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unknown - Communauté de communes - Brie des Rivières et Châteaux - 2025 68 Contrat de delegation du service public deau potable du Territoire du Nord Ouest TNO Avenant 1
Document publié le Mardi 15 avril 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Brie des Rivières et Châteaux - 2025 68 Contrat de delegation du service public deau potable du Territoire du Nord Ouest TNO Avenant 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
République Française
Département SEINE ET MARNE
BRIE DES RIVIERES ET CHATEAUX
Envoyé en préfecture le 15/04/2025
Reçu en préfecture le 15/04/2025
Publié le 15/04/2025
ID : 077-200070779-20250414-2025 68-DE
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
_Nombre de membres
Afférents Présents
Qui ont
pris part
au vote
52 29 36
Séance du 11/04/2025
L'an 2025, le 11 Avril à 18:30, le Conseil Communautaire de la Communauté de
Communes Brie des Rivières et Châteaux s’est réuni dans ie lieu ordinaire de ses
séances, sous la présidence de Monsieur POTEAU Christian, Président, en
session ordinaire. Les convocations individuelles, l'ordre du jour et les notes
explicatives de synthèse ont été transmises par écrit aux conseillers le
28/03/2025. La convocation et l'ordre du jour ont été affichés à la porte de la
Vote
Pour : 36
Contre : 0
Abstention
A l'unanimité
:0
Communauté de Communes et publiés sur le site internet de la CCBRC le
28/03/2025.
Présents : M. POTEAU Christian, Président, Mmes : BALLABENE Sandra,
BOISGONTIER Béatrice, DESNOYERS Monique, DEVOT Sylvie, DUMENIL Stéphanie, DUTRIAUX Nathalie, PONSARDIN Catherine, TORCOL Patricia, VAROQUI Geneviève, VIEIRA Patricia, MM : BARBERI Serge, BELFIORE Elio, CALVET Jean, CAMEK Julien, CASEAUX Hubert, CHAMPIN Gérard,
CHANUSSOT Jean-Marc, GAUTHIER Alain, GERMAIN Jean-Luc, POIRIER
Daniel, PRIOUX Pierre-François, RACINE Pierre, ROMAIN Emilien, ROUSSELET Gérard, SAOUT Louis Marie, VENANZUOLA François, VIGIER Mathias,
WOCHENMAŸYER Jonathan
Suppléant(s) : Mme DEVOT Sylvie (de M. GROSLEVIN Gilles), M. GAUTHIER
Alain (de Mme SALAZAR Joëlle)
Excusé(s) ayant donné procuration : Mmes : BARRES Fabienne à M. CHAMPIN
Gérard, NINERAILLES Brigitte à Mme PONSARDIN Catherine, MM : ANTHOINE
Emmanuel à M. VENANZUOLA François, JAROSSAY Gilbert à M. VIGIER
Mathias, MEDEIROS Manuel à Mme BALLABENE Sandra, MOTTE Patrice à
Mme TORCOL Patricia, THIERIOT Jean-Louis à M. POTEAU Christian
Excusé(s) : Mmes : GIRAULT Muriel, LUCZAK Daisy, PASQUET Hélène,
SALAZAR Joëlle, TAMATA-VARIN Marième, MM : GROSLEVIN Gilles,
ROSSIGNEUX Gilles
Absent(s) : Mmes : HELLIAS Aline, KUBIAK Françoise, MOTHRE Béatrice,
VIBERT Nicole, MM : BETTENCOURT François, GUECHATI Amin, JEANNIN
Hervé, LAGUES-BAGET Yves, NESTEL Gilles, REMOND Bruno, SAINT-JALMES
Patrice
A été nommé(e) secrétaire : M. BELFIORE Elio
2025_68 — Contrat de délégation du service public d'eau potable du Territoire du Nord-Ouest (TNO) : Avenant n°1
Le Conseil Communautaire, après avoir entendu l'exposé du Vice-Président,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT),
Vu la loi « NOTRe » n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République et notamment ses articles 35, 64 et 81,
Vu l'arrêté préfectoral 2016/DRCL/BCCCL/103 du 10 décembre 2016 portant création de la communauté de communes de Brie des rivières et châteaux (CCBRC), Envoyé en préfecture le 15/04/2025
Reçu en préfecture le 15/04/2025
Publié le 15/04/2025
ID : 077-200070779-20250414-2025 68-DE
Vu le contrat de délégation du service public de l'eau potable signé en date du 1er juillet
2018 pour une durée de 10 ans,
Vu l’article L.3135-1 alinéa 2 du code de la commande publique,
Considérant que 12 nouveaux débitmètres de sectorisation ont été intégrés au périmètre de
la délégation de service public, à la suite de travaux réalisés par la CCBRC,
x
Considérant que les prestations à réaliser par SUEZ concernant l'entretien des
équipements compris dans la délégation ont évoluées par rapport aux prestations
demandées lors de la signature du contrat de délégation du service public de l'eau potable
sur le périmètre concerné,
Considérant que l’évolution de ces prestations entraîne une modification du montant de la rémunération du délégataire,
Le conseil communautaire,
Après en avoir délibéré à l'unanimité,
AUTORISE le Président à signer l'avenant n°1 au contrat de délégation du service public de
l'eau potable sur le périmètre du TNO, annexé à la présente délibération.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures.
