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Document publié le Vendredi 5 novembre 2021 par la commune de Lalbenque.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR05112021 INTEGRAL)
Thèmes du document : Logement, Fiscalité, Culture et patrimoine,
Commune de Lalbernque
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 5 NOVEMBRE 2021
COMPTE RENDU INTEGRAL
Affiché en exécution de l’article L2121-10 du Code Général des Collectivités territoriales.
Le cinq novembre deux mille vingt et un à vingt heures, les membres du Conseil Municipal,
régulièrement convoqués, se sont réunis à la Mairie de LALBENQUE, sous la Présidence de
Madame Liliane LUGOL, Maire de LALBENQUE.
Etaient présents : BASTIT Marion, BISMES Guillaume, CHARONNAT Serge, COQUOIN
Magali, CROUZET Mathieu, DELON Kévin, DELPECH Marie, DOLO Stéphane,
LEZOURET-CONQUET Myriam, LONJOU Charles, MARZIN Jacques, MOLES Géraldine,
NODARI Sébastien, PAGES-GRATADOUR Sylvie, REBIERE Catherine, ROCHE Marie-
Joëlle, ROUSSEAU Paméla, SUDRES Philippe.
Monsieur Guillaume BISMES est désigné comme secrétaire de séance.
Rappel de l’ordre du jour :
1- Modification de la taxe d’aménagement instaurée le 1/03/2012
2- Travaux de rénovation de l’atelier municipal : avenants aux marchés
3- Modifications des effectifs
4- Convention d’adhésion au service « remplacement et missions temporaires » avec
le CDGFPT46
5- Révision de la convention de mise à disposition d’un agent avec l’association du
football club Lalbenque-Fontanes
6- Participation à Ciné lot pour le maintien des séances de cinéma
7- Questions diverses
Madame le Maire appelle d’éventuelles observations sur le compte-rendu du conseil municipal du 1 Octobre 2021, en vue de son approbation : aucune observation est faite, le compte rendu est approuvé à l’unanimité avec deux abstentions celles de Sylvie PAGES- GRATADOUR et Géraldine MOLES car absentes lors de cette séance.
Information sur les décisions prises depuis la dernière séance :
2021-20 : remboursement de la caution à Mme ALEGRET Céline pour un montant de 291.67 € pour la sortie du logement de type T2 à la maison Poilleux, rue du paradis. 2021-22 : non remboursement de la caution à Mme CHAVAROCHE Pascale pour un montant de 535.44 € pour le logement T4 à la résidence les marronniers.
2021-23 : attribution logement T2 à la maison Poilleux pour une caution de 301.82 € à Monsieur LOPEZ Romain. Madame le Maire souhaite donner deux informations à l’assemblée :
Dans le cadre de la gestion des logements communaux, elle souhaite que le CCAS (centre communal d’action sociale) constitue un groupe de travail pour étudier les demandes de logements. Ce groupe de travail proposera le ou les attributions à Madame le Maire qui prendra ensuite sa décision.
Madame le Maire indique que la commune de Lalbenque a été choisie parmi 8 communes pour alimenter une fabrique prospective « Dans un monde en transition, être sénior demain dans une petite ville». Ces communes sont également inscrites au programme : petites villes de demain (PVD). Le Lot est un département dont la population est vieillissante en deuxième position après la Creuse. Il y aura un groupe de 15 personnes qui sera amené à réfléchir à cette problématique. Il a été proposé au CCAS de faire partie de ce groupe de 15 personnes. Le groupe reste ouvert. L’étude sera réalisée durant l’année 2022 avec 8 séminaires d’une journée, dont 4 séminaires locaux et 4 séminaires intersites (peuvent s’organiser à distance).
Point sur les activités de la Communauté de Communes du Pays de Lalbenque- Limogne :
Mme Liliane LUGOL laisse la parole à Jacques MARZIN, Vice - Président à la CCPLL.
