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Document publié le Mercredi 18 décembre 2024 par la commune de Robiac-Rochessadoule.
Lien du pdf (Déliberation - 53 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
os
DEPARTEMENT DU GARD
COMMUNE DE ROBIAC — ROCHESSADOULE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL N° 53 - 2024
Séance du 18 décembre 2024
Date Convocation : 09/12/2024 Date Affichage : 09/12/2024
Nombre de Membres afférents au Conseil Municipal : 15
Nombre de membres en exercice : 12
Nombre de membres présents : 8
Nombre de membres qui ont pris part aux délibérations : 8
Nombre de procurations : 4
Nombre de voix exprimées : 12
L'an deux mille vingt-quatre et le dix huit décembre à dix-huit heures, le Conseil Municipal de Robiac-Rochessadoule, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, en Mairie de Robiac-Rochessadoule, Salle des Conférences, sous la Présidence de Monsieur CHALVIDAN Henri, Maire.
Présents : Mr CHALVIDAN Henri, Maire, Mr D'ORIVAL Jean-Marc, Mme PELATAN Nicole, Adjoints, M. CONTANDRIOPOULOS Yves, M. GONNET Thierry, Mme THOMASSET Marie-Christine, Mme AGRA Régine, Mr PONTET Jean-Luc
Absents ayant donné procuration : Mme LEZE Christine a donné procuration à Mr GONNET Thierry, Mme ADAM Agnès a donné procuration à Mr CHALVIDAN Henri, Mme MILLET Cécile a donné procuration à Mme PELATAN Nicole, M. PERCETTI Jérôme a donné procuration à Mr D'ORIVAL Jean-Marc
Absents excusés :
Secrétaire de séance : Mme PELATAN Nicole
Objet de la délibération : Subvention Etoile de Bessèges pour 2025
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d'octroyer une subvention pour l'Etoile de Bessèges 2025. Il rappelle l'impact médiatique que représente cette manifestation pour notre canton. Il propose de verser la somme de 500 €
L'exposé de son Maire entendu, les membres du conseil municipal après en avoir délibéré décident à l'unanimité
d'accorder ladite subvention pour 2025 pour un montant de 500 €.
Le Maire, / [A La Secrétaire, M lenr MALVIDAN Mme Nicote PELATAN |
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Adininistratif de NIMES. Le tribunal administratif
peut aussi être saisi par l'application informatique « télérecours Citoyens » accessible par le site internet, www lelereçours fr dans un délai de 2 mois à compter de sa publication et de sa réception par le Représentant de l'Etat
Acte rendu exécutoire après dépôt en Préfecture le
Et publication le
Accusé de réception en préfecture
030-213002165-20241218-20241253 202453-DE
Reçu le 20/12/2024