Pour copie conforme :
Au Châtelet-en-Brie, le 14/04/2025
Le Président, Le Secrétaire de séance,
Christian POTEAU M. BELFIORE Elio
La présente délibération peut faire l'objet, dans un délai de 2 mois à compter de sa publication d'un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif compétent ou d'un recours gracieux auprès de la Communauté de Communes Brie des Rivières et Châteaux, étant précisé que celle-ci dispose d'un délai de 2 mois pour répondre. Un silence de deux mois vaut alors décision implicite de rejet conformément à l'article L.231-4 du code des relations entre le public et l'administration. La décision ainsi prise, qu'elle soit expresse ou implicite pourra elle-même être déférée au Tribunal Administratif dans un délai de 2 mois. La saisine du Tribunal Administratif peut s'effectuer par voie dématérialisée par l'application Télérecours citoyens, accessible à partir du site www.telerecours.fr Envoyé en préfecture le 15/04/2025
Reçu en préfecture le 15/04/2025
Publié le 15/04/2025
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General
Département de la Seine et Marne
AVENANT N°1
AU CONTRAT DE DELEGATION DU SERVICE PUBLIC D’EAU
POTABLE DU TERRITOIRE NORD-OUEST Envoyé en préfecture le 15/04/2025
Reçu en préfecture le 15/04/2025
PB _
ID : 077-200070779-20250414-2025 68-DE
CCBRC Service public d’eau potable
CCBRC TNO– Avenant n°1 Page 2
General
SOMMAIRE
PREAMBULE .................................................................................................................................................. 4
ARTICLE 1 OBJET ......................................................................................................................................... 4
ARTICLE 2 INTEGRATION D’OUVRAGES AU PERIMETRE DELEGUE ............................................................... 4
ARTICLE 3 DOTATION DE RENOUVELLEMENT .............................................................................................. 4
ARTICLE 4 CONSEQUENCE ECONOMIQUE ET FINANCIERE ........................................................................... 5
ARTICLE 5 DATE DE PRISE D’EFFET .............................................................................................................. 5
ARTICLE 6 MAINTIEN DE CLAUSES EN VIGUEUR .......................................................................................... 5
ARTICLE 7 DOCUMENTS ATTACHES ............................................................................................................. 5
ANNEXE A – LISTING DES OUVRAGES A INTEGRER ........................................................................................ 6
ANNEXE B – LOCALISATION DES COMPTEURS DE SECTORISATION ................................................................ 7
ANNEXE C – COMPTE PREVISIONNEL D’EXPLOITATION ................................................................................. 8
ANNEXE D – DOTATION DE RENOUVELLEMENT............................................................................................. 9 Envoyé en préfecture le 15/04/2025
Reçu en préfecture le 15/04/2025
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CCBRC Service public d’eau potable
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Le présent avenant est conclu entre les sous-signés :
• La Communauté de Commune Brie des Rivières et Châteaux, représentée par son Président
Monsieur Christian POTEAU, autorisé à la signature du présent avenant en vertu de la délibération
n° en date du
désignée ci-après « la CCBRC »,
Et
• SUEZ Eau France SAS, Société par Actions Simplifiée au capital de 422.224.040 Euros, inscrite au
Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre, sous le numéro 410 034 607, ayant son Siège
Social Tour CB21 – 16 place de l’Iris – 92040 PARIS LA DEFENSE, représentée par Monsieur
Harold De JACQUELOT, agissant en vertu des pouvoirs qui lui ont été délégués,
désignée ci-après « le délégataire». Envoyé en préfecture le 15/04/2025
Reçu en préfecture le 15/04/2025
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CCBRC Service public d’eau potable
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Préambule
La CCBRC a confié la délégation du service public de l’eau potable à Suez Eau France sur le territoire Nord Ouest en vertu d’un contrat entré en vigueur le 1er juillet 2018 pour une durée de 10 ans.