« Je tenais à vous faire ce mois-ci, un petit Zoom aujourd’hui sur la saison culturelle, thème que je n’avais pas abordé jusqu’alors. Je vous invite à profiter de la programmation diversifiée et de qualité qui vous est proposée tout au long de l’année. 12 spectacles en tout :
Six pièces de théâtre, trois spectacles de musique, un de danse, un de contes et un de chanson.
Un seul aura lieu à Lalbenque (le 17/12, une pièce de théâtre). Limogne est mieux servie avec 8 spectacles : certes, la Halle culturelle de Limogne est plus récente, mieux équipée, mais on compte sur nos délégués à la commission culture pour équilibrer cela l’année prochaine. La finalisation de l’amphithéâtre y aidera, en permettant de multiplier les spectacles pendant la saison estivale.
4 spectacles seront réservés aux scolaires (deux à Limogne, 1 à Lalbenque et le dernier à Aujols).
La Communauté de Communes contribue aussi à hauteur de 3 000 euros à Ciné Lot.
Mais la culture, ce n’est pas que de la consommation de spectacles, c’est aussi donner les moyens de développer une expression artistique. Pour que chacun puisse exprimer sa sensibilité au travers des différentes formes artistiques. Notre société a besoin que chacun trouve moyen d’exprimer ses émotions, de partager ses réflexions afin de nourrir la convivialité. Dans cette optique, la Communauté de Commune contribue ainsi à hauteur de 25 000 euros à l’école de musique Tinte’Ame’Artt. J’en profite pour passer un message : l’association a besoin de volontaires pour rejoindre son conseil d’administration. »
Madame le Maire évoque le projet d’amphithéâtre de verdure qui, à terme, pourrait permettre de proposer un programme culturel de qualité durant l’été en complément de la salle de Limogne.
ORDRE DU JOUR
1- Modification de la taxe d’aménagement instaurée le 1/03/2012
La taxe d’aménagement est venue remplacer la taxe locale d’équipement le 1/03/2012. La
commune a délibéré le 17/09/2011 pour son instauration, a fixé son taux et a pris quelques
décisions d’exonérations facultatives. Le 12/05/2014, quelques exonérations supplémentaires ont été votées.
Pour rappel :
Le TAUX COMMUNAL est de 3 %
Le TAUX DEPARTEMENT AL est de 1.7 %
Le TAUX de la RAP (redevance archéologie préventive) est de 0,4%
Les exonérations facultatives sont exclusivement applicables pour la partie COMMUNALE
suite aux délibérations de 2011 et 2014.
> 100 % de la surface pour les locaux d’habitation, et d’hébergement bénéficiant
d’un prêt aidé de l’Etat, hors PLAI (prêt locatif aidé d’intégration),
> 50 % de la surface excédant 100 m° pour les constructions à usage de résidence
principale financées à l’aide du prêt à taux zéro renforcé (PTZ+),
> 50 % de la surface pour les locaux à usage industriel,
> 50 % de la surface pour les commerces de détail dont la surface de vente est
inférieure à 400 m°.
> Exonération des abris de jardin dans leur intégralité,
> Exonération à 50 % les locaux à usage artisanal dans la même équité que les
locaux industriels et commerciaux (déjà exonérés en 2012).
La taxe d’aménagement est due par le propriétaire d’un bien immobilier dès lors que ce
dernier dépose un permis de construire ou une déclaration préalable de travaux. Elle frappe
ainsi les opérations d’aménagement, de construction, de reconstruction et d’agrandissement
de bâtiments déjà existants. Sont également concernés les travaux qui aboutissent à un
changement d’affectation, c’est à dire d’usage, des exploitations et coopératives agricoles.
Le Taux communal
Il est compris entre 1 et 5%. Pour les communes disposant d’un PLU ou d’un POS, elle
s’applique de plein droit. Sans délibération spécifique pour le taux de la taxe, un taux de 1%
s’applique. Elles peuvent cependant décider de renoncer au bénéfice de la taxe sur
délibération ou augmenter le taux par délibération.
La taxe d’aménagement permet principalement le financement des équipements publics
(réseaux, voiries) communaux dont vont bénéficier les futures constructions et
aménagements.
