Pouvoirs : Marie-Pierre CASTAINGS à Pierre CASABONNE, Françoise ASSAD à Jean- Jacques BORDENAVE, Philippe VIGNEAU à Alexandre LEHMANN, Claude LACOUR à Louis BENOIT, Laurent KELLER à Claude BERNIARD, Bernard AURISSET à D. LACRAMPE, Fabienne MENE-SAFFRANE à Marc OXIBAR, Anne BARBET à B. ROSSI, Frédéric LOUSTAU à Marie-Lyse BISTUÉ, Philippe GARROTE à Dominique QUEHEILLE, Stéphane LARTIGUE à Bernard UTHURRY, Patrick MAILLET à F. LAPERNE, Christophe GUERY à Martine MIRANDE, Jean CONTOU-CARRÈRE à Emmanuelle GRACIA, Jean-Claude COSTE à Christine CABON,
Absents : David MIRANDE, Bernard MORA, Jacques CAZAURANG, Alain CAMSUSOU, Jean CASABONNE, Sylvie BETAT, Michel CONTOU-CARRÈRE, Jean-Michel IDOIPE, Michèle CAZADOUMECQ, Gérard LEPRETRE, Jean-Paul PORTESSENY, Muriel BIOT, Alain QUINTANA,
RAPPORT N°240523-12-PER
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
ET CREATION DES EMPLOIS SAISONNIERS J-L. ESTOURNES EXPOSE :
1. SICTOM :
Pour rappel, lors du Conseil communautaire du 07 décembre 2023, l’assemblée avait approuvé l’établissement de 2 contrats de projet, afin de renforcer l’équipe d’ambassadeurs du tri et de prévention, sur le grade d’Adjoint technique, sur un emploi non permanent à durée déterminée, d’une durée hebdomadaire de travail égale à 35h (1ETP), à compter du 1er janvier 2024, pour une durée de 2 ans. Aujourd’hui, il y a lieu de supprimer un de ces deux postes. En effet, une modification dans la répartition des missions a pu se réaliser en interne qui permet d’éviter ce deuxième recrutement.
2. Création des emplois saisonniers :
Pour rappel, en fonction de l’organisation des services, les emplois saisonniers 2024 seront pourvus par des emplois à temps non-complet et à temps complet.
2.1. Centre culturel et patrimonial du Haut-Béarn (Villa Bedat)
Afin de répondre à l’ouverture de la Villa Bedat durant la période estivale, il est nécessaire de créer deux emplois saisonniers sur la période de juillet-août.
Saisonnier 1 Période du 10 juillet au 04 août 2024
Saisonnier 2 Période du 07 août au 31 août 2024
2.2. Éco-musée
Afin de répondre à l’ouverture de l’Éco-musée à Sarrance durant la période estivale, il est nécessaire de créer un emploi saisonnier sur la période de juin à septembre :
Saisonnier 1 Période du 1er juin au 28 septembre 2024
2.3. Services techniques
Afin d’apporter un renfort sur les travaux des espaces verts durant cette période de congés estivales, il est souhaité un renfort de trois saisonniers :
Saisonnier 1 Période du 1er juillet au 2 août 2024
Saisonnier 2 Période 05 août au 06 septembre 2024
2.4. Espace France Service
Afin d’apporter un renfort à l’accueil de l’Espace France Service de Bedous, ainsi que pour l’entretien, l’aide au réchauffage des plats pendant la période de congés estivales, il est nécessaire de créer un emploi saisonnier :
Saisonnier 1 Période du 05 au 31 août 2024
Les crédits nécessaires sont inscrits au budget primitif 2024 de la Communauté de Communes du Haut-Béarn.
Ouï cet exposé
Le Conseil Communautaire, à l’unanimité
- ACCEPTE l’annulation de la création d’un poste d’ambassadeur du tri (contrat de projet) - ACCEPTE les créations d’emplois saisonniers décrites ci-dessus,
- ADOPTE le présent rapport.
Ainsi délibéré à OLORON STE MARIE, ledit jour 23 mai 2024
Pour extrait certifié conforme
Suivent les signatures
La secrétaire de séance Le Président
Signé EG Signé BU
Emmanuelle GRACIA Bernard UTHURRY