Entre novembre 2021 et mai 2022, la CCBRC a réalisé des travaux de sectorisation avec la pose de 12 débitmètres sur le réseau pour améliorer le patrimoine et les performances du réseau, ainsi qu’agir en faveur de la préservation de la ressource en eau.
En conséquence, les parties ont convenu ce qui suit :
Article 1 Objet
Le présent avenant a pour objet de modifier le contrat sur les points suivants :
• Intégration d’ouvrages ne faisant à ce jour pas partie du patrimoine concédé
• La main d’œuvre pour l’exploitation et la maintenance de la sectorisation
• Le renouvellement en non programmé des batteries de la sectorisation
Article 2 Intégration d’ouvrages au périmètre délégué
L’article 4. « Remise des ouvrages de la délégation » est complété comme suit :
Les installations du service sont constituées, à titre principal :
o Les compteurs (12) de sectorisations
Le listing des ouvrages intégrés est annexé au présent avenant (Annexe A).
Article 3 Dotation de renouvellement
L’annexe 9 du contrat initial est complétée par les renouvellements non programmées des batteries
détaillés dans l’annexe D du présent avenant.
Le montant en € HT de la dotation non programmée en valeur de base de 360 € HT, afin de prendre
en charge sur les trois ans et demi du contrat restant, le renouvellement de 50% des batteries des
compteurs de sectorisations posés. Envoyé en préfecture le 15/04/2025
Reçu en préfecture le 15/04/2025
PB _
ID : 077-200070779-20250414-2025 68-DE
CCBRC Service public d’eau potable
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Article 4 Conséquence économique et financière
Au regard des modifications visées, l’article 25, du contrat initial, sont remplacés par les dispositions
de l’avenant n°1, est modifié comme suit pour le prix du m3 :
✓ Prix du m3 : 0.8553 €/m3
Article 5 Date de prise d’effet
Le présent avenant prend effet au 1er janvier 2025.
Article 6 Maintien de clauses en vigueur
Les clauses du contrat d'affermage initial, non modifiées par le présent avenant, restent et demeurent valables.
Article 7 Documents attachés
Sont attachés au présent avenant :
- Annexe A - Listing des ouvrages intégrés au périmètre
- Annexe B - Plan de localisation des compteurs
- Annexe C - Compte prévisionnel d’exploitation
- Annexe D – Dotation de renouvellement
A , le
Pour la CCBRCR Pour SUEZ Eau France,
Le Président, Le Directeur d’agence,
Christian POTEAU Harold De JAQUELOT Envoyé en préfecture le 15/04/2025
Reçu en préfecture le 15/04/2025
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CCBRC Service public d’eau potable
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Annexe A – Listing des ouvrages à intégrer
N° DEM Localisation Marque - Modèle ID DEM DN Télésurveillance
DEB27 Route de JAMARD - Ozouer-Le-Voulgis KROHNE - WATERFLUX 3070F A22080101 100 LS FLOW
DEB28 RUE DES ETARDS PROCHE RESERVOIR RD 48 - OZOUER LE VOULGIS KROHNE - WATERFLUX 3070F A22080100 100 LS FLOW
DEB29 RUE JUDE DE CRESNE RD 48 - OZOUER LE VOULGIS KROHNE - WATERFLUX 3100 A22080015 80 LS FLOW
DEB30 AVENUE DE LA GARE - OZOUER LE VOULGIS KROHNE - WATERFLUX 3070F A22080022 150 LS42
DEB31 Réservoir rue des Grands Saules RD32 - BEAUVOIR KROHNE - WATERFLUX 3100 A22080114 100 LS FLOW
DEB33 CHEMIN DES ROUGETTES X RUE DE SOLERS - SOIGNOLLES KROHNE - WATERFLUX 3070F A22080099 100 LS FLOW
DEB34 RUE DES CLOSEAUX - SOIGNOLLES KROHNE - WATERFLUX 3070F A22080014 50 LS FLOW