Madame le Maire propose que le taux de la taxe d’aménagement soit augmenté, avec une
proposition de taux à 5%.
Cette proposition d’augmentation de taux s’explique en raison de l’éloignement des
constructions qui entraine des coûts supplémentaires pour les réseaux. De plus, la DDT va
cesser l’instruction du droit des sols, la commune devra financer ce service à la communauté
de communes car l’Etat ne compense pas.
Sébastien NODARI donne quelques précisions sur les réseaux. Jusqu’en 2012, il y avait la
taxe locale d'équipement qui a été remplacée par la taxe d’aménagement : 3% pour la partie
communale. Ce n’est pas une fiscalité directe mais une fiscalité dont les recettes sont
intégrées au budget d’investissement. Les recettes représentent environ 40 000 euros par an. Le budget voirie représente 50 000 euros par an sans subvention, essentiellement sur les fonds
propres de la commune. Pour le réseau d’eau potable, il y a eu une modification : le syndicat
des eaux de l’Iffernet, jusqu’en 2018, finançait directement les extensions du réseau d’eau.
Depuis 2018, avec la création du SESEL (syndicat d’eau du Sud Est du Lot) qui regroupe
l’ensemble des syndicats, celui-ci demande à la commune de participer à hauteur de 70 % du
coût des extensions. Les frais de réseaux sont coûteux pour la commune. C’est la raison pour
laquelle il est proposé d’augmenter le taux de la taxe d’aménagement pour la part communale.
Stéphane DOLO remercie pour l’ensemble des explications données mais émet des réserves
sur les montants simulés après mise en perspective avec son expérience personnelle.
Marion BASTIT confirme avec son exemple personnel.
Géraldine Moles évoque le coût pour le pétitionnaire en cumulant la taxe communale,
départementale et redevance archéologie préventive.
Kévin DELON rappelle qu’il faut trouver des recettes pour répondre aux transferts de
compétences de l’Etat mais sans budget.
Sylvie PAGES-GRATADOUR est contre l’augmentation des taux. Elle indique que ce serait
bien que tout le monde déclare ses constructions, toute augmentation de surface, les garages et
les greniers qui sont transformés en habitation pour une justice fiscale.
Elle précise qu’il faudrait revérifier les surfaces déjà déclarées et demander le dépôt de
permis rectificatifs.
Il peut y avoir deux effets pervers à cette proposition d’augmentation de taux :
* une sélection des personnes qui viendront résider sur la commune ;
* favoriser la construction de « cages à lapins », (petites maisons).
Madame le Maire précise que Lalbenque fait partie des communes dont les habitants ont les
revenus les plus importants (2° du département). Mme PAGES-GRATADOUR confirme en
indiquant que Lalbenque est une bulle immobilière.
Sébastien NODARI dit qu’il est possible aux futurs propriétaires d’intégrer cette taxe dans le
plan de financement et l’établissement du prêt.
De plus, en matière de justice fiscale, la commission communale des impôts directs doit
revoir les rentrées fiscales et effectuer des contrôles.
Marion BASTIT ne partage pas l’avis de Sylvie PAGES-GRATADOUR qui pense que
l’augmentation du taux de la taxe d’aménagement peut entrainer une sélection des habitants.
La taxe d’aménagement est payée une seule fois, par contre la taxe foncière sur le bâti, en
dehors des premières années d’exonération, est due chaque année. La commune de Lalbenque
a un taux d’imposition tout à fait raisonnable par rapport à d’autres territoires.
Jacques MARZIN indique qu’il vient de faire des vérifications de simulations sur le site du
Ministère et elles correspondent aux exemples transmis. Une vérification sera faite auprès du
service compétent à la DDT pour répondre aux deux élus.
