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Document publié le Mercredi 22 mars 2023 par la commune de Malesherbois.
Lien du pdf (Conseil Municipal - ODJ230322Publicit)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse, Justice et droit,
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS »
DU MERCREDI 22 MARS 2023
CONSEIL MUNICIPAL
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS » DU 9 FEVRIER 2023.
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DÉCISION N° 23-031 DU 1ER FEVRIER 2023.
« PORTANT SUR LE CONTRAT DE REPRESENTATION DU « COLLECTIF METISSE » AVEC ARCAPROD SAS ».
DÉCISION N° 23-037 DU 2 FEVRIER 2023.
« PORTANT SUR L’AVENANT N° 1 DE L’ACCORD-CADRE N° 21P03S – PRESTATIONS INTELLECTUELLES ETUDES D’INGENIERIE TECHNIQUES POUR LES OPERATIONS SUR LA COMMUNE DU MALESHERBOIS – LOT N° 1 : ETUDES GEOTECHNIQUES ».
DÉCISION N° 23-038 DU 2 FEVRIER 2023.
« CONCERNANT L’ACHAT DU CONTRAT DE CESSION DU SPECTACLE DE CONTES « LA VALSE DES CREPES A MILLE TROUS » AVEC LA PRODUCTION ARTISTES ET COMPAGNIE ».
DÉCISION N° 23-047 DU 8 FEVRIER 2023.
« RELATIVE AU REMPLACEMENT DES MENUISERIES DU CLUB HOUSE SITUE AU STADE DE LA FONTAINE A JOIGNEAU DE LA COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES ».
DÉCISION N° 23-061 DU 13 FEVRIER 2023.
« CONCERNANT L’ACHAT DU CONTRAT DE CESSION DU SPECTACLE DE CONTES « CITROUILLETTE A TROTTINETTE » AVEC LA COMPAGNIE PATACONTE ».
DÉCISION N° 23-074 DU 21 FEVRIER 2023.
« CONCERNANT LA CLOTURE DE LA REGIE DE RECETTES – SERVICE SCOLAIRE ».
DÉCISION N° 23-080 DU 22 FEVRIER 2023.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – ANTONIO DUARTE GOMES ».
DÉCISION N° 23-094 DU 2 MARS 2023.
« PORTANT SUR UN CONTRAT DE CESSION DU SPECTACLE « ALADIN » AVEC ID PROSCENIUM ». PROJETS DE DÉLIBÉRATIONS
AFFAIRES GENERALES – RESSOURCES HUMAINES.
RESSOURCES HUMAINES
23-03-RH-01 ADHESION A LA MISSION CHOMAGE DU CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU LOIRET.
23-03-RH-02 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – CREATION DE POSTE FILIERE POLICE MUNICIPALE.
ENVIRONNEMENT.
23-03-ENV-03 APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE TERRAINS PAR LA CCPG POUR LA REALISATION DES EMPLACEMENTS AFIN DE PERMETTRE L’INSTALLATION DE DEUX CONTENEURS A VERRE SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES.
URBANISME.
23-03-URB-04 VENTE DES LOTS B A E DE LA PARTIE DE LA DEPENDANCE ROUTIERE DE LA RUE DE BEAUGRAIN SISE A PINÇON – COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES.
23-03-URB-05 VENTE DES LOTS A ET B DE LA PARTIE DE LA DEPENDANCE ROUTIERE DE LA RUE DE PONTEAU SISE A PINÇON – COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES.
23-03-URB-06 SIGNATURE D’UNE CONVENTION D’HABILITATION ET DE PARTENARIAT RELATIF A L’ECHANGE DE DONNEES DANS LE CADRE DE L’INSTAURATION DU PERMIS DE LOUER.
AFFAIRES SOCIALES-LOGEMENT-SANTE.
23-03-SOC-07 MODIFICATION DU NOMBRE D’ADMINISTRATEURS AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS. 23-03-SOC-08 DESIGNATION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS.
SECURITE ET CADRE DE VIE.
23-03-SECU-09 AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION POUR LA MISE EN FOURRIERE DE VEHICULES ET L’ENLEVEMENT D’EPAVES AUTOMOBILES.
23-03-SECU-10 SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE STERILISATION ET D’IDENTIFICATION DES CHATS ERRANTS POUR 2023.
FINANCES.
23-03-FIN-11 ADOPTION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER.
23-03-FIN-12 FIXATION DU MODELE DE GESTION DES AMORTISSEMENTS AU 1ER JANVIER 2023 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE L’EAU.
23-03-FIN-13 DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2023.
23-03-FIN-14 PERCEPTION D’UNE REDEVANCE POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC OU PRIVE DUE PAR LES OPERATEURS PROPRIETAIRES DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES DU RESEAU.
23-03-FIN-15 ADOPTION DES MODALITES DE FINANCEMENT DE L’OPERATION VIDEOPROTECTION.
INFORMATIONS DIVERSES
SEANCE DU MERCREDI 22 MARS 2023 A 19H00
AU GRAND-ECRIN - COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES