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Document publié le Mardi 22 janvier 2019 par la commune de Malesherbois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ190122Publicit)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Jeunesse,
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS »
DU MARDI 22 JANVIER 2019
CONSEIL MUNICIPAL
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS » DU 20 DECEMBRE 2018.
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DÉCISION N° ST 18-033 DU 18 DECEMBRE 2018.
« PORTANT SUR LA SIGNATURE D’UNE CONVENTION LOCALE POUR LA MISE EN SOUTERRAIN DES RESEAUX AERIENS DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES D’ORANGE ETABLIS SUR SUPPORTS COMMUNS AVEC LES RESEAUX PUBLICS AERIENS DE DISTRIBUTION D’ELECTRICITE, RUE DE LA CHARLOTTERIE SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES ».
DÉCISION N° 19-001 DU 4 JANVIER 2019.
« MISSION COMPLEMENTAIRE A EXPERTISE URBAINE – PLACE DU CENTRE-BOURG DE LA COMMUNE DELEGUEE DE COUDRAY ».
PROJETS DE DÉLIBÉRATIONS
AFFAIRES GENERALES – RESSOURCES HUMAINES.
AFFAIRES GENERALES
19-01-AFG-01 DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS ET MODIFICATION DE L’ORDRE DU TABLEAU. 19-01-AFG-02 AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION AVEC L’INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES (INRAP) POUR LA REALISATION D’UN DIAGNOSTIC D’ARCHEOLOGIE PREVENTIVE.
URBANISME.
19-01-URB-01 VENTE DE L’ANCIENNE ECOLE DE COUDRAY – 45 330 LE MALESHERBOIS.
FINANCES.
19-01-FIN-01 ADOPTION DE L’OPERATION « TRAVAUX D’EXTENSION DU NOUVEAU CIMETIERE DE LA COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES ET DE SON PLAN DE FINANCEMENT » - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR ET DE L’APPEL A PROJETS D’INTERET COMMUNAL 2019 (VOLET 3) DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU LOIRET. 19-01-FIN-02 ADOPTION DE L’OPERATION « AMENAGEMENT DU CENTRE-BOURG DE LA COMMUNE DELEGUEE DE COUDRAY » - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR, DU CONTRAT REGIONAL DE SOLIDARITE TERRITORIAL, DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ELECTRICITE DE LA REGION DE PITHIVIERS ET DE L’APPEL A PROJETS D’INTERET COMMUNAL 2019 (VOLET 3) DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU LOIRET.
19-01-FIN-03 TARIFS DES SERVICES 2019 – DELIBERATION RECTIFICATIVE.
CULTURE-ANIMATION-LOISIRS-VIE ASSOCIATIVE.
19-01-CAL-01 SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS DU MALESHERBOIS AU TITRE DE L’ANNEE 2019 – AVANCES SUR VERSEMENT.
19-01-CAL-02 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L’ANNEE 2019 – AVANCE SUR VERSEMENT A L’ASSOCIATION « ARC-EN-CIEL ».
AFFAIRES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES.
19-01-SCOL-01 AIDES FINANCIERES VERSEES AU BENEFICE DES ENFANTS DES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES DANS LE CADRE DES CLASSES DE DECOUVERTE AVEC NUITEES.
INFORMATIONS DIVERSES
SEANCE DU MARDI 22 JANVIER 2019 A 20H00
AU GRAND-ECRIN
COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES
Un dossier complet du Conseil Municipal est disponible dans les mairies déléguées.