DEB37 RUE ETIENNE TRETOT X ALLEE DES ROSES - COUBERT KROHNE - WATERFLUX 3070F A22080102 100 LS FLOW
DEB38 RUE ARSITIDE BRIAND - COUBERT KROHNE - WATERFLUX 3070F A22080016 80 LS FLOW
DEB39 RUE ARSITIDE BRIAND - COUBERT KROHNE - WATERFLUX 3070F A2208103 100 LS FLOW
DEB40 RUE DU PONT - SOIGNOLLES KROHNE - WATERFLUX 3070F A24082649 100 LS FLOW
DEB41 RUE du cordillon - SOIGNOLLES KROHNE - WATERFLUX 3070F A20082973 150 LS FLOW
Listing des DEM posé sur le TNO CCBRC Envoyé en préfecture le 15/04/2025
Reçu en préfecture le 15/04/2025
ID : 077-200070779-20250414-2025 68-DE
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CCBRC Service public d’eau potable
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General
Annexe B – Localisation des compteurs de sectorisation Envoyé en préfecture le 15/04/2025
Reçu en préfecture le 15/04/2025
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BP
ID : 077-200070779-20250414-2025 68-DE
CCBRC Service public d’eau potable
CCBRC TNO– Avenant n°1 Page 8
General
Annexe C – Compte prévisionnel d’exploitation
Objet de l'avenant
- Integration et exploitation des 12 compteurs de sectorisation
I. Charges d'exploitation de production
Qté Charges (valeur de base 2018)
Plus values
Charges (valeur
de base 2018)
Charges (valeur
nov 2024)
Coefficient d'actualisation nov 2024 1,22025
Charges d'exploitation
Personnel pour visite et entretien courant 2h*12 34,2 820,8 1002
Personnel pour entretien electromécanique 2h*12 43 1032 1259
Télécommunication 160€*12 1920 2343
Renouvellement batterie sectorisation (garantie) 1 450 525
Total 4203 5128
II. Recettes en valeurs de base
Qté PU
Impact sur le tarif à l'usager du service 605405* 0,0074 4455
Total recettes 4455
* volume de référence base contrat Marge 6
Anciens prix de base
Partie proportionnelle €/m3 0,8479 1,0346
Nouveau prix de base
Partie proportionnelle €/m3 0,8553 1,0346
Compte d'exploitation prévisionnel - Avenant N°1
Délégation du Service Public de l'Eau sur le Territoire Nord Ouest
Communauté de Communes Brie des Rivières et Chateaux Envoyé en préfecture le 15/04/2025
Reçu en préfecture le 15/04/2025
PB _
ID : 077-200070779-20250414-2025 68-DE
CCBRC Service public d’eau potable
CCBRC TNO– Avenant n°1 Page 9
General
Annexe D – Dotation de renouvellement
2018
2019
2020
2021
2022
2023
2024
2025
2026
2027
2028
NATURE DU BIEN
NATURE DU
RENOUVELLEMENT
(1)
MONTANT
DUREE
AMORTISSEMENT
DOTATION ANNUELLE MOYENNE
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
Renouvellement électromécaniques
(P)
168 900
10
16 890
8 650
13 900
11 900
2 500
22 450
13 100
18 650
23 850
27 700
26 200
0
Renouvellement des branchements
(P)
569 550
10
56 955
28 478
56 955
56 955
56 955
56 955
56 955
56 955
56 955
56 955
56 955
28 478
Renouvellement des compteurs
(P)
436 260
10
43 626
21 813
43 626
43 626
43 626
43 626
43 626
43 626
43 626
43 626
43 626
21 813
Vannes, ventouses, accessoires réseaux, etc
(NP)
143 410
10
14 341
7 171
14 341
14 341
14 341
14 341
14 341
14 341
14 341
14 341
14 341
7 171
Equipements sectorisations (batteries)
(NP)
1 575
3,5
364
450
450
450
225
TOTAL DOTATION RENOUVELLEMENT PROGRAMME
117 471
58 941
114 481
112 481
103 081
123 031
113 681
119 231
124 431
128 281
126 781
50 291
TOTAL DOTATION RENOUVELLEMENT NON PROGRAMME
14 705
7 171
14 341
14 341
14 341
14 341
14 341
14 341
14 791
14 791
14 791
7 396
(1) Programmé (P) ou non Programmé (NP)
DOTATION DE RENOUVELLEMENT (€ constant 2018)