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Document publié le Lundi 16 octobre 2017 par la commune d'Hautot-le-Vatois.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2017 10 16)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Aménagement du territoire,
Commune d’HAUTOT LE VATOIS
Compte-rendu de la réunion du Conseil municipal
du 16 octobre 2017
Le Conseil municipal s’est réuni le 16 octobre 2017 à 19 H 15 avec comme ordre du jour les
points suivants :
adoption du compte rendu de la réunion du 25 septembre 2017,
véhicule de voirie pour l’agent d’entretien,
porte du garage du local technique,
informations et questions diverses.
L’ensemble des membres du Conseil municipal était présent à l’exception de Mme Karine
DUVAL et de M. Rémi HERON excusés.
1. Le compte rendu de la réunion du 25 septembre 2017 est adopté à l’unanimité des
membres présents.
2. Monsieur le Maire explique au Conseil que suite à la réunion du 25 septembre (cf.
compte rendu) il s’est renseigné sur les conditions de location des batteries d’un
véhicule électrique. Cela représenterait une dépense annuelle de près de 900 € qui
viendrait s’ajouter au montant de l’investissement de départ. Compte tenu du faible
kilométrage qui sera réalisé chaque année, cette dépense n’est pas raisonnable.
Après recherche, il propose au Conseil de retenir la proposition du garage Duval
Grabowski d’Ourville-en-Caux, pour un montant hors taxe de 7 500 €. Le Conseil
municipal donne son accord et charge Monsieur le Maire d’effectuer les demandes de
subvention et de négocier avec le garage la mise à disposition du véhicule dans
l’attente de l’accord de subvention.
1. Dans le cadre de la remise en état du local technique dans la cour de l’ancien
presbytère, l’entreprise DUCHESNE d’Autretot a informé Monsieur le Maire que la
porte de garage a été livrée avec un choc. Estimant que celui-ci ne mettait pas en
cause sa solidité ni sa durabilité, il a proposé de la poser quand même moyennant
une déduction de 300 €. Lors de sa dernière séance, le Conseil avait souhaité que soit
vérifié l’état de la porte avant de se prononcer. M. Gérard DUVAL s’est donc rendu sur
place. Il confirme l’avis de M. DUCHESNE et pense qu’elle peut être posée sans
risque, sous réserve que la partie endommagée se trouve à l’intérieur du bâtiment. Le
Conseil suit cet avis et donne son accord pour le montage de la porte de garage.
Informations et questions diverses :
M. Jérôme PETIT explique au Conseil que les hydrants (dispositifs de lutte
contre les incendies : bornes incendie, bâches, mares,…) doivent faire l’objet
d’un contrôle annuel à la charge de la municipalité. Il indique que le Syndicat
d’eau et d’assainissement du Caux central propose aux communes d’adhérer à
un groupement de commande permettant ainsi d’en réduire le coût. Après en
avoir délibéré, le Conseil municipal donne son accord à l’unanimité de membres
présents et autorise Monsieur le Maire à signer la convention correspondante.
Monsieur Jérôme PETIT, propose au Conseil de solliciter la commune d’Autretot
pour passer une convention pour la mise à disposition de leurs moyens
mécaniques pour l’entretien des accotements. Le Conseil municipal donne son
accord et charge Monsieur le Maire de prendre contact avec la commune
d’Autretot et de négocier les conditions de cette mise à disposition.
Monsieur le Maire informe le Conseil que le deuxième fauchage des talus prévu
au budget n’a pas encore été réalisé et sollicite son avis sur sa réalisation. Après
en avoir délibéré, le Conseil municipal souhaite que celui-ci soit fait estimant qu’il
est préférable de procéder à un fauchage plus approfondi en début d’automne et
d’alléger celui de fin de printemps afin de préserver la faune et la flore.
Monsieur le Maire informe le Conseil que la bâche de la réserve incendie de la
Cour souveraine va être installée en début de semaine prochaine. Les travaux de
pompage de l’eau résiduelle ont été réalisés et un balayage va être effectué afin
d’assurer la pose de cette bâche sur un sol parfaitement nettoyé.