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Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune d'Hautot-le-Vatois.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2020 07 10)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Aménagement du territoire,
Commune d’HAUTOT LE VATOIS
Compte-rendu de la réunion du Conseil municipal
du 10 juillet 2020
Le Conseil municipal s’est réuni le 10 juillet 2020 à 20 H 00 avec comme ordre du jour les points suivants :
désignation du délégué du conseil municipal et de ses suppléants en vue de l’élection des sénateurs,
désignation des délégués du conseil municipal à l’association foncière d’aménagement foncier agricole et forestier d’Autretot et autres communes,
questions et informations diverses.
L’ensemble des membres du Conseil municipal était présent à l’exception de Mme Lydie ADE qui avait donné pouvoir à Mme Christine SEGUIN et de M. Marc ROBERT excusé.
1. Monsieur le Maire explique au Conseil municipal que l’ensemble des conseils municipaux doivent se réunir ce 10 juillet pour désigner leurs délégués et leurs suppléants en vue de le l’élection des sénateurs qui se déroulera le 27 septembre 2020. En ce qui concerne notre commune, nous devons désigner un délégué et trois suppléants. Cette élection doit obligatoirement se dérouler au scrutin secret.
Un seul candidat s’est présenté pour chacun de ces postes et élu avec neuf voix et un bulletin blanc. Il s’agit de :
M. Claude BELLIN : délégué
Mme Christine SEGUIN : 1ère déléguée suppléante
M. Michaël BLONDEL : 2ème délégué suppléant
Mme Karine DUVAL : 3ème déléguée suppléante
2. M. le Maire explique aux Conseillers municipaux que l’association foncière d’aménagement foncier agricole et forestier regroupe les communes d’Autretot, Baons-le-Comte, Hautot-le-Vatois, Hautot-Saint-Sulpice et Veauville-lès-Baons. Elle a été créée au moment du chantier de l’autoroute A 29. Elle en court de dissolution, mais le renouvellement des conseils municipaux nécessite de renouveler les membres
de cette association. Outre le Maire membre de droit, le conseil municipal a désigné M. Bernard GARDEMBAS et Mme Christine SEGUIN en tant que membres titulaire et Mme Karine DUVAL en tant que suppléante.
Informations :
Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il a été élu septième vice- président de la communauté de communes Yvetot-Normandie en charge de la communication, de la relation avec les usagers et les communes et du développement social lors de la réunion du conseil communautaire du 9 juillet. Les autres vice-présidences sont les suivantes :
o 1er vice-président : Jacques CAHARD en charge du développement
économique, de l’emploi, de la formation et de l’orientation
o 2ème vice-président : Sylvain GARANT en charge de la transition
écologique et énergétique
o 3ème vice-président : Didier TERRIER en charge de la promotion et de
l’animation du territoire
o 4ème vice-présidente : Virginie BLANDIN en charge de la rudologie
(ramassage et valorisation des déchets)
o 5ème vice-président : Éric RENÉE en charge de l’aménagement du
territoire
o 6ème vice-président : Dominique MACÉ en charge de la culture
o 8ème vice-présidente : Françoise DENIAU en charge des finances, de la
fiscalité et des délégations de service public
Il explique que le conseil communautaire a donné son accord pour que des conseillers communaux, non délégués communautaires, participent aux réunions des commissions de la CCYN. Il fera parvenir aux conseillers municipaux, dès qu’il en aura été destinataire, la liste des questions traitées au sein de ces commissions afin que chacun se positionne s’il le souhaite.