Après examen et délibération, l’assemblée valide à la majorité avec 13 voix POUR, 4
voix CONTRE et 2 abstentions le changement du taux de la taxe d’aménagement à 5% à
compter du 01/01/2022 et le maintien des exonérations facultatives existantes. 2- Travaux de rénovation de l’atelier municipal : avenants aux marchés
Suite à l’exécution des travaux de rénovation de l’atelier municipal, un avenant n° 2 au lot 5
« menuiseries intérieures et extérieures » est proposé pour un montant de 2 419.30 € HT soit
2 903.16 € TTC.
Le montant du marché initial est de 9 968.63 € HT soit 11 962.35 € TTC.
Le montant de l’avenant n° 1 est de : 3 142.50 € HT soit 3 771 € TTC
Le montant de l’avenant n° 2 est de : 2 419.30 € HT soit 2 903.16 € TTC. Le nouveau montant du marché du LOT 5 est de : 15 530.43 € HT soit 18 636.51 € TTC.
Kévin Delon, en charge du suivi de ce dossier, précise que le premier avenant concernait des
problèmes de toiture qui ne pouvaient pas être décelés en amont, ils ont été constatés à la
démolition. L’avenant présenté propose des fenêtres en verre dépoli pour ne pas voir à travers.
La réception du chantier sera effectuée d’ici fin du mois de novembre.
Stéphane Dolo propose des adhésifs occultants.
La proposition d’avenant est validée et l’autorisation est donnée au Maire pour signer
cet avenant avec 15 voix POUR et 4 abstentions.
3- Modifications des effectifs
Pour le service technique :
Continuité de l’activité de suivi des marchés et soutien à l’équipe technique service voirie et
espaces verts avec la création d’un contrat d’adjoint technique non titulaire à 27h/semaine à
compter du 19/11/2021 pour une durée d’un an.
Validation à l’unanimité de la création d’un poste d’adjoint technique contractuel à
27h/semaine pour un an à compter du 19/11/2021.
4- Convention d’adhésion au service « remplacement et missions temporaires »
avec le CDGFPT46
Le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Lot 46 a créé en 2007 le service «remplacement et missions temporaires ». Ce service permet de mettre à disposition des personnes formées pour pallier aux absences momentanées des agents au niveau du service administratif (secrétariat de mairie).
Lors du dernier conseil d’administration, il a été décidé d’élargir le service à la filière
technique mais également aux ATSEM.
Il est proposé de valider la convention d’adhésion au service public de l’emploi temporaire
afin de pouvoir bénéficier de ce service en cas de besoin.
Validation à l’unanimité de la proposition de convention et autorisation donnée au
Maire pour la signer.
5- Révision de la convention de mise à disposition d’un agent avec l’association du
football club Lalbenque-Fontanes
Le 02/09/2019, la commune a délibéré pour autoriser le Maire à signer une convention de
mise à disposition entre la commune (collectivité d’origine) et l’association du football club
Lalbenque-Fontanes (collectivité d’accueil) pour l’emploi de Quentin VALIERE, agent
titulaire à temps complet de la commune en tant qu’adjoint d’animation et mis à disposition
pour 12h/semaine. Cette convention de mise à disposition a démarré à compter du 7/10/2019 pour une durée de 3
ans, avec possibilités de renouvellement.
L’association souhaite revoir le nombre d’heures de la mise à disposition à 10 h en
remplacement de 12 h.
Au vu de l’activité de l’ALAE, en tant que Directeur et l’activité piscine en tant que
responsable des bassins sur une période définie, l’agent effectuera 25 h/semaines annualisées,
donc nous pouvons modifier la convention par avenant pour le nombre d’heures.
Validation à l’unanimité de l’avenant pour la modification du nombre d’heures de mise
à disposition de 12 h à 10 h et autorisation à donner au Maire pour signer cet avenant à
la convention à effet du 1/12/2021.
6- Participation à Ciné lot pour le maintien des séances de cinéma
Madame le Maire indique que la commune d’Esclauzels et de Cénevières ont désormais des
salles de cinéma. La communauté de communes qui a la compétence culture, subventionne
l’activité Ciné Lot à hauteur de 3 000 €. Le coût d’une séance a augmenté et est de 150 €. La
commune de Lalbenque se voit diminuée son nombre de séances pour les répartir sur
l’ensemble des communes. Pour rester à l’équilibre, 7 séances supplémentaires devraient être
compensées sachant que la séance d’été compte pour 2.
Madame le Maire propose que l’on compense pour 5 séances soit 750 € notre participation à
Ciné Lot en complément de la subvention de l’intercommunalité.
Marie-Joëlle ROCHE rappelle qu’il y a une forte participation aux séances qui traduit un
besoin sur le territoire, 40 à 42 personnes en moyenne par séance.
Catherine REBIERE précise que le cinéma, c’est important pour la convivialité.
Jacques MARZIN précise que le budget de la communauté de communes se réduit en raison
des transferts de compétences de l’Etat vers les EPCI sans compensation financière, avec la
nécessité de nouveaux recrutements.
Validation à l’unanimité pour une participation à 5 séances supplémentaires de cinéma
pour 750 € à verser à ciné lot.
7- Questions diverses
Ÿ”_ Information sur la tarification sociale mise en place à compter de septembre 2021 :
54 familles bénéficient du tarif à 1 €, elles ont un Quotient Familial inférieur à 700 soit 28 % du total des 192 familles.
Cela représente : 79 enfants sur 260 enfants scolarisés, soit 30 %.
(21 enfants en maternelle sur 76 enfants et 58 enfants en élémentaire sur 184 enfants).
Le montant des recettes de la collectivité sur ce service est stabilisé voir légèrement
augmenté. Il s’articule entre la baisse pour la mise en place du tarif à 1 €, l’aide de l’Etat qui
compense à hauteur de 3 €/repas et les recettes de repas aux communes extérieures (du
territoire et hors territoire).
Pour information, le mode de paiement par prélèvement automatique est adopté pour 70 %
des familles. Sébastien Nodari voulait remercier tous les membres de la commission affaires scolaires qui
ont travaillé sur ce dossier.
Ÿ_ Stéphane DOLO a plusieurs questions diverses :
- Oùenest le chemin de Vialaret ?
o Madame le Maire indique qu’il y a eu un changement de propriétaires sur des
terrains. Le nouveau propriétaire a donné son accord pour un changement
d’emprise.
- Oüùen est l’acquisition du terrain Simet ?
o Madame le Maire indique que le retard est lié à différents problèmes, problème
administratif avec le notaire, problème de bornage, etc.
Il n’est pas question de remettre en cause la parole de la commune. Il a été demandé une
dérogation pour revoir le zonage de la trame verte et bleue qui était présente sur le terrain.
Cette dérogation a été obtenue mais nous attendons la confirmation écrite.
- Le prochain journal municipal : Stéphane Dolo demande à être prévenu plus tôt pour
rédiger la tribune de l’opposition.
Madame le Maire souhaite préciser que le journal municipal va passer à 4 numéros par an, le
prochain sortira tout début janvier 2022.
- Cérémonie du 11 novembre est-elle ouverte au public. La cérémonie est prévue à
12h05, elle débutera à 12h15. La participation du public en extérieur est possible.
Ÿ Kévin Delon informe que la cellule archéologique préventive va intervenir autour de
l’église (fin novembre jusqu’au 22 décembre). Plusieurs tranchées seront creusées aux
abords de l’église. Il y a un projet d'organiser des visites « grand public » et avec des
scolaires.
Plus aucune question à l’ordre du jour, la séance est levée à 21 h 45.
A Lalbenque, le 10/11/2021
Le Maire
Signé
Liliane LUGOL.
de Myriam LEZOURET-CONQUET pour le compte de Kévin DELON.
Au point 2 sur les travaux de l’atelier municipal, lorsque Stéphane DOLO proposait des
adhésifs occultants, Kévin DELON a répondu que la solution avait été évoquée mais la
mise en œuvre était plus compliquée du fait de la forme des fenêtres et la solution n’était
pas recommandée et peu durable parce qu’elle jaunissait avec